Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
210
INF
(Affaire). Voir truction publique), du 31 juillet (Investisons). IIEUrtE LÉGALE (.suite) :
4891, relative à l'application de la loi qui précède ; X, 300.
JURISPRUDENCE
IIUELGOAT (Finistère). Décret,
du 1`° février 1886, rejetant la IIEURTIER et C° (Afl'airc). demande dn sr Lu/'ix, en concesVoir JutusPRUDENCE (Redevances sion de mines de plomb mure, cuivre et autres ,margent, tréfoncières). étaux connexes, dans les communes IIEYRIEUX (Société anonyme d'- et autres; V, 10. des recherches cl'). Voir Toussiuc (Concession de).
HUILES ET ESSENCES I\FLA11IMABLES. Décret, dit 12
IIOLTZER et Ci (Affaire). Vol let 1884, modifiant le décret du
Jon1SPL'LUENCE (Occupations de 19 mai 1873, surla fabrication et
terrains).
la vente clos -;111, 237. =Déent,
du 20 mars 4883, modifiant le HOMÉCOURT (Meurthe-et-Mo- décret du 19 mai 1873 (condiselle). Décret, du 11 août 1884, tions de fabrication d'emmagaconcédant à la Société anon?tme sinernent et de vente des-); de Vézin-Aulnoye, les mines (le 1V, 86. fer cl'- ; 111, 260; 1V (note de la HUISSERIE (L'). (Mayenne). page 230).
JU\2
du 26 décembre 1883, modifiant celai. du 18 février '1882, relatif au tableau d'avancement ; II, 433 et 43i. = Cir-
pour les - des mines , de la citation à l'ordre du Corps, à
'Décret,
en temps de guerre, .des tive à la nécessité, pour les - ploi, ponts et chaussées et des lutte autorisation préalable, en des mines, clans le service de l'ince qui concerne les travaux tendance militaire ; IX, 263. d'expertise dont ils peuvent être Circulaire, du H. août 1891, t, cliorgs ; V, aux frais fixes et allo15 juin 1888, relatif aux condi- relative accessoires des - et contions clans lesquelles l'honora- cations riat peut être conféré aux - (les trôleurs des mines X, 312. Voir ponts et chaussées et (les mines; PErsONNEt.. VII, 209. = Circulaire, du 18 cleccmbre 1888, relative aux rcnseignements à fournir à l'Administration centrale à l'appui des demandes en autorisation d'accepter les fonctions d'experts ; VII, 383. = Circulaire, et u 10 mai 1890, relative à l'institution,
du ministère du commerce à
Maritimes). Voir Crausiiet. (Con- sements dangereux, insalubres, cession de). on incommodes, les fabriques et dépfSts d'explosifs restent au HUBACS-DE-MANOSQi E (Les) ministère du coin tierce); VIII, (Basses-Alpes). Voir RATErAI.- 281. aULx (Concession de). IIYVERT ET BLAZA (S«). Voir
HUBINET DE SOURISE RouaiRoax (Commune (le).
JEUMONT (Nord). Vol DvN.iJ_ABRAUD (S1. Voir OLL,EUIit:enER (Territoire des) (Algérie). \irfE. JACOMMETTI (Affaire). Voir JLiusPrunENCE (Recherches de
raines).
Voir JACQUAND (Sr). ll' uet;re x (Concession de).
BAR
.IOEIII` (lleurthe-et-Moselle). Décret, du 17 août 1885, portant: 1° rectification des limites des concessions des mines de fer de Filières-la-Grange et du Boisde-Bricl (Meurthe-et-Moselle)
2° extension de la première de ces concessions. 3° fusion en JAIIIET, GORAND, LAMOTTE, une seule concession dite cle Voir Bois D'Avtxit (les dites concessions de FilièresET G'° (S'3 la-Grange, ainsi agrandie et du (Concession du). Ilois-(Ie-B-rieg; IV, 226.
I
J ARNY (Meurthe-et-Moselle).
ICONE'1 (Affaire). Voir JLnn;- jet des événements exception233.
INGÉNIEURS . Décret, dn 18 février 1882, rétablissant le tableau d'avancement ; I, 37. _ INFORMATIONS. Circulaire, Décret, (lu 23 février 1882, modu 22 mars 4883, relative aux - difiant le décret du 10 mai 185-1, à adresser, par les ingénieurs, à relatif aux frais et honoraires l'administration centrale, au su- des - et gardes-mines ; 1, 16. _
IMBERT (Affaire). Voir JLr,ts-
ISSERPENT (Allier). Décret, du 4 mai 1882, autorisant la Société anonyme des hctuts fourneaux de Chasse, à exécuter des recherches de minerais (le fer à
J
HUBAC-DE-JOURDAN (Alpes- celui de l'Intérieur (les établis-
PRLDExCE (Carrières).
dévouement ; IX, 226. = Décret,
IIYGIÉNE. PUBLIQUE. Décret,
Vol SAINT-CIntioxU (Concession du 3 janvier 1889, transférant le de). service de l'hygiène publique,
PRLDENCE (Carrières).
raison d'actes de courage et de
culaire, c1u 30 octobre 1886, rela- du 12 juillet 1890, relatif à l'em-
Voir DrsanirrE.
IIORME (L') (Compagnie anonyme des fonderies et forges de).
211
Ay
ING
JOUAVILLE (Meurthe-et-Mo Décret, du 18 juin 1886, concé- selle). Décret, du 19 mars 1887, dant à la Société anonyme des concédant à la Société des hauts hauts fournecc.c de lYlaubeuge, fourneaux de Saulnes, les mines les mines de fer de - ; V, 193. de fer de - ; VI, 128. JAVELLE (Affaire). Voir JurisPRLUENCE (Dommages [11). ,IAY-ROUGE
(Doubs).
SouvANCE (Concession de).
JOUGLET (Affaire). Voir JLr,tsPRLDENCE (Divers).
Voir
JUMEAUX (Compagnie des mines de). Voir JOnISP1UDENCE.