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M
BEL
BEAUBRUN (Loire). Voir SouCLIN.
BELLISSEN (baronne et baron Eloi de). Voir CASTELMIR.
BEAUBRUN (Compagnie des mines 13ENI - MENIAREM - FOUAGAS de). Voir JURISPRUDENCE, (Dom- (Algérie). Décret, du 9 mai 1878,
mages; Travail de nuil).
autorisant la d° Mazeran à exécuter des recherches de minerais BEAUREGARD (Haute-Marne et de fer et autres métaux connexes Côte-d'Or). Décret, du 18 juin 1880, clans la tribu des -, nonobstant acceptant la renonciation de la le refus des propriétaires du sol; Compagnie anonyme des forges VII, 226. de Clidtillon et Commentry aux
BERNARD-LA-SERRAZ
BERT (Allier). Décret, du 2 novembre 1877, rejetant la demande de la Société civile des mines de
CHANGE.
BLAISE (s'). Voir FERRILRÉ.
de -; VI, 343.
BLANCILARD et SANDRE SOULIERS.
BERTIIOUMIEU (affaire). Voir
BENNERT et BIVORT (Sr'). Voir BENOIT (s'). Voir BouILLAC.
thracite de la - et de RocheVII, 337.
Voir RoNZY.
BELFORT (territoire de). Voir BLRAUDIÉRE (Loire). Décret,
du 7 mai 1873, réglant l'abonnement à la redevance proportionBELGIQUE. Voir TRAITÉS DE nelle de la mine de houille de la BELLE-FONTAINE (Meurthe-et-
Moselle). Décret, du 17 mai 1875 ,
Concédant à la société Mineur, Helson et Laminoirs de Champigneulles les mines de fer hydroxydé oolithique de la -; 1V, 128.
-;
(Srs)-V
JURISPRUDENCE (Redevance fixe).
BLANDIN (Sr). Voir CHAMPIGNÉ.
BERTOLA (s'). Voir CASTIFAO.
BLANZEY (Meurthe-et-Moselle).
Décret, du 28 décembre 1874, BESSÉGES (Compagnie houil- concédant aux s'b de Beurges et
lère de). Voir DYNAMITE; JURIS- Guyot les mines de fer hydroxydé PRUDENCE (Dommages; Puits; Re- oolithique de -; III, 192.
devance proportionnelle).
BLANZY (Saône-et-Loire). Ar-
rejetant la demande d'abonnement à la redevance proportionBEURDELIN - SORDILRE (Sa- nelle formée par les concession-
SOUCLIN.
GUERROUMA.
BEL-AIR (Lot). Décret, du 19 BÉRARD (Loire). Décret, du 4 septembre 1878, concédant au Sr avril 1874, réglant l'abonnement L,itapie de Balagnier les mines à la redevance proportionnelle de de houille de -; Vit, 309. la mine de houille de-; III, 106.
COMMERCE.
Voir
BESSÈGES et RoBiAc (Gard). Voir rété ministériel, du 13 août 1874,
BENOITE (Hautes-Alpes). DéBÉHAGUE (affaire). Voir Junis- cret, du 20 novembre 1878, autoPRUDENCE (Occupations de ter- risant le s' Josserand à réunir les rains). deux concessions de mines d'an-
ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES ' D APPAREILS A VAPEUR.
(Savoie).
la concession des mines de houille
BÉCANNE (Morbihan). Décret,
BEL (s'). Voir VALMASQUE.
13ISSORTE
- en extension du périmètre de
118.
VIi, 247.
155
BIRMANIE. Voir TRAITÉS DE COMMERCE.
le s' Soipteur à exécuter des re-
du 17 juin 1878, rejetant la demande des s', Mahieu frères en concession de mines de fer dans les communes de - et d' Allaire;
(Savoie).
Voir SAUSSAZ n° 3.
deux concessions de mines de fer BENI-OUARSOUS (Algérie). Déde - et de Creux-de-Fée; IX, 200. cret, du 6 mars 1879, autorisant
BEAU-SOLEIL (Var). Décret, du cherches de minerais de plomb et 12 mars 1875, concédant aux s', autres métaux connexes clans la Lombard d'Esperel et Leblanc tribu des -, nonobstant le refus les mines de fer do -; IV, 105. (les propriétaires du sol ; VIII,
BOI
BIO
BER
11, 157.
BERNADOU (s'). Voir MoNTCOUYOUL.
BERNARD (s'). Vois' MALONS .
BERNARD (Pe) (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Accidents).
voie). Voir SORDIÈRE.
BEURGES (de) (Sr). Voir BLANZEY.
naires de la mine de houille de
-; III, 156.
BLANZY (affaires Compagnie des milles ne). Voir JURISPRUDENCE
BÉZENET (Allier). Arrêté mi- (Dommages; -Machines à vapeur; nistériel, du 13' août 1874, rejetant Patentes; Redevance proportiondemande d abonnemen t à l a redevance proportionnelle formée
par les concessionnaires de la mine de houille de -; 111, 156.
BLAVIER (s'). Voir CIIAIiPIGNÉ.
Voir MONTET; OUCHE-BÈZENET.
BLOCK-SYSTEM. Voir CHEMINS
BIANÇON (Var). Décret, du 17 DE FER (Signatixx). mars 1872 , concédant aux s` Ra y (affaire ve). Voir JURISmond , Sidore , Boyer et Henne(Accidents). quin les mines de houille de -; 1
,
18 .
BILLABAN (Basses-Alpes). Décret , du 18 septembre 1877, por-
(Maine-et-Loire). Décret, 21 novembre 1874, concédant
s's Carnier et consorts les
tant extension du périmètre de la mines de fer du -; III, 187. _ du 26 août 1881, autorisant concession des mines de lignite société anonyme des naines de de Saint-Martin-de-Renacas et la de l'Anjou et des forges de dénommant concession de - ; réunir les li con339. ,
BIOLLES (les) (Allier). Voir MONTET; OuCIIE-BÉZENET.
de mines de fer du -,
la Ferrière, des Aulnais et de X, 353.