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AVERTISSEMENT.
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prudence, relatifs aux mines, carrières , appareils à vapeur, chemins de fer, etc., etc. (p. 63 à 158). 1. - Lois, décrets et arrêtés. I« SECTION. - Mines et carrières (p. 63). 2' SECTION. - Appareils et bateaux à vapeur (p. 88). 3° SECTION. - Chemins de fer (p. 92). 4° SECTION. - Explosifs (poudres, dynamite, etc.) (p.96). li° SECTION. - Eaux minérales (p. 101). 6° SECTION. - objets divers (Personnel, Écoles, etc.) (p. 103). I1. - Circulaires.
7° SECTION. -
Mines
et carrières (p. 109).
S° SECTION. - Appa eils et bateaux à vapeur (p. 11'2)9' SEC ION. - Chemins de fer (p. 116). 10° SECTION. - Explosifs (p. 126). 11° SECTION. - Eaux minérales (p. 127).
121 SECTION. - objets divers (Personnel,Écoles, Statistique, etc.)
111. - Jurisprudence. 13° SECTION. - Arrêts du Conseil d'Etal (p. 135). Ii SECTION. - Avis du Conseil tl'Ela( (p. 140). 15° SECTION. - Arrêt du Tribunal des conflits (p. 141). 16° SECTION. - Arrr,'ts de la Cour de cassation (p. 141). I7° SECr>ON. - 1rëts de Cours d'appel (p. 144). 18° SECTION. - Jugements de tribunaux (p. 150).
IV. - Documents divers (p. 155).
2° Table alphabétique des mêmes lois, décrets, arrêts et autres actes administratifs et de jurisprudence ( ces derniers sont groupés par espèces sous la rubrique JURISPRUDENCE) (p. 159).
Le tout est suivi d'un APPENDICE renfermant les décisions relatives au Personnel des Mines (p. 257 à 435).
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