Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
126
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRE, du 20 juin 1891
('),
1
CIRCULAIRE, du 30 octobre liii
relative aux compartiments spé- ('), relative au transport des ng ciaux réservés aux fumeurs; X, clies de mineurs non amorcées; X, 339.
261.
- 24 juillet 1891 ('), relative - 3 novembre 4891, relative au chauffage des trains ; X, 299. aux avis à donner à l'aclminis
tration en ce qui concerne les - A. août 1891, relative au tentatives criminelles; X, 384. recrutement des mécaniciens et ('), mène chauffeurs ; X, 309.
- 17 octobre 1891 ('), relative
au transport, à prix réduit, des
- 11 novembre 1891 objet que la précédente; X, 385,
- 24 décembre
1891, rela.
membres des congrégations reli- tive à l'extension du droit de gieuses attachés aux hôpitaux franchise concédé aux fone tionnaires et agents des servi. militaires ; X, 338.
EAUX MINÉRALES. - OBJETS DIVERS.
127
concours à prêter par les ingé- d'une nouvelle note sur les prénieurs à l'administration des cautions à prendre dans l'emfinances, en vue de la répression magasinement et l'emploi de la de la fabrication clandestine des dynamite ; VIII, 203. poudres à feu ou des composés
CIRCULAIRE, du 28janrierl890,
similaires ; V, 280.
modifiant la note annexée à la
CIRCULAIRE, du 46 novembre 1888, portant envoi de cieux rapports de la commission des substances explosives, relatifs à l'emploi des explosifs dans les mines à grisou; VII, 331 et 338.
circulaire précédente; IX, 17.
- 1- aos3t 1890, relative à la réglementation de l'emploi des explosifs dans les mines à grisou et dans les mines poussiéreuses dont les poussières sont
- 14 juin 1889, portant envoi inflammables ; IX, 370.
ces de contrôle et de surveil. - 24 octobre 1891 ('), relative lance des chemins de fer; X, 385. aux retards des trains ; X, 338.
ONZIÈME SECTION
EAUX 10111 ERALES
(Sources dl). DIXIÈME SECTION
EXPLOSIFS (')
CIRCULAIRE, du 22 octobre 1882 au transport et à l'emploi de la (du ministre de la guerre), rela- dynamite sur les chantiers des tive an transport des poudres, lignes de chemins de fer ans munitions de guerre, de la dy- ingénieurs en chef; I, 328 ; ans namite et autres explosifs (Es- inspecteurs généraux ; I, 330. corte; garde des convois); I,
315.
CIRCULAIRE, du 21 octobre188i,
portant envoi d'une note sur les - 21 novembre 1882, portant précautions à prendre dans l'enr envoi cle la circulaire précédente; magasinement et l'emploi de le dynamite ; IV, 262. I, 325 et 32,6-
- 28 novembre 1882, relative
- 28 octobre 1886, relativeau
(") Les circulaires concernant le transport, par chemins (le fer, de la dynamite et
autres explosifs out été inscrites dans la section précédente (chemins de fer).
CIRCULAIRE, du 4 décembre 1862, ment du 28 janvier 1860, sur les
relative à l'application du règle- établissements thermaux
11, 33.
DOUZIÈME SECTION
OBJETS DIVERS (Persoaanael, écoles, statistique, etc.) CIRCULAIRE, du 18 janvier 1515,
tions pour cause d'utilité publi-
ministration centrale, des dossiers des pouvoirs en cassation
CIRCULAIRE, du 12 juin 1830,
relative à la transmission, à l'ad- que; V, 256.
formés à l'occasion d'expropria- relative à l'examen des travaux