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FUZ
FRA
GAR
GÉN
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FOURCADE (Sr). Voir IlAuRET- nes de cuivre et autres métaux connexes de -; VII, 273. CHIA. G
FOURNEAUX (les) (Savoie).
FRANZI (Sr). Voir LÉOUVÉ.
Voir CHANGE.
IR.ANZINI (S'). Voir CASTIEAO;
FOURNEEL (Hautes-Alpes). Décret, du 22 mai 1877, portant extension du périmètre de la concession des mines d'anthracite du -; VI, 196. = Décret, du 16 juin 1879, acceptant la renonciation
FRAYSSE (Ardèche). Voir Sou-
GAGUIN, DOLICKY et C' (So-
communes de - et autres; VI, 13. FREXEY (Savoie). Voir CHANGE,
PI,UDENCE (Travail de nuit).
FRÈREJEAN, ROUX
et
C"
FRANCARD et consorts (s'°). nes). l'I'ILSNES (Nord). Décret, du 16
FRANCE. Voir Tr,.Arrds DE C01I- décembre 1873, réglant l'abon ne91ERCi3
TRAITÉ DE PAIX.
FRANCIIE-COMTE (société ano-
nyme des liants fourneaux, forges
et fonderies de). Voir R ION.
FRANCHISE POSTALE. Circu-
nient it la redevance proportionnelle de la mine de houille de -; 11, 252.
IREYI.ER, DOBI,10Y et DELAGE (s'"). Voir I3ACNÉIIES 0E LU CIION.
FRICAUD (affaire). Voir Jri,IS-
laire, diu 18 mars 1875, relative à I'RUDENCE (DOmmayes). la - entre les ingénieurs des mines et les maires; IV, 112. ['R1CIRITTE (Savoie). Décret, du 20 Irai 1872, concédant au s` FRANCHISE TI LÉ.Gt;APxrQUE. Lu'cuiaire, du 16 décembre 1878, Doruzarbre la mine d'anthracite
relative à la - pour la corres- de-;1,27.
pondance échangée entre le.; FUMADES (Gard). Décret, du 23 ingénieurs et les gardes-mines à mai 1879, autorisant les' Crochet 1 occasion d'accidents; VII, 347. à réunir à la concession desmiries
FRANÇOIS (s'). Voir CEZ,us.
Voir FRANCHISE
ciété). Vair SAEA,iIODY.
GALLAND (affaire). Voir JURISPRUDENCE (:lunes).
GALLICE, CHANCEL et MARCELLIN (sr" . Voir SAINT ARTINDES-QUEYRIÈRES.
TRAITES.
CARNIER et C'e (affaire). Voir JURISPRUDENCE (1Zines).
CARNIER et consorts (s"). Voir Bois. CARRES (s'). Voir LESCOURRE.
G_1RRET et consorts (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Sources).
(afï'aire). Voir JURISI'P.DDENCE (ibli Voir GIiAL'CHÉ.
CAB LIN (s`). Voir ESTAYAR.
CLIN.
hRAISSE (v"). Voir TRESQUES.
FRAISSE (affaire). Voir JuRis-
dent ; VIII, 18.
TÉLÉGRAPHIQUE ; INGIïNIEURS ; RE-
FRLJUS (Var). Décret, du 27 dus' 13elot à l'extension, accordée février 1877, rejetant la demande par le décret ci-dessus, de sa con- des s'l Abéo et consorts en coe;cescession des mines d'anthracite du sion de mines de houille dans les
-; VIII, 189.
GAIIELIERS (les) (Allier). Voir portant envoi du décret précé-
PIETItALBA.
de calcaire asphaltJque et bitumineux de Chézery (Ain) celle
des mines de bitume des -; V111, FRANCONE (Corse). Décret, du 187. 13 juillet 1878, concédant à la société u The 0lnieta Copper conzFUZELLIER (affaire). Voir lupiany of Corsica, linzited n les ini- IIISI'RUDENCE (Patentes).
GALLICE et 13ERTIIIEUX (s"). Voir )'IONÉTIER-DE-BI.IANÇON.
GARTIAGUE. Voir.DAx.
GANGES (Hérault). Décret, du GAUDISSARD (Hautes-Alpes). 3 août 1880, rejetant la demande Décret, du 21 août 1877, concéde la d` Aléjean de Saint-Bresson dantau s' Raby les mines d'anen concession de mines de fer, thracite de -- ; V[, 265.
zinc, plomb, etc., dans la commune de - ; IX, 245. = Décret, GAUSSERAING (Ariège). Dédu 3 août 1880, rejetant la de- cret, du 27 février 1877, concémande des Sr ` de Tarteron et con- dant au s' Dupuy les mines de sorts en concession de mines de sel gemme de - ; VI, 13.
plomb, cuivre et zinc dans la commune de -; IX, 245.
GARCIN (s'). Voir VERDAREL. GARD. Voir CARRIÈRES.
G AVOT (s°). Voir APT.
GAZ. Voir USINES A -.
GELOES (de). Voir ERP ; JURISPRUDENCE (Mines).
GARDES-MINES. Décret, du 26
CEMONVAL (Haute-Saône et velle organisation des conducteurs Doubs). Décret, du 10 décembre des pon ts et chaussées et des -IV ' 1878, acceptant la renonciation
novembre 1875, réglant la nou-
1.= Circulaire, du25janvier1876, du sV Boyer à la concession des portant envoi du décret précédent; mines de houille de - ; VII, V, 13. = Décret, du 28 décembre 340. 1878, augmentant les traitements GENIVELLE (la) (lsère). Voir des conducteurs des ponts et
chaussées et des - principaux, de 1" et de 2` classe ; VII, 343. = Circulaire, du 15 janvier 1879,
CHANCE.
GÉNOLHAC (Card). Décret, du