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STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MI- STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE
NÉRALE [Eaux minérales (sour-
ces d')] (suite) :
sées au 31 décembre 1880 ;
111-
NÉRALE (Sel marin) (suite) :
gnements statistiques à fournir la production du - : 5 août 1872 (année 1871) ; 1, 111;
X, sur
281.
4 juillet 1873 (année 1872) ; II,
Mines et minières métalliques. 220 ; 20 août, 1874 (année 1873) ; 1875 (anCirculaires annuelles relatives III, 179 ; 25 septembre aux renseignements statistiques née 1874) ; IV, 174 ; 25 août à fournir sur la production des - 1876 (année 1875) ; V, 182.
et des métaux autres que le fer
3 août 1872 (année 1871); 1, 110 ; 30 juin 1873 (année 1872) ; II, 179 ; 19 août 1874 (année 1873) III, 178 ; 24 septembre 1875 (année 1874); IV. 173 ; 21 août 1876 (année 1875) ; V, 179. (*).
Usines à fer. Circulaires annuelles relatives aux renseigne-
ments statistiques à fournir sur la consistance et la production des - : 2 août 1872 (année 1871) ; 1, 110 ; 28 juin 1873 (année 1872) ; II, 178; 18 août 1874 (année 1873);
III, 178 ; 23 septembre 1875 (anCirculaires annuelles relatives née 1874); IV, 172 ; 26 août 1876, aux renseignements à fournir sur (année 1875) ; V, 183. les - : 30 septembre 1877 (année STUMM (affaire). Voir JURIS1876); V1, 348 ; 1" juillet 1878 ter(année 1877) ; VII, 281 ; 11 jan- PRUDENCE (Occupations de vier 1879 (année 1878); VIII, 17 rains).
Mines, usines et accidents
24 janvier 1880 ( année 1879) DéIX, 14 ; 8 février 1881 (annnée SUILLET (Hautes-Alpes). cret, du 5 mars 1879, concédant 1880); X, 25. aux s" Roux de Fraissinet et C" Recherches de mines. Circu- et Payen les minesdezinc, plomb, laire, du 8 février 1881, relative fer, cuivre et autres métaux conaux renseignements statistiques à nexes du - ; VIII, 117.
fournir sur les - exécutées en 1880; X, 27.
SULEAU (s`). Voir CHÂTILLONLE-DUC.
Circulaires anrelatives aux rensei-
Sel marin.
SUMÈNE (Gard). Décret, du 3 août 1880, rejetant la demande des s" de Tarteron et consorts en (*) A partir de 1877, une circulaire uni- concession de mines de plomb, que a remplacé les diverses circulaires annuelles relatives aux accidents, aux cuivre, zinc, etc., dans les comnuelles
combustibles minéraux aux mines et
munes de - et de Saint-
aux usines à fer.
Julien-de-la-Nef; IX, 245.
minières métalliques, au sel marin et
TAILLAT
(la)
(Isère).
Voir JURISPRUDENCE (Occupations de terrains); RONZY; SOUCLIN.
CHANCE.
TAILLEBOT (affaire). Voir Ju'
RIsPRUDENCE (Divers.).
frères (s").
Voir
SAINT- PR LEST-EN-MU RAT.
TANNINGES (Haute-Savoie). Décret, du 21 juin 1877, rejetant
de houille dans la commune de
-; VI, 201.
'G\B_ÀGONET (s`).
Voir MAR-
GENNE.
TARDY, DE MONTRAVEL (de) et ANDRÉ (s"). Voir JAu.JAC.
TAGIIIT (Constantine). Décret, Décret, du 10juin 1880, concé- du 23 février 1878, concédant au dant au s' White Rickard les s` Vallance les mines de mercure mines de cuivre et autres métaux et autres métaux connexes de -; VII, 20. connexes de -; IX, 195.
de).
Voir SOCIÉTÉS
TI-IIBAUT
et
CONSORTS
(s").
Voir PARDAILIIAN.
s`' Roussel et Rédarès les mines de plomb argentifère, cuivre, zinc et autres métaux connexes
de -; III, 174.
THOMAS (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Puits).
TIIORRENT (Pyrénées-Orientales). Voir JURISPRUDENCE (Con.-
TARDY-PAYET (affaire con- cessions de mines).
sorts). Voir JURISPRUDENCE (Dom-
mages). TARIFS. Loi, du 26 juillet 1872,
portant fixation des - spécifiques
THOSTES et BEAUREGARD (Côte-d'Or). VoirETROCIiEY. TIQUET (s`). Voir SAULNOT.
sur les matières brutes, textiles et autres; I, 117. = Décret, du TOUCHE (Ille-et-Vilaine). Dé18 août 1872, déclarant applica- cret, du 22 décembre 1879, conbles, pour certaines marchandi- cédant à la Société civile représes, diverses dispositions de la loi sentée par le Sr Ramet les mines ci-dessus; 1, 125. Voir CHEMINS DE
FER (Tarifs).
de plomb, argent et autres métaux connexes de la-; VIII, 365.
TARN. Voir CARRIÈRES.
TOUCHES (Loire-Inférieure). Décision ministérielle, du 19 décembre 1876, rejetant la demande du syndic de la faillite du s' Guilbaud, concessionnaire de la TARN-ET-GARONNE (Société mé- mine de houille des --, en dé-
tallurgique de). Voir GOUAUX DE grèvernent de la redevance fixe afférente à l'exercice 1876; V, 278. LARBOUST.
TARTERON et CONSORTS (de) (Constantine).
forges
ANONYMES.
(Ardèche). Décret, du la demande des s` Baslian et 18TIIINES octobre 1874, concédant aux Delalle en concession de mines
(s"). Voir GANGES; SuMÉNE.
TADERGOUNT
TERRENOIRE, LA VOULTE et BES-
SÈGES (Compagnie des fonderies et
TALMANT
231
TOU
TER
TAG
TAI)
230
TAVERNES (les) (Isère). Voir CHANCE.
TOUR (Hérault). Décret, du 25
septembre 1878, rejetant la demande de la Société des charbon-
nages de la - en extension du périmètre de la concession des 1mines de houille de la -; VII,
TERRENOIRE (mines de). Voir 311.