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YGO
YVO
VIVANT-DOYEN (Élection du OUARSENIS (Concession de L'); JU- s'). Voir JIr.ISP¢ooENCE (Délé-
gués à la sécurité (les ouvriers
RISPRUDENCE (Redevance fixe).
mineurs).
VILLERS-LA-MONTAGNE (Meurthe-et-Moselle). Décret, du
V-[GATION FLUVIALE.
demande collective de la Société anonyme des aciéries de Longwy
VOISIN (S'). Voir PELOOSes
et de la Société anonyme des (Commune de). hauts fourneaux de la Chiers, en concession de mines de fer dans
VOLANT (Haute-Savoie).
les communes de - et autres;
Voir
VOL:Nr-SP:VSSEL.
VI, 384.
VOLANT-SEYSSEL (Ain,
VILLERUPT (Société des mi- Haute-Savoie). Décret, du 14 jannes de Meurthe-et-Moselle et (les vier 1881, portant fusion, sous usines de). Voir TIERCELET (Con- le nom de concession de -, des cession de). concessions de mines d'asphalte de : Peyretlas, Volant, chez La-
verrière n° 2, Peyreltas et Vo-
VITALO ET GALLIOT (Affaire).
lant, chez Laverrière, n° 1 (Haute-
Voir JURISPRUDENCE (Ii amers).
Savoie) et de Seyssel (ancienne
VITRY-CII`,TILLON (Seine-et- concession Secrétan) (Ain); III, Oise). Voir DYNAMITE.
6, Voir SEYSSEI. (Concession (le).
w WALLERS (Nord). Voir DYNAMITE.
WENDEL (De) ET C'° (Srs). Jloir I
FILIFI:ES-L,I-GP.:INGE. (Concess. de,.
Y
YDES (Cantal). Décret, du YOUX (Puy-de-Dôme). Décret, 16 septembre 1889, rejetant la du II février 1885, rejetant la demande du Sr Colombier, en demande du SI Talmant, en conconcession de mines de houille cession de mines de houille dans
dans la commune d' - ;
VIII,
257.
YGOIINAY (Saône-et-Loire). Voir SunlotLIN; M:1IiGENNP: (Con-
cessions de).
les communes d' - et autres; IV, 22.
YVONNE (Source) à Chàtel-
Guyon (Puy-de-Dôme). EAUx MIN1RALES.
ZIEM (Sr). Voir JURISPRUDENCE
(Eaux minérales).
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mixte des travaux publics dans la - ; 111, 362. = Décret, du
13 janvier 1885, portant rectifi-
FRANÇAIS ( Société cation de l'état descriptif, n° 2, anonyme des). Voir ROQUE (La), annexé au décret du S septembre ZINCS
VOIES NAVIGABLES. VoirN.I-
15 novembre 1887, rejetant la
ZON
ZON
VILLECELLE (Hérault). Voir
Voir
S.ua'r-FLix (Concessions de).
1878, sur la - et les travaux mixtes ; IV, 19. = Circulaire, (lit
ZONE FRONTIERE. Circulaire 16 février 1885, portant envoi du
du 25 août 1860, relative aux décret du 12 décembre 1884, readhésions à donner à l'exécution latif à l'intervention des ingéde travaux soumis à des confé- nieurs des mines dans les conrences mixtes;Vl, note delapage, férences pour instruction des 323. = Décret, du S septembre travaux mixtes; IV, 52. = Circu-
1878, portant règlement d'admi- laire, du 26 septembre 1887, renistration publique sur la déli- lative à l'instruction des affaires mitation de la - et l'exécution de la compétence de la commisdes travaux mixtes ; III, 337. sion mixte des travaux publics; = Décret, du 12 décembre 1884, VI, 319. = (Chemins de fer en portant modification des décrets dehors de la -. Mode d'interdes 16 août 1853 et 8 septembre vention du ministre de la guerre) 1878 concernant l'institution et la Voir CHEMINS DE FER (Construc-
compétence de la commission tion).