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CHEMINS DE FER.
CIRCULAIRES.
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tiens d'appareils de sécurité ; V,
C[r.cur,.vnr, du 1 octobre 1886
relative au transport des produits destinés à figurer à l'ExpoV, 280. CmcULAlr,E, du 30 avril 1886, sition universelle de-1880;
146.
relative aux renseignements à octobre 1886 (*), relative fournir, par le service du cou- aux- 30 délais clans lesquels les protrôle, sur les dates exactes de la concernant la marche mise en exploitation des nou- positions doivent être prétrains des V, 150. velles lignes autorisées ; sentées à l'administration ; V, - 2 juin 1886 ("), portant in- 282. terpriétation de l'article 22 du rela- 3 novembre 1886 code (les signaux; V, 205tive à l'établissement d'un tarif kilométrique différentiel au pro-
- 7 juin 1886 ("), relative aux fit clos voyageurs de commerce; avis préalables à fournir à l'administration, en ce qui concerne
V, 313.
la mise en marche des trains
1886 (*), rela-
- 4 novembre spéciaux ; V, 284. tive aux conventions conclues par les compagnies françaises - 21 juin 1886, relative aux soit avec clos administrations de avis immédiats, à donner à l'ad- chemins de fer étrangers, soit ministration centrale, en ce qui avec des entreprises de navigaconcerne les accidents ou événe- tion ; V, 317. ments graves survenus sur les
voies ferrées ; V, 211.
- 21 juin
- 4 novembre 1886 (*),
rela-
tive àl'application del'article167,
1886 (*) , (même objet de l'ordonnance (lu 15 novem-
que la précédente); V, 212.
- 10 juillet
bre 1846 (transport (les chiens clans les trains de voyageurs)
1886 (*), relative V, 318.
aux mesures à prendre en vue
- 4 novembre 1886 (`), relade garantir les voyageurs contre les tentatives criminelles ; V, tive à l'étude de nouvelles mesures de sécurité en ce qui con275. cerne la circulation (les trains - 20 juillet 1886 (*), relative sur les lignes à voie unique; V, à l'admission des militaires et 320. marins dans les trains rapides - 2 décembre 1886 ('), relacomportant des voitures de toute classe; V, 253.
tive à l'établissement clos freins
continus pour les voitures
des
- 9 septembre 1886 ("), signa- trains de voyageurs ; V, 321. calage des aiguilles à contre- - 17 décembre 1886 lant nn appareil dit « Pédale de
poids rivé », imaginé par M. Bar- tive à l'installation de strapontins mobiles sur les locomotives; bier; V, 278. V, 322.
- 30 septembre 1886, relative au transport, à prix réduit, des - 46 février 1887 (*), relative malades indigents se rendant à au transport de la mélinite ; VI, 21. l'Institut Pasteur; V, 279.
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Crcet,amc, du 1°°mars 1887, re- rogeant jusqu'au 1" juillet 1888, lative au transport, à prix réduit, le délai fixé par la circulaire (lu (les malades indigents se rendant 4 novembre 1886, pour l'exécution des mesures de sécurité à l'Institut Pasteur ; VI, 150.
prescrites par ladite circulaire; - 25 mars 1887, relative à la VI, 318.
relevés décadaires des retards de trains ; VI, production des
Cmeum,:cnu., du 26 septembre 1887, relative aux conditions auxquelles sont accordées les s ubven- 31 mars 1887 (*), relative tions aux chemins de fer d'intérêt au transport de la mélinite (cir- local et aux tramways ; VI, 326. culaire modifiant celle du 16 fé- 13 octobre 1887 (`), relative vrier 1887) ; VI, 157 et 158. 154.
't la circulation des ouvriers sur
- 31 mars 1887, relative à les lorrys en marche ; VI, 336.
l'installation clos bascules automatiques dans les gares; VI, 159.
- 10 novembre 1887 (*), relative aux conditions d'établisse-
- 16 mai 1887, portant envoi ment clos wagons à marchandises d'une instruction pour l'appli- pour les transports militaires cation de l'arrêté ministériel ([il sur les lignes à voie de un mètre ; 20 juillet 1886 (réorganisation du VI, 388. service du contrôle); VI, 206.
- 29 novembre 1887 (*), rela-
- 29 mai 1887 (*), portant tive à l'aménagement de waterenvoi d'un rapport présenté au closets clans les trains effectuant comité de l'exploitation techni- (le longs parcours sans arrêt que, et relatif au « Block-sys- d'une certaine durée ; VI, 390. - 6 décembre 1887 (`), rela- 25 juin 1887 (*), relative tive à l'appareil dit « Radtaster» à la vitesse maxima (les trains (indicateur de la marche des omnibus non munis de freins trains) ; VI, 391.
tem l'lamache » ; VI, 224.
continus; VI, 228.
- 27 juin 1887
(*),
- 6 décembre 1887, relative
relative aux conférences auxquelles donaux clauses exceptionnelles in- ne lieu l'instruction clos projets sérées dans les traités de factage, de construction de chemins de de camionnage et de correspon- fer; VI, 393. dance ; VI, 230.
- 48 juillet 1887, relative aux avis à donner immédiatement et directement à l'administration supérieure en ce qui concerne les tentatives criminelles VI, 264.
- 12 décembre 1887, relative aux conditions d'établissement des wagons à marchandises pour les transports militaires, sur les chemins (le fer d'intérêt local à voie normale; VI, 407. - 42 décembre 1887, relative
- 48 juillet 1887 (*) (même aux conditions d'établissement
objet que la précédente) ; V, 265. des wagons à marchandises pour
les chemins de fer d'intérêt local - 15 septembre 1887 (*), pro- à voie de un mètre ; VI, 410.