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PONT-DE-SAINT-PHLIN (Meur-
PORTIEUX (Meurthe-et-Mosel-
the-et-Moselle). Décret, du 5 le). Décret, du 23 novembre 1875, août 1872, concédant aux s°' Abler concédant au Sr Daubrée et aux et consorts les mines de sel gem- ayants cause du s'Jacquotles mi-
me et sources d'eau salée du - ; nes de sel gemme et sources I, 103. = Décret, du 22 décembre d'eau salée de - ; IV, 184. Voir 1880, portant extension du péri- JURISPRUDENCE (Mines).
mètre de la concession des mines
de sel gemme et sources d'eau
salée du - ;
PORT-VENDRES
(PyrénéesIX, 391. Voir JU- Orientales). Voir DYNAMITE. 1
RISPRUDENCE (Mines).
PONT-DU-CHÂTEAU
POUDRE DE MINE. Décret, du
(Est et 6 août 1875, fixant le prix de
Ouest) (Puy-de-Dôme). EscourcHADE.
Voir vente de la - livrée à l'exporta-
tion; IV, 155.
PONTGIBATJD (Compagnie des POUDRES. Voir CHEMINS DE mines de). Voir JURISPRUDENCE FER (Transports). (Sources).
et SALPÊTRES. DéPONTS ET CHAUSSÉES. Cir- cret, du 13 novembre 1873, placulaire du 14 janvier 1850, por- çant dans les attributions du détant envoi d'un programme pour partement de la guerre le service la rédaction des projets concer- des - ; II, 251. POUDRES
nant le service des - ; V, 283. = Circulaire, du 17 avril 1867,
POULLAOUEN et IIUELGOAT
relative à l'exécution de l'article (Finistère et Côtes-du-Nord). Dé7 du cahier des clauses et condi- cret, du 10 février 1877, portant tions générales imposées aux en- acceptation de la renonciation à
trepreneurs des travaux des -; la concession des mines de plomb VI, 15. = Circulaire, du 30 juin et argent de - ; VI, 11. 1869, relative à la rédaction des devis et cahiers des charges des
POURRACIERS (Alpes-Marititravaux des-; VI, 16. = Circu- mes). Décret, du 26 août 1881, laire, du 27 novembre 1876, rela-
concédant à la d' o l Regnier et tive à la réduction du format de C` les mines de houille des - ; certaines pièces de la comptabi- X, 352. lité concernant le service des , V, 291. = Circulaire, du 20 jan- PRADES et NIÈGLES (Comvier 1877, relative aux droits pagnie de). JURISPRUDENCE d'enregistrement des marchés (Concessions Voir de mines). pour les travaux des -; VI, 18. = Circulaire, du 14 avril 1877, PRAILLE et COLLOMB (s^). interprétant les articles 34 et 43 de l'arrêté, du 16 novembre 1866,
Voir NOVALAISE.
neurs des travaux des -; VI,
PRAIRA (Hautes-Alpes). Décret, du 10 mars 1880, concédant aux SI' Merlin et consorts les mi-
relatif aux clauses et conditions générales imposées aux entrepre157. Voir TRAVAUX DES -.
PORCHER et DIEULEFET Voir CACHEROU.
PYR
PUE
PRA
POR
JURISPRUDENCE
(Redevance tré-
foncière).
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PULVENTEUX (Meurthe-etMoselle). Décret, du 17 décembre
1877, rejetant la demande en ex-
PRAS (affaire). Voir JURISPRU- tension du périmètre de la con-
cession des mines de fer de - ;
DENCE (Dommages).
VI, 438.
PREMSEL (Sr). Voir CAUNETTE.
PRESLES (mines de). Voir JURISPRUDENCE (Redevance propor-
tionnelle).
PUY-DE-DÔME. Voir CARRIÈRES.
PUY-DE-LA-BOURRIÈRE (Puyde-Dôme). Voir ESCOURCHADE.
PRÈTERMONT (Isère).
Voir
CHANGE.
PUY-DE-SERRE (Vendée). Décret, du 28 mai 1873, concédant à la d' Fermier v°° Bally et aux d""
PRIVAT (affaire), Voir JURIS- Bally, ses filles, les mines de schistes bitumineux et de fer
PRUDENCE (Eaux minérales).
carbonaté lithoïde de- ; 11, 165.
PROCÈS-VERBAUX DE VISITE DES MINES. Circu1aires annuelles
PUY-DU-CROS (Hautes-Alpes).
relatives aux - : 22 janvier 1872 Décret, du 25 septembre 1878, (année 1871) ; 1, 11 ; 19 décembre concédant aux s" Josserand et 1872 (année 1872) I, 157 ; 10 Charbonnel les mines d'anthradécembre 1873 (année 1873) ; II5 cite du - ; VII, 310. 265 ; 30 novembre 1874 (année 1874); 111, 195 ; 3 décembre 1875 PUY-MERLE (Aude). Décret, (année 1875) ; IV, 188 ; 15 décembre 1876 (année 1876) ; V, 294 ; du 16 juin 1876, concédant à la d' 2 janvier 1878 (année 1877); VI1, v" Bardon et à ses deux fils et 22 ; 15 janvier 1879 (année 1878); au Sr Faure les mines de cuivre VIII, 20 ; 24janvier 1880 (année de - ; V, 145. 1879) ; IX, 16; 24 janvier 1881 (année 1880) ; X, 19.
PUY-SAINT-ANDRÉ (HautesAlpes). Décret, du 29 janvier 1879,
(Haute-Loire). rejetant la demande du s' Finàt
PROMEYRAT Décret, du 21 juin 1877, concé- en concession de mines de fer et dant au Sr Chazeledès les mines de cuivre dans les communes de de plomb argentifère et d'anti- - et de la Salle ; VIII, 14. moine de - ; VI, 203.
PYRÈNÉES (Basses-). Voir CAR-
PROVIDENCE (Société des for- RIÈRES. ges de la). Voir IIusSIGNY ; JURISPRUDENCE (Bornages).
PYRÉNÉES (hautes-). Voir CARRIÈRES.
PRULHIÈRE (s'). Voir SAGNE. PRUSSE. Voir LÉGISLATION.
PYRÉNÉES-ORIENTALES. VoirCARRIÈRES.
nes d'anthracite du - ; IX, 82.
PUECH (le) (Gard). Voir SERPRAIRE (affaire héritiers). Voir
VAS.
PYRÉNÉES (Société minière des). Voir BARTÈQUE ; LARUNS.