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CIRCULAIRES. 106 cateur du niveau de l'eau sur les renseignements statistiques à chaudières installées à bord des fournir sur la production des
bateaux à vapeur; V, 14.
mines et minières métalliques et des métaux autres que le fer en
CIRCULAIRE, du 25 mars 1876, re- 1875; V, 179.
lative à l'emploi des appareils élec-
tro-sémaphoriques de MM. LarCIRCULAIRE, du 21 août 1876, tigue et Tesse pour l'application relative aux renseignements stadu block-system sur les chemins tistiques à fournir, pour les deux semestres de l'année 1876, sur la de fer; IX, 358. production des mines de combus111 avril 1876, portant envoi tibles minéraux et des usines à fer ; V, 180. vances sur les mines de l'exercice 1876 (produits de 1875); V, 141 et - 23 août 1876, relative aux 142. renseignements statistiques à
d'états pour le travail des rede-
- ter juillet 1876, relative aux assimilations de grade et aux em-
fournir, pour l'année 1875, sur les bateaux à vapeur naviguant ou stationnaires sur les fleuves,
plois pouvant être donnés dans rivières, lacs et canaux; V, 180. l'armée aux ingénieurs des mines et des ponts et chaussées ; V, 174.
- 24 août 1876, relative aux
renseignements
statistiques
à
- 5 juillet 1876, relative à la fournir, pour l'année 1875, sur forme dans laquelle doivent être les bateaux à vapeur naviguant présentés les projets de tournées sur mer et les bateaux stationdes Ingénieurs des mines; V, 174. naires dans la zone maritime;
- 14 juillet 1876, relative à la composition des trains militaires sur les chemins de fer; V, 175.
V, 181.
- 24 août 1876, relative aux
renseignements statistiques
à
fournir, pour l'année 1875, sur
- 18 août 1876, relative aux les appareils à vapeur autres que
renseignements
statistiques
à ceux employés sur les bateaux ou
fournir sur la production et la dans l'enceinte des chemins do consommation des combustibles fer; V, 181. minéraux en 1875; V, 177.
- 25 août 1876, relative aux - 19 août 1876, relative aux renseignements statistiques à
renseignements statistiques à fournir sur la production du sel fournir sur les machines locomo- marin en 1875; V, 182.
CIRCULAIRES.
à l'avenir, sur CIRCULAIRE, du 16 octobre 1876, 1 mines sera établie, ' relative aux relations qui doivent les produits de l extraction; VI, exister entre les commissaires de 25. surveillance administrative des CIRCULAIRE, du 10 février 1877, chemins de fer et les magistrats relative aux mines non exploidu ministère public; V, 235. tées; VI, 26. - 27 novembre 1876, relative à la réduction du format dans -10 février 1877, relatives aux certaines pièces de la comptabi- explosions d'appareils à vapeur lité concernant le service des employés sur terre (année 1876) et placés à bord des bateaux (anponts et chaussées; V, 291. nées 1873, 1874, 1875 et 1876); 1e, décembre 1876, relative VI, 29 et 30. aux tournées des ingénieurs des - 5 mars 1877, relative à l'enmines en 1877; V, 293.
-
- 15 décembre 1876, relative aux procès-verbaux de visite des mines dressés en 1876; V, 294.
tentieuses soumises aux conseils mines de l'exercice 1877 (produits de préfecture; V, 290. de 1876); VI, 148 et 151. 1876, relative - 23 décembre - 24 mars 1877, portant envoi
aux demandes de secours ;
V,
295.
survenues pendant les années
- 21 août 1876, relative aux
1873, 1874 et 1875; V, 233.
ingénieurs des mines d'un ar-
les articles 34 et 43 de l'arrêté, - 27 janvier 1877, relative à la du 16 novembre 1866, relatif aux revision des ordonnances régle- clauses et conditions générales mentant les appareils à vapeur imposées aux entrepreneurs des placés à bord des bateaux; VI, 20. travaux des ponts et chaussées;
mandes en extension de conces-
en 1875 dans les mines, minières, - 16 octobre 1876, relative aux carrières et tourbières; V, 178. explosions d'appareils à vapeur
d'un tableau statistique des services ressortissant aux différents
- 20 janvier 1877, relative aux rondissement minéralogique; VI, droits d'enregistrement des mar- 154. chés pour les travaux des ponts et chaussées; VI, 18. - 14 avril 1877, interprétant
fournir sur les accidents arrivés
à 1875; V, 183.
147.
- 21 mars 1877, portant envoi à l'intervention des ingénieurs d'états et d'instructions pour le des mines dans les affaires con- travail des redevances sur les
- 31 janvier 1877, relative aux collisions sur les chemins de fer
statistiques
voi, par les ingénieurs, d'échantillons de minerais de fer et de phosphate de chaux pour l'exposition universelle de 1878; VI,
- 20 décembre 1876, relative
tives et appareils à vapeur fixes employés dans l'enceinte des - 26 août 1876, relative aux chemins de fer en 1875; V, 178. renseignements statistiques à fournir sur la consistance et la - 20 août 1876, relative aux production des usines à fer en renseignements
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à voie unique; IX, 359. - 7 février 1877, relative aux
plans fournis à l'appui des desions de mines; VI, 24.
- 7 février 1877, portant que la redevance proportionnelle des
VI, 157.
- 7 mai 1877, relative aux recherches de mines dans des terrains communaux ou domaniaux boisés ou non boisés; VI, 211.
- 15 juin 1877, relative aux mines non exploitées; VI, 212. -16 juin1877, relative.àl'expo-
sition spéciale des eaux minérales