Table des Annales des Mines (Années 1872-1881) [Image 56]

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CIRCULAIRE, du 6 août 9.872, re-

lative aux renseignements statistiques à fournir sur les accidents arrivés, en 1871, dans les mines, minières, carrières et tourbières; 1,112.

CIRCULAIRE, du 1°, avril 1873,

portant envoi d'états pour le travail des redevances sur les mines

de l'exercice 1873 (produits de 1872); II, 153 et 154.

- 26 mai 1873, relative à di-

- 7 août 1872, relative aux vers renseignements statistiques renseignements statistiques som- à fournir à l'occasion de la promaires à fournir, pour les deux position d'enquête, sur la question semestres de l'année 1872, sur la des houilles, présentée à l'Assemproduction des mines de combus- blée nationale; II, 177. tibles minéraux et des usines à fer; I,112.

- 28 juin 1873, relative aux renseignements

statistiques

à

sur la consistance et la - 8 août 1872, relative aux fournir production des usines à fer en

renseignements statistiques à 1872; II, 178. fournir, pour l'année 1871, sur les

bateaux à vapeur naviguant ou stationnaires sur les fleuves, rivières, lacs et canaux; I, 113.

- 30 juin 1873, relative aux

renseignements statistiques à fournir sur la production des mi-

nes et minières métalliques et - 9 août 1872, relative aux ren- des métaux autres que le fer en seignements statistiques à four- 1872; II, 179. nir, pour l'année 1871, sur les

-

bateaux à vapeur naviguant sur ler,juillet 1873, relative aux mer et les bateaux stationnaires renseignements statistiques à dans la zone maritime; I, 114. fournir, pour l'année 1872, sur les appareils à vapeur autres que - 23 septembre 1872, relative ceux employés sur les bateaux ou aux suites judiciaires données dans l'enceinte des chemins de aux procés-verbaux d'accidents de mines et de contraventions;

III, 116. -- 31 octobre 1872 , portant

fer ; II, 218.

- 2 juillet 1873, relative

aux

renseignements statistiques à fournir sur les machines locomo-

fixation de la vitesse maximum tives et les appareils à vapeur des trains de chemins de fer; 1, employés dans l'enceinte des che127. mins de fer en 1872 ; II, 219.

- 5 décembre 1872, relative

103

CIRCULAIRES.

CIRCULAIRES.

- 3 juillet 1873, relative aux

renseignements

statistiques

portant envoi du décret, du 11,

CIRCULAIRE, du 7 juillet 1873, relatif à des modifications du dérelative aux renseignements sta- cret du 6 mai 1811, concernant tistiques à fournir, pour l'année l'établissement de la redevance

1872, sur les bateaux à vapeur proportionnelle sur les mines; naviguant ou stationnaires sur les III, 24. fleuves, rivières, lacs et canaux;

- 10 mars 1874, relative à divers renseignements à fournir au - 8 juillet 1873, relative aux sujet de l'enquête sur l'industrie renseignements statistiques som- houillère; III, 117.

11, 221.

maires à fournir, pour les deux semestres de l'année 1873, sur

- 11 avril 1874. Idem; III,

la production des mines de com- 118. bustibles minéraux et des usines à fer; II, 222. - 28 avril 1874, portant envoi

d'états pour le travail des rede-9 juillet 1873, relative aux vances sur les mines de l'exercice

renseignements

statistiques

à

1874 (produits de 1873); III, 119

fournir, pour l'année 1872, sur et 120. les bateaux à vapeur naviguant sur mer et les bateaux station- 25 juillet 1874, relative à naires dans la zone maritime; l'orientation des plans des traII, 223.

vaux de mines ; III, 157.

- 12 août 1873, relative aux

- 11 août 1874, prescrivant térêt général ou d'intérêt local rieure des permis de navigation questions de chemins de fer d'in- l'envoi à l'administration supé-

sur lesquelles l'attention des pré- des bateaux à vapeur (navigation fets pourrait être appelée par les fluviale); 111, 158.

conseils généraux des départements; II, 223.

- 30 septembre 1873, relative

aux renseignements à fournir sur les mines de combustible minéral

- 12 août 1874. Idem (navigation maritime); III, 159. - 17 août 1874, relative aux

exploitées et inexploitées ; 11, renseignements

envoi d'une instruction générale

mines en 18741 II, 264.

fournir sur la production du sel - 19 décembre 1872, relative marin en 1872; 11, 220. aux procès-verbaux de visite des - 5 juillet 1873, relative aux mines dressés en 1872; I, 157.

CIRCULAIRE, du 28 février 1874,

carrières et tourbières; II, 221.

244.

- 4 juillet 1873, relative aux relative à l'exploitation des mines à grisou; 1, 137. renseignements statistiques à

enveloppe de cristal; III, 23.

en 1872 dans les mines, minières,

aux tournées des ingénieurs des renseignements statistiques à mines en 1873; I, 136. fournir sur la production et la consommation des combustibles

- 6 décembre 1872, portant minéraux en 1872; II, 219.

à l'emploi des lampes de sûreté à

fournir sur les accidents arrivés

statistiques

à

fournir sur la production et la consommation des combustibles

- 6 décembre 1873 , relative minéraux en 1873; III, 177.

aux tournées des ingénieurs des

- 18 août 1874, relative aux plans à joindre aux procès-ver-

- 10 décembre 1873, relative baux de bornage des concessions aux procès-verbaux de visite des de mines; III, 160. mines dressés en 1873 ; II, 265.

- 19 janvier 1874, relative

- 18 août 1874, relative aux à renseignements

statistiques

à