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CHEMINS DE FER (Transports) abrogeant les articles 2p, 4 et (suite) : 5 du décret du 18 février 188.2,
tembre 1887, relative aux con- 1888, déclarant d'utilité publique ditions auxquelles sont accor- l'établissement d'un - destiné
desservant pas les hôpitaux de l'armée et de la marine ; X, 10. DE D'ORLÉANS CHEMINS FER = Circulaire (aux administra - (Compagnie vies). Voir Junls-
- 1tcÉr i:.
Membres des congrégations reli- relatif à la composition (lu congieuses n'appartenant pas à seil d'administration des l'enseignement public, ou ne 230.
Leurs (les Compagnies ) , du PItUDENCE t 1nvestisons). 20 mars 1891, relative au transport, à prix réduit, des mem- CHEMINS DE FER DE L'OUEST. bres des congrégations reli- Arrêté ministériel, du 9 octobre
gieuses appartenant k l'ensei- 1880, réglementant le service nement public ou desservant des passages à n n eau des -; les hôpitaux cle l'armée et de la IV, :13. Ci'culai, du 3,1 ocmarine; X, 61. = Circulaire tobre 1885, portant envoi de (aux administrateurs des Com- l'arrêté qui précède ; IV, 263. pagnies), du l î octobre 1891, relative au transport, à prix
réduit, des membres des congrégations religieuses attachés
CHEMINS DE FER DE PAnls A LYON ET
A
LA
Mf.DITEi I tNÉr..
Voir0MONTCEL (Concession duo; JURISPRUDENCE (Donvnages
aux hôpitaux militaires; X, 338. = Circulaire (aux administra- In.veetisoas). Leurs des Compagnies), du 30 oc-
tobre 1891, relative au transport
CHEMINS DE FER D'ix i énà'n LOCAL.
des mèches de laineurs non Circulaire (aux adu inistrateurs amorcées ; X, 339.
CHEMINS DE FER (Carrières voi-
des Compagnies des-), du 27 décembre 1884, relative à l'exécu-
Lion de l'article 5 de la loi du
sines dos). Von' C.11naÈnIts. _ 11 juin 1880; 111, 100. = Cirhoir COMITÉ CONSULTATIF DES -; COMITÉ DE L'EXPLOITATION TECH-
NIQUE DES - ;
JURISPRUDENCE
(Dommages
culaire, du 12 décembre 1887, relative aux conditions d'établissement des wagons à mar-
chandises pour les - à
voie
normale: VI4107. = Circulaire, CHEMINS DE FEit DE L'ÉTAT. dit 12 décembre 1887, relative Décret, du 21 janvier 1882, por- aux conditions d'établissement tant de neuf à seize le nombre des wagons à marchandises pour
des membres du conseil d'ad- les - à voie de un mètre; VI, Iniuistration des - et nommant 110. huit nouveaux membres de ce conseil; 1, 6. = Décret, du 18 fé-
CHER INS DE. FER D'INTERÉT Lu(AI, ET TIL1)i))AY'S. Décret, du
vrier 1882, modifiant celui du 21 janvier précédent relatif à 20 mars 1882, portant règlement la composition du conseil d'ad- d'administration publique pour
ministration des -; 1, 13. _ l'exécution des articles 16 et 39 Arrêté ministériel du 9 mars de la loi du 11 juin 1880 (con-
1882, portant réglementation et ditions financières imposées au, classification des passages à ni- concessionnaires de -); I, 13:1. veau pour les -; 1, 252. = Cir- = Décret, du 23 décembre 1883, culaire du 30 mars 1882, portant modifiant l'article 8 du décret envoi de l'arrêté qui précède; (lu 20 mars 1882, relatif aux -;
I, 268.= Décret, du 28 avril 1883, 1V, 308. = Circulaire, du 26 sep-
dées les subventions aux -; à relier la fosse n° 7 de la conV7, 326. = Circulaire, du 12 jan- cession houillère de Nux (Pasvier 1888, relative à la largeur de-Calais), à la voie ferrée des ,le voie à donner aux lignes de dites mines de Nceux, près la ,à voie étroite; VII, 28. Voir fosse n° a; VII, 151. = Décret, du 17 août 1888, déclarant d'utiCIIE)iINS DE FER MINn.r,s.Décret,u
lité publique l'établissement d'un -destine à relier le puits Saint-
17 novembre 1882, déclarant Louis des mines de Blanzy, au d 'utilité p uhliquel'établissement lieu dit Port-Jlontceau (Saônel
d'eu .. destine à relier un puits et-Loire): Vil, 249. = Décret, dit 15 novembre 1588, déclarant d r la concession houillère de Th iv eacelles à un puits de la cou d'utilité publique l'établissemen t, ressiOn d 'Lsccttcpont (Nord) ; I, d'un - destiné a relier les fosses ret, du 21 février4883, Notre-Dame et Sainte-.Ilarie Décret, déclarant d'utilité publique l'eta- de la concession des mines de é Isement d'un -- destiné à bouille d'_lniche (Nord); VII, dis lier les mines de sel de Dlont- 361.. = Décret, du 28 novembre relier niorol (Jura) avecc le chemin de 1890, déclarant d'utilitépublique a fe r d'intérêt local de Claalon- l'établissement d'un - destinéde les mines de bouille sur -Snoire à Lons-le-Saulnier; relier I1, 29. =llécret, du 11 mai 1883, Gomnnzseay (Isère) à la gare de dé "curant d'utilité publique l'é- Chasse; IX, 191. = Décret, Ch, ta blissement d'un - destiné à 16 mai 1891, déclarant d'utilité er le puits d'extraction des publique l'établissement d'un relier mi mines de Drocourt à la gare destine â relier la nouvelle fosse l 'Heàan-Lwtard ( chemin de. fer d'Avion de la Société de Liévin, d a A'ord) ; 11, 258. = Décret, à son garage de Lens (Pas-de-
du du 7 décembre 1885, prorogeant Calais); X, 232. = Décret, déclarant
le délai fixé par le décret du 26 novembre 1891, 17 ovembre 1882, pour trac d'utilité publique l'étahlissemeut expropria- d'un - destine a. relier les mines eo iuplissement des expropriations nécessaires à l'établisse- de Crespin à la gare de Blancfi ment du - devant relier deux alisseron (Nord); X, 378. puits des concessions houillères de Thivenceites et d'Escaupont
CILFMINS DE
FER MINIERS ET
(Nord); IV, 307. = Décret, du INDUSTRIELS. Arrêté ministériel, du 8 mars 1890, organisant les 21 avril 1887, déclarant d'utilité
publique l'établissement d'un - services du contrôle des -; IX, mars destiué à relier le canal d'Aire 137. = Circulaire, du 25l'arrêté à la Brisée à la voie de raccor- 1890, portant envoi de IX, 15t. dement des mines de Maries ministériel qui précède; (Pas-de-Calais) au - du Nord; = Circulaire, du 31 niai 1890, en VI, 113. = Décret, du 29 septem- portant envoi d'instructions les ingévue du contrôle, par bre 1887, déclarant d'utilité publique l'établissement de deux nieurs des mines, des -; 1X, l'intérieur 233. = Circulaire, du 1i novemSections du périmètre de la concession bre 1890, relative aux frais des des mines de houille de Roche- tournées supplémentairespar des le la-dlolie,'e et Firminy (Loire) ; ingénieurs nécessitées VI3309. = Décret, du 7 avril contrôle des -; IX, 303.
de - à