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FLA 1{ ON FERFAY (Pas-de-Calais). DéFLLCII INELLE (Pas-de-Calais). cret, du 26 janvier 1883, portant Décret, du il décembre 9881, extension (le la concession (les portant remise de la redevaua' mines de houille de -; 11, 30. proportionnelle imposée sur la
mine de houille de - p
FERRIÈRES (Les) (Allier). Voir l'exercice 1883 (produits de 1882); Rocha (Concession de La) (Puy- III, 362. de-Dôme). I' LÉCInNELLI? ( Société ano-
FERRY, CURICQUE ET C' (S^'). nyme des mines de houille et Voir BRÉHAIN (Concession de). fours à coke de). Voir AuctnïAwX-Bors (Concession d').
FERQUES (Pas-de-Calais). Décret, du 15 avril 1886, rejetant (les
FLEURY (Meurthe-et-Moselle). demandes en extension des con- Décret, 18 juin 1886, oncicessions de mines de houille tl an t il laduSociété Dupont etcFoulé de - et d'Hardinghen; V, 136. les mines de fer (le -; V, 197.= (Rejet d'une demande en extenFIGEAC (Lot). Décret, dii sion de la concession de 27 février 1886, concédantaux s' R.v'rII.LT (Concession (le). -). Voir Certes et Roux les mines de zinc et autres métaux connexes (le-; FOCICCIIIA (Corse). Décret, (1n V, 14. 6 mars 1885, autorisant les s,. FILIÈRES-LA-GRANGE (Meur- Pietri et Alessandri à exécuter recherches de mines de cuillre-et-Moselle). Décret, du 10 fé- tles dans la commune de -; 111, vrier 1882, concédant aux SI, de vre Td'endel et C, les mines de fer 50.
de -; I, 6. = Voir Jur:uF (Concession (le).
FOND-DE-MONVAUX (Illeurthe-et-Moselle). Voir VAI, Dr, 'ce
FILIPPI (S'). Voir Sovt.nt:i (Concession du).
(Coinnucme de).
FONDARY (Haute-Loire). Dê-
FILLOLS (Société des mines cret, du 21 aofit 4888, rC1etant la
de). Voir JURISPRUDENCE (Occupa- demande de la Société anonyme
(les houillères (le la limite-Loire, en autorisation de réunir les con-
lions (le terrains).
FINS (Allier). Voir Ruai.: (Con- cessions de mines de houille de -, (lu Grosmnénil et de la cession de La) (Puy-de Uôme).
Taupe aux concessions de même FIRIMINY (Loire). Voir DYe,t- nature des Barttaes (I-l a u t.e-I m ire), (le Celle-et-Conzbelle tPuy-de )IITE. Dôme) et d'Arniois ( Puy-deFLACIIAT (S'). Voir JURISrr,U- Dôme et Haute-Loire ); Vil, 251. DExce (Redevances tréfoncières). Voir CELLE-P.T-Co11RELLE. FLMi1ANVILLE (Manche). Dé-
FONTEILLES (SI). Voir GAtux :-
cret, du 1"r septembre 1883, re- Fr.r;IeEt' (Recherches (le moines ci jetant la demande du SI Bérard, La); VIDAURAN (Commune de). en concession de mines de fer et
d'or dans les communes (le et autres; II, 396.
-
FONTGEALLAZ (Affaire). Voir JURISPRUDENCE (-dcczdents).
.
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I rÀ P)
201,
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FOIICITE (Société La). Voir Dv-
RArtr.uxnt'x (Concession
de).
N un FE.
FORGES ET DU MARTRAT (Compagnie anonyme (les houillères de).
21)5
Voir JIAUSPI.CDENCE
(Sociétés (le mines).
FRANCI-IISES PuSTALG ET TÉLÉ-
Circulaire du 122 mars
1891, relative aux - entre les contrôleurs des mines détachés et les maires; X, 62. Voir Cur.-
FORMULES Istentn;FS. Circu- 1nNS Dr FER (Contrôle). laire, du 26 juin 1890, relative aux
FRANCONE(Corse). VoirCARDo formules imprimées fourniesaux services des Ponts et Chaussées (Concession de).
et des Mines, par les soins de l'Administration centrale ; IX,
FRAYSSE ('l'arn). Voir AIAIAN
urLES.
FRÈREJEAN, ROUX ET C'.
237. - Voir COMMISSION DES Fotc- ET Du FIUA YSSE (Concession d').
FOR'T'-1IARDYCK (Nord). Voir Voir Viruxi T-LES-BAINS (C'oinmune DlxastrrE..
(le).
FRESSE (Vosges). Décret, du FOSSES (Les) (Savoie). Décret, du 12 juin 1882, réglant l'indem- 31 juillet 1583, rejetant la denité à payer aux consorts Dolin mande du s° 111orizol en concespar les concessionnaires des sion rie mines (l'or, platine, ar-
aines de fer, cuivre, plomb, ar- gent, cuivre. plomb et autres ,;ent et autres métaux connexes métaux dans les communes (le et autres; II, 353. des -; 1, 200 FULCIIIRON (Affaire). Voir JuFOULD-DUPONT (SI). Voir BA- RISPRCI)ENCE (Caisses (le secours). rn.t.v (Concession de).
FULCIIIRON-RULLIÈRE (AfFOUQUIÈRES - LÈS - LENS faire). Voir JURISPRUDENCE (Rede(l'as de Calais). Voir DYNAMITE. vances tréfoncières).
FUUADES (Las) (Gard). Voir FOUItCADE (SI). Voir EiILr,T(Concession de) ; JcursPRU- Cotrr.\t, (Concession élu).
zrt
nracs (Puits, travaux de mines).
FU;11AY (Ardennes). Voir DYFOURCINET (Drôme). Voir Dv-
NA111rE.
N (II rrE.
FUVEAU (I3ouches-tla-Rhône). FOURNIGUES (Basses-Alpes). Voir G.ARDANNE, (Concession de). G SI
GARELIERS (Les) (Allier). Voir 20 août 1883, autorisant le ROCHE (Concession de La) (Puy- Moise ir exécuter des recherches de-Dôme).
depétroledaus la commune de-;
Il, 351. = Décret, du 23 mai 1887, G.ABIAN (Iléraul.t). Décret, du rejetant la demande du SI Moïse,