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SI\I
SEI
SAU
et PALEYRET (Avey-
mine d'anthracite de 6 février 1877, concédant au Sr la -aux mines de même nature Esparseil les mines de fer de -; du Plan-d'Arc , de la Buffaz, de Bernar d-la-Serraz et de CôteVI, 11. Ve li n ; 1 , 103 . n i on d e l a
SALSIGNE (Aude) (suite)
SANGOT (Savoie). Décret, du 15 ruai 1880, concédant au s° Ou-
gier les mines d'anthracite de -; la, 188. SANS-REY (s').
Voir
SAUSSAZ-REISSERET (Savoie). Voir PONT-DE-LA-SAUSSAZ.
SAUZÉA (affaire). Voir JuRlsSERRE PRUDENCE (Occupations
D'AZET.
SAÔNE (Haute-). Voir ASSOCIA-
de ter-
rains; Redevance tréfoncière). SAUZÉAS (affaire). Voir JURIS-
TIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPA- PRUDENCE (Dommages). REILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.
SAÔNE-ET-LOIRE. Voir AssoCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.
SCI-IMID (SI). Voir ERP.
SCIINEIDER et Cie (Société). JURISPRUDENCE (Dommaqes; Redevance proportionnelle); Voir
SARE (Pyrénées-Orientales). SAINT-AUBIN. Décret, du 4 août 1877, rejetant la demande du s' Elissagne en SECOURS. Circulaire, du 23 déconcession de mines de fer dans cembre 1876, relative aux dela commune de - ; VI, 210. mandes de - ; V, 295. SARL AT (Dordogne). Décret, SEILLIERE (affaire). Voir Judu 13 mars 1879, rejetant les de- RISPRUDENCE(occupations de termandes du s' Gibiat et des s'= Nayrac et Dellac en concession rains). de mines de manganèse dans les SEINE. Voir ASSOCIATIONS DE
communes de - et autres ; VIII, 119.
SARTIIE-ET-MAYENNE (affaire des mines de). Voir JURISPRUDENCE
(Redevance proportionnelle).
S AULNES (Société des hauts fourneaux de). Voir LoNGLAVILLE.
SAULNOT (Haute-Saône). Dé-
cret, du 16 juin 1876, portant acceptation de la renonciation des s"de Raincourt, Reverchon, Tiquet et Pergaud à la concession des mines de fer de - ; V, 147.
PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR; CAR uÈl.ES.
SEINE-ET-MARNE. Voir AssoCIArIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.
SEINE-ET-OISE. Voir AssoCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES PAREILS A VAPEUR.
D'AP-
SEINE-INFÉRIEURE. Voir AsSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRESD'APPAREILS A VAPEUR.
SEIX (mines de). Voir JuRIsSAUSSAZ n° 3 (Savoie). Décret, PRUDENCE (Travaux antérieurs a
du 5 août 1872, autorisant laréu- l'acte de concession).
SOC
Voir BROUAL.
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CHARBONNIÈRE DU CENTRE. Vo i r P Er.RECY-LES- F GES.
D'AZET (Hautes-Pyré-
SOCI É T É « CONS OL I DA TED s" Sans-Bey, MININC COMPANY ». Vo i PIE-
Décret, du 6 février 1874, aux
Gouaux et Dhers les mines de manganèse de la - ; III, 16.
SOCIÉTÉ CIVILE. EN PARTICIPATION DITE DES PROPRIE-
SERVAS (Gard). Décret, du 24 Voir SAINT-JULIEN-DE-LAavril 1878, autorisant la réunion TAIRES. des trois concessions de mines de NEr. bitume de -, de Cauvas et du SOCIÉTÉ DE L'INDUSTRIE Puech ; VII, 150. MINÉRALE. Décret, du 5 mars 1879, portant reconnaissance de SERVICE TOPOGRAPIIIQUE. la - comme établissement d'utiCirculaire, du 14 août 1875, rela- lité publique; VIII, 113. tive au concours à prêter par les ingénieurs des mines aux officiers d'état-major chargés du - insti- SOCIÉTÉ MINIÈRE DU LOT. tué par le ministre de la guerre Voir LABASTIDE-DU-VEIIT ; SALS. auprès de chaque corps d'armée ; SOCIÉTÉS ANONYMES. DéIV, 169. cret, du 19 septembre 1873, apSERVIER (affaire). Voir JURIS- prouvant des modifications aux PRUDENCE (Occupations de ter- statuts de la - formée à Paris sous la dénomination de Comparains). gnie des mines et chemins de fer SEXEY-AUX-FORGES (Meurthe-et-)Aoselle). Décret, du 3janvier 1875, concédant aux s" Des-
de Carmaiix ; 11, 239. = Dtr cret, du 29 août 1b77, auterisarn la transformation de la Société
de l'Horine forges et ci, les mines de fer hy- des fonderies et forges termes de la en dans les IV, 2. droxyde oolithique de - ; loi du 24 juillet 1867 ; VI,
267. = Décret, du 25 février SE, YSSEL (Compagnie des mi- 1880, autorisant la transforma(111i-
nes de). Voir JURISPRUDENCE
nes).
SIIARPE (s').
tion de la Société dite Compagnie des fonderies et forges de Terrenoire, la Voulte et BessèVoir EscARO- ges en - ; IX, 5. = Décret, du 15 mars 1880, autorisant la trans-
SUD.
formation de la Compagnie des SIDORE (s'). Voir BIANÇON.
forges de Chcilillon et Contnientry
en - ; IX, 84.
SIMON (s") Voir MONTFERRAT SAINT-ZACIARIE.
SIMONIS
Voir
et
CONSORTS
ARC.
SOCIÉTÉS MINIÈRES. Circulaire, du 27 février 1878, relative (s°'). au chiffre de l'impôt direct sur le
revenu des valeurs mobilières, payé par les - depuis l'origine
SIMONS et JOUET (s"). Voir de cet impôt; VII, 27. Voir JuntsSAINT-I)L,URICE-LA-CLASTRE.
PRUDENCE (Sociétés de mines).