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de fer, cuivre, plomb et autres
NITROGLYCÉRINE (suite)
la Meauffe métaux connexes de -; X, 342.
la commune de (Manche) ; VI, 143. = Décret, du 31 mai 1877, autorisant l'établis-
sement d'une fabrique de -
NORD, Voir ASSOCIATIONS Di
à PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VA-
Samel-Baxire (Manche) ; VI, 199. PEUR ; CARRIÈRES ; PHOSPHATES DR = Décret, du 27 juin 9878, auto- CHAUX. risant l'établissement d'une fabrique de - dans la commune NORD ET DE L'EST DE LA d'Airel (Manche) ; VII, 251. Voir FRANCE (Société des mines et DYNAMITE.
NOE, UX (Pas-de-Calais). Décret,
usines du). Voir LAVAUx; NANCY.
NOVALAISE (Savoie). Décret,
du 7 mai 1873, réglant l'abonne- du 5 mars 1881, rejetant la dement à la redevance proportion- mande des s" Praille et Collomb nelle de la mine de houille de -; en concession de mines de lignite 11, 157.
dans les communes de - et de
NIOGUILLAN (Savoie). Décret, Nances ; X, 133.
du 11 juillet 1881, concédant aux s" Balmain et consorts les mines
NOYANT (Allier). Voir MONTET.
OCCIPUT (Isère). Voir CHANGE.
des de la Société houillère de
Crespin-lès-Anzin et de la ComOGIER et LARDERET (affaire). pagnie de Marly-lès-Valenciennes Voir JURISPRUDENCE (Investisons). en concession de mines de houille, à titre d'extension des concesOISE. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAIEILS A VAPEUR.
OLLIERGUES (Puy-de-Dôme). Voir SAINT-AMAND.
sions de Crespin et de Marly, dans
les communes d' - et autres; VI, 201.
ORGÈRES (Ille-et-Vilaine). Dé-
cret, du 21 septembre 1878, rejeOLMETA COPPER COMPANY tant la demande des s" de BourOF CORSICA, LIMITED (the). deille et consorts en concession Voir FRANGONE; OLMETA DI TUDA. de mines de plomb et zinc argen-
tifères dans les communes d' -
OLMETA DI TUDA (Corse). Dé- et autres; VII, 310.
cret, du 3 mai 1877, autorisant
the Olmeta copper company, limi-
ted à faire des recherches de
ORIOLLE et BOCHARD (s"). Voir JAUDONNIÉRE.
mines de cuivre et autres métaux
OUCHE-BÈZENET (Allier). Dédans la commune d' -, nonobstant le refus des propriétaires du cret, du à décembre 1872, autorides
sol ; VI, 193.
sant la Compagnie anonyme
forges de Châtillon et Commentry
ONNAING (Nord). Décret, du à réunir à ses concessions de 21 juin 1877, rejetant les deman- mines de houille de Bézenet, des
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PET
PEC
ouc
ONN
Biolles, de Doyet et des Ferrières à la Société anonyme des hauts
celle de même nature de 1' -; I, fourneaux et forges de Denain et d'Anzin les mines de fer de l' -; 135. Voir MONTET. IV, 4. Voir Bois. OUDON (Maine-et-Loire). Décret, du 3 janvier 1875, concédant
OUGIER (s'). Voir SANGOT.
P PADERN ET MONTGAILLARD
(Aude). Décret du 17 juin 1872, concédant aux s" Petit et To-on les mines de cuivre, plomb et ar-
gent de-; I, 98.
PAQUEL (S'). Voir JARVILLE.
PARDAILIIAN (Hérault).
PERCEAU (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Divers).
PERGAUD (s'). Voir SAULNOT. PERMIS
DE
NAVIGATION.
Voir BATEAUX A VAPEUR.
Dé-
PERNY DE MALIGNY et concret, du 31 décembre 1877, reje- sorts. Voir MELLE. tant la demande des s" Thibaut et consorts en concession de miPÉRONNIERE (Loire). Arrêté nes de zinc, plomb et autres métaux connexes dans les commu- ministériel, du 7 juillet 1874, rejetant la demande d'abonnement nes de - et autres ; VI, 440. à la redevance proportionnelle PAS-DE-CALAIS. Voir Asso- formée par les concessionnaires CIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR.
de la mine de houille de -; III, 152.
PERRAVEX et BOZZINO (af-
PATENTES. Loi, du 15 juillet Voir JURISPRUDENCE (Car1880, sur les - ; IX, 233. Voir faire). rières). JURISPRUDENCE (Patentes); REDEVANCE PROPORTIONNELLE.
PERRECY-LES-FORGES. DéPATRET (d° v'°). Voir CoN- cret, du 10 mars 1880, concédant à la Société charbonnière du FLANS.
Centre les mines de houille de -;
PATUREL(Isère). Voir CHANGE. IX, 83.
PAULILLES (Pyrénées-Orientales). Voir DYNAMITE. PAYEN (s'). Voir LARGENTIÈRE; MONTRÉAL.
PÈBERAY et BLANDA (s"). Voir LABASTIDE-DU-VERT.
PECCADEAU DRIAT.
(s'). Voir MA-
PERR1N et MAIRE (de). Voir PEYRu BRUNE.
PETIN (affaire). Voir Ju isPRUDENCE (Dommages).
PETIT (s'). Voir PADERN ET MONTGAILLARD.
PETITE-CHAUME
(Saône-et-
Loire). Décret, du 6 avril 1877,