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APPAREILS ET BATEAUX À VAPEUR.
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRE, du 8 juin 1886,
f n.Ctir.AIRr., du 24 juillet 1885, les soins (les commissions de portant envoi de deux brochures 190. surveillance; III, relatives aux chaudières chaut
fées par les flammes perdues de
CIRCULAIRE, clu 26 juin 1884, relative à la surveillance des foyers métallurgiques; IV, 233.
chaudières de bateaux à vapeur; - 26 décembre 4885, relative III, 200. aux défauts constatés clans les visitées en 1885; IV, - 15 novembre 1884, relative chaudières 312 et 313. dans les aux défauts constatés chaudières visitées en 1884; 111, - 7 janvier 1886, relative aux 393. renseignements statistiques à
pour l'année 4885, sur - 23 janvier 1885, relative fournir, les appareils à vapeur placés sur aux renseignements statistiques terre ; V, 17. à fournir, pour l'année 1884, sur les appareils à vapeur placés sur 1886, relative aux
- 25 janvier
terre; IV, 41.
accidents arrivés, en 1885, clans l'emploi des appareils à vapeur; relative 1885 , -- 23 janvier aux renseignements statistiques V, 19 et 20. à fournir, pour l'année 1884, sur - 25 février 1886, prescrivant les bateaux à vapeurs; IV, 41. la production d'un bulletin sijanvier 1885 , relative gnalétique à l'appui des rapports
- 26 les explosions d'appareils à aux renseignements statistiques sur à fournir, pour l'année 1881, sur vapeur; V, 24. les appareils à vapeur employés - 8 mars 1886, interprétant le dans l'enceinte des chemins de VII de la circulaire du 10 août fer; IV, 411. - 28 janvier
1880(indication du niveaudel'eau 1885, relative dans les chaudières à bord des
à vapeur naviguant sur aux accidents arrivés, en 1884, bateaux mer, par un tube en verre et dans l'emploi des appareils à trois robinets de jauge); V, 140. vapeur; IV, 44 et 45.
- 25 mars 1886, relative
aux
-- 31 mars 1885, prescrivant statistiques à une enquête sur les chaudières renseignements fournir, pour l'année 1885, sur chauffées par les flammes per- les bateaux à vapeur; V, 1411. dues de foyers métallurgiques; I V, 102. - 14 avril 1886, relative aux précautions à prendre pour le juin 1885, portant envoi - 13 de formules imprimées de procès- chauffage cles pistons creux
verbal de visite annuelle de ba- machines à vapeur; V, 149. teaux à vapeur (navigation flu- - 28 niai 1886, relative viale) ; 1V, 205.
de
aux
renseignements à fournir, Par
- 4 juillet 1885, relative à la surveillance, par les ingénieurs des mines, des appareils à vapeur employés dans les établissements militaires; IV, 232.
les parquets, 'au sujet du classenient sans suite des procès-verbaux d'accidents ou (le contraventions en matière d'appareils à vapeur; V, 204.
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Cir,cur.:Auzr, du 12 février 1887,
relative à la surveillance, par relative aux indemnités allouées les ingénieurs des mines, des à l'occasion de la surveillance appareils à vapeur employés des appareils à vapeur installés dans les services militaires (in- dans les établissements militerprétation de la circulaire du taires; VI, 18. 4 juillet 1885) ; V, 206.
- 5 avril 1887, portant envoi - 16 juillet 1886, portant en- de formules imprimées (le provoi du décret du 29 juin 1886, cès-verbauxde visite et de permis complétant celui du 30 avril de navigation pour les bateaux 4880, sur les appareils à vapeur; à vapeur naviguant sur mer; VI, V, 252.
160.
- 18 décembre 1886, relative - 23 août 1887, portant envoi aux renseignements statistiques d'instructions relatives à l'exéà fournir, pour l'année 1886, sur cution clos épreuves réglemenles appareils à vapeur placés sur taires; VI, 271. terre; V, 323. - 6 septembre 1887, relative à - 18 décembre 1886, relative l'application du décretdu29 juin aux renseignements statistiques 1886 ; VI, 317. à fournir, pour l'année 1886, sur les appareils à vapeur employés - 21 février 1888, déléguant dans l'enceinte des chemins de aux préfets la faculté d'admettre fer; V, 324. les dérogations à l'article 20 de du 17 janvier 1846 - 23 décembre 1886, relative l'ordonnance les bateaux à vapeur naviaux avis à fournir, par les cham- sur sur mer (épaisseur des bres de commerce et les com- guantclos chaudières supérieure missions de surveillance, sur le àtôles projet (le décret destiné à rem- 15 millimètres); VII, 46. placer l'ordonnance du 17 jan- - 19 niai 1888, prescrivant la vier 1816, concernant la navi- production d'un bulletin signagation maritime à vapeur; V, létique à l'appui des rapports su325.
les accidents d'appareils à var - 24 décembre 1886, portant peur placés à bord des bateaux; envoi du décret du 22 du mème VII, 234. mois, prorogeant, jusqu'au 31 dé- 19 mai 1888, prescrivant la cembre 1887, le délai accordé par d'un bulletin signale décret du 29 juin 1886 pour production l'exécution de l'article 4°T dudit létique àl'appui des rapports sur les accidents d'appareils à vadécret; V, 326. peur placés dans l'enceinte des - 8 janvier 1887, relative aux chemins de fer; VII, 235. défauts constatés dans les chaudières visitées en 1886 ; VI, 13 - 11 août 1888, relative aux conditions à imposer, pour les et 14. appareils à vapeur, en cas de to- 24 janvier 1887, relative aux lérance d'emplacement; VI1, 255. accidents arrivés, en 1886, dans - 13 novembre 1888, relative l'emploi (les appareils à vapeur; à l'application du titre V du deVI, 16 et 17.