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MAR
MAL
LYATEL (le) (Isère).
LUXEUIL (Haute-Saône). Voirl
Voir
GRAND-ESSART.
EAUx MINÉRALES (sources d').
concédant aux s" Colas frères les mines de fer hydroxydé oolithi-
MADELEINE (Meurthe-et-Mo- que de -; I, 25.
les mines de sel gemme et sources
d'eau salée de la -; X, 440 ; extrait du cahier des charges; X, 441.
MANCHE. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR.
MANCINI (affaire). Voir JuRisPRUDENCE (Dommages).
MADRIAT (Puy-de-Dôme). Dé-
cret, du 16 juin 1876, concédant au s` Peccadeau les mines d'alunite de -; V, 146.
MANGINI (s"). Voir DYNAMITE.
MAGDELAINE (la) (Var). Voir AURIASQUE.
MAGNAN et consorts (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Dommages).
LABESSONNIÉ.
.
MARZELLE (Vendée). Décret, du 2 février 1878, concédant à la
MARIN (affaire). Voir JURISPRU- Société houillère de Chantonnay, DENCE (Investirons). Sainte-Cécile et Saint-Martin les
MARINE (personnel de la). Voir CHEMINS DE FER (Transports).
MARLES (Pas-de-Calais). Décret, du It avril 1874, réglant l'a-
bonnement à la redevance pro-
mines de houille de -; VII, 15.
MASSELIN (affaire). Voir JuRISPRUDENCE (Carrrrières).
MATIÈRES EXPLOSIBLES OU INFLAMMABLES. Voir CHEMINS DE FER
portionnelle de la mine de houille (Transports).
de -; III, 107. Voir JURISPRUDENCE (Occupations de terrains).
MATIÈRES PREMIÈRES. Voir DOUANE.
MANOSQUE (Basses Alpes). Dé-
cret, du 18 septembre 1877, reMAËS et CHARPENTIER (s"). jetant la demande des s" Bouche
Voir MOISSAC.
I
nerais de fer).
MACHET et MARCOZ (s"). Voir selle). Décret, du 29 avril 1872,
selle). Décret, du 6 décembre 1881, concédant au s' Hignette
MARTIN (sr). Voir MONTREDON-
MARIE (Brutus) (si*). Voir CHAZELLES.
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MARTINIQUE (La). Voir APPAMARIE (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Concessions de mines; Mi- REILS A VAPEUR.
M
PIERRE BECQUA.
MEA
MAR
et consorts en concession de mines
de lignite dans la commune de
- VI,342.
MANUFACTURES. Voir TRAVAIL
MARLY-LÈS -VALENCIENNES (Compagnie de). Voir ONNAING. MARON-NORD (Meurtheet-Mo-selle).
Décret, du 2 septembre
MARBACHE (Meurthe-et-Mo-
MAHIEU frères (Sr,). Voir BÉ- février 1877, rejetant la demande d'abonnement à la redevance pro-
GANNE.
portionnelle formée par les s"
MAIXE (Meurthe-et-Moselle). Ilaldy, Roch ling et C'e pour la Décret, du 12 février 1881, con- mine de fer de -; VI, 12.
MAURIAC (Cantal). Décret, du
1874, concédant aux s°` Danelle 18 décembre 1879, rejetant la frères les mines de fer hydroxydé demande des s" Loubet et Sicard en concession de mines de schisoolithique de -; 111, 169.
tes bitumineux, de houille, de
DES ENFANTS.
selle). Arrêté ministériel, du 19
MAUBEUGE (Société des hauts fourneaux de). Voir GODBRANGE.
MARQUISE (Société anonyme plomb argentifère et de tous audes hauts fourneaux, fonderies et tres minerais dans les communes ateliers de construction de). Voir de - et autres; VIII, 365. GRAND-FOUGERAY ; SAINTE-BARBE.
MAURIN (affaire). Voir JuRis-
MARREL (Sr). Voir MONT-DE- PRUDENCE (Sour'Ces). NOROY.
cédant au s` Lapointe les mines
MAUSSIER (s'). Voir LANGEAC.
de sel gemme et sources d'eau sa-
MARSANGES (Haute-Loire). MAYENCE (affaire). Voir JURISDécret, du 6 avril 1877, portant extension du périmètre de la con- PRUDENCE (Usines). cession des mines de houille de MAZENAY ( mines de) . Voir -; VI, 141.
lée de -; X, 9.
MALINTRAT (Puy - de - Dôme). Voir ESCOURCHADE.
MARCHÉS DE GRÉ A GRÉ. Voir ADJUDICATIONS.
MARCY (y" et s"). Voir VERNATELLES.
MALONS (Gard). Décret, du MARCENNE (Saône-et-Loire). 2 juillet 1872, concédant au s, Décret, du 6 février 1877, concéBernard les mines de plomb, dant au s` Taragonet les mines argent et autres métaux connexes (le schistes bitumineux de-; VI,
de -; I, 99.
MALZEVILLE (Meurthe-et-Mo-
10.
MARI (s`). Voir BASTIA.
CIIANGE ; JURISPRUDENCE (Rede-
MARS ANNAY (Côte-d'Or). Dé- vance proportionnelle).
cret, du 13 avril 1878, concédant
au s' Dulessey les mines de fer de -; VII, 148. MARTEL (affaire). Voir JuRIsPRUDENCE (Sociétés de min(ls).
MÀZERAN (de). Voir BENI-MENIAREIi-FOUAGAS.
MEAUFFE (la) (Manche). Voir NITROGLYCÉRINE.