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MINES. - Fer. DÉCRET du Président de la Ré- de Briey (Meurthe-et-Moselle); publique, (lit 18 juin 4886, con- VI, 1r40. cédant à la Société anonyme des DÉCRET du Président de la Réhauts fourneaux de Maubeuge,
les - de fer de Jarny (Meurthe- publique, d1120 niai 1887, concédan t au s' Jacq uand, les - de fer et-Moselle) V, 193.
et métaux connexes de Bab- 18 juin 1886, concédant à M'teurba (Algérie, département la Compagnie annonyme des d'Oran) ; VI, 196. forges de Chàtillon et CotTrmen-
try, les - de fer de Giraumont
23 mai 1887, portant 1° concession à la Société métallurgique de la Ilaute-Moselle - 18 juin 1886, concédant à des - de fer de Batilly (Meurla Société des hauts fourneaux the-et-Moselle) ; 2° rejet de la de Longwy et de la Sauvage, demande du Sr Fould-Dupont en de la concession des les - de fer de Dloineville -extension de fer de Fleury (Meurthe-et(Meurthe-et-Moselle) ; V, 196.
(Meurthe-et-Moselle) ; V, 195.
Moselle) ; VI, 197.
- 18 juin 1886, concédant à
- 23 mai 1887, concédant au la Société Dupont et Foulé, les - de fer de Fleury (Meurthe-et- s° Maës, les - de fer et autres minerais associés de La Valmy Moselle); V, 197. (Gard et Lozère) ; VI, 199.
- 44. décembre 1886, rejetant la demande du sr Rousse en con-
cession de - de fer
- 25 juillet 1887, autorisant
clans les les s'r, Sarrazin et Besson àréunir
communes de Lassur et autres les quatre concessions de -(le (Ariège) ; V, 312.
fer de Souvance, de Roulans, de Laissey et de Jay-Rouge(Doubs);
- 3 janvier 1887, concédant VI, 259.
à la Société anonyme des forges 5 août 1887, concédant aux de Champigneulles et Liverdun s- -Schneider C°, les - de fer et à la Société métallurgique de de Droitaumontet(Meurthe-et-Mo la Haute-Moselle, les - de fer du Côte-de-Sion (Meurthe-et-Mo- selle) VI, 259. selle) ; VI, 5. - 15 novembre 1887, rejetant
demande collective de la So- 19 mars 1887, concédant à la ciété anonyme clos aciéries de la Société des hauts fourneaux Longwy et de la Société anode Saulnes, les - de fer de nyme des hauts fourneaux de la Jouaville (Meurthe-et-Moselle) Chiers, en concession de - de Vl, 128. fer dans les communes (le Villers- la-Maniaque et autres - 19 mars 1887, concédant à (Meurthe et-Moselle) ; VI, 384. la Société clos forges de Champi-
gneulles et Liverclun, les - de - 12 décembre 4887, concéfer de Labry (Meurthe-et-Mo- dant aux s°, Viellard-Migeon et selle) ; VI, 129. C°, des - (le fer de Conflanis - 7 avril 1887, concédant aux s" Schneider et Ci,, les - de fer
(Meurthe-et-Moselle) ; VI, 385.
MINES. - Fer. réunion des deux concessions de
- de fer de Halouse (Orne) et
DÉCRET du Président de la Ré-
publique, du 23 avril 1889, auto(je Saini-Rémy-sur-Orne (Calva- risant la Compagnie, anonyme des minerais de fer de Mokta-et-I-Iados) ; VII, 209.
did à réunir la concession des -
Décuver du président de la Ré- de fèr de Camérata (Algérie, dépublique, du 8 Juin 1888, accep- partement d'Oran) aux conces-
tant la renonciation de la Com- sions de même nature d'Aïnpagnie anonyme (les fonderies et Mokra, des Karézas et de Bouforges de l'Ilorme, à la conces- Hamra. (Algérie, département de sion (les - de fer de Saint-Cha- Constantine); VIII, 79. mond (Loire) ; VII, 209-
- 18 mai 1889, autorisant les - 17 août 1888, concédant à. concessionnaires des mines de la Société anonyme des hauts fer de Ilalouse à exécuter des fourneaux et fonderies de Pont- recherches de - de fer clans la à-Mousson, les - (le fer du commune du Chatellier (Orne) Vieux-Château (Meurthe-et-Mo- VIII, 198.
selle) ; VII, 247.
- 17 août 1888, substituant un nouveau cahier des charges à celui annexé au décret institutif de la concession clos - (le fer de MYlarbache (Meurthe-et-)ilo-
selle) ; VII, 248.
- 27 juillet 1889, concédant
à la Société des hauts fourneaux
de la Chiers, les - de fer de
Ilaucourt (lieu rthe et-4oselle) ; VIII, 233.
- 27 août 1889, concédant à la Société anonyme clos forges de la Providence, les - de fer de
- 17 août 1888, substituant Brainville (Meurthe-et-Moselle);
un nouveau cahier des charges VIII, 235. à celui annexé au décret insti- 14 mars 1890, acceptant la tutif de la concession (les - de fer de Custines (Meurthe-et-),Io- renonciation de la Société nouvelle des houillères et fonderies selle) ; VII, 249. de l'Aveyron, à la concession - 21 août 1888, moclifiantl'ar- des - (le fer des Arques (Lot) ticle 2 du décret du 23 mai 1887, IX, 139.
institutif de la concession des
- 22 juillet 1890, rejetant la et autres minerais des s', Moulinier et associés de la Vabmy (Gard et demande consorts en concession de -- (le Lozère) ; VII, 251. fer, argent, or et tous autres , dans la commune de - 24 décembre 4888, exoné- métaux rant le s Werner de Mérode de Cazouls-lès-Béziers (Hérault); l'entretien d'une galerie d'écou- 1X, 317. lement à la - de fer de Trélon- - 7 novembre 1890, portant et-Ohain (Nord) ; VII, 378. extension de la concession des - de fer de Saulnes (Meurthe- 31 janvier 1889, concédant et-Moselle) ; IX, 491.
- de fer
-à la Société anonyme des recher-
ches d'Ileyrieux, les - (le fer, - 18 juillet 1891, concédant manganèse et autres métaux au s' Iiarlaut, les - de fer (le connexes de Toussieu (Isère) Larath (Algérie , département VIII, 8.
d'Alger) ; X, 290.