Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
81
PERSONNEL. 426 ARr TÉ, du 6 décembre 1889, organisant l'intérim du contrôle .de l'exploitation technique des chemins de fer de l'Ouest algérien et de la compagnie franco-algérienne; VIII, 393. ARRÊTÉ, du 18 janvier 4890, organisant le contrôle de l'exploita-
tion technique de la ligne de Mazamet à Bédarieux (réseau du Midi); IX, 27. - 4 février 1890. Idem. Ligne de Tabia à Tlemcen (ligne entière) (Algérie) ; IX, 28.
- 'J juin 1890. Idem. Ligne de Collonges à Lyon-Saint-Clair et raccordement de la Mouche à Lyon (réseau de Paris-Lyon-Méditerranée) ; 1X, 246.
427
Ar.e 'rr , du 3 avril 1891. .Idem. Ligne (le Chàtellerault à Tournon-Saint-Martin; X, 102.
- 3 avril 1891. Idem. Ligne de Bayonne à Saint-Jean-Pied-dePort (section (le Bayonne à Cambo); X, 102. ARRÊTÉ, du 12 mai 1891, répartissant en deux arrondissements, 3 et 3 bis, le 3° arrondissement du contrôle de l'exploitation technique du réseau du Nord; X, 284. ARRÊTÉ, du 12 mai 1891, fixant les cadres des contrôleurs attachés
aux arrondissements ci-dessus indiqués; X, 283.
ARRÊTÉ, du 28 mai 1891, organisant le contrôle de l'exploitation
technique de la ligne de La Pallice à La Rochelle (réseau de
- 9 juin 1890. Idem. Ligne de Marmande à Angoulême (sections (le Marmande à Bergerac, de Bergerac à Mussidan et de Mussidan à Ribérac) ; IX, 246.
l'État); X, 285.
- 2 juin 1891. Idem. Ligne de Marmande à Casteljaloux
(réseau du Midi); X, 286.
- 28 juin 1890. Idem. Ligne de la Roche-sur-Foron à Cluses
- 24 juin 1891. Idem. Ligne de Lons-le-Saunier à Champa-
(réseau de Paris-Lyon-Médit(,,rranée); IX, 247.
- 30 juin 1890. Idem. Ligne de Fontenay-le-Comte à Breuil-
'Barret (réseau de l'État); IX, 2118.
- 2 août 1890. Idem. Chemin de fer industriel d'Epinac à
Pont-d'Ouche (Saône-et-Loire et Côte-d'Or); IX, 396.
- 8 août 1890. Idem. Ligne de Nérac à Mont-de-Marsan (section de Nérac à Mézin); IX, 396.
- 11 août 1890. Idem. Ligne de Chàteau-Meillant à La Guerche (section de Sancoins à La Guerche) et de Sancoins à Lapeyrouse (section de Sancoins à Couleuvre); IX, 396.
- 21 août 1890. Idem. Ligne de Champagnole à Morez (section de Champagnole à Saint-Laurent); IX, 397.
- 21 août 1890. Idem. Ligne de Draguignan à Grasse (section
de Draguignan à Montauroux) ; IX, 397.
.-nole; X, 323.
- 17 juillet 1891. Idem. Ligne d'Alençon à Condé (réseau de
l'Ouest); X, 324.
- 17 juillet 1891. Idem. Ligne de Caen à Vire (section d'Aulnay à Vire) (réseau de l'Ouest); X, 324. ARRÊTÉ, du 21 juillet 1891, répartissant en deux arrondissements, 11° et 12°, le 11° arrondissement du contrôle de l'exploitation technique du réseau de Paris-Lyon-Méditerranée; X, 325. Amuu.ré, du 14 août 1891, déterminant les subdivisions de Cahors et de Decazeville, du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer d'Orléans; X, 322.
ARRÊTÉ, du 14 août 1891, rattachant diverses ligues du réseau d'Orléans à l'arrondissement d'Ingénieur des mines de Rodez; X, 326.
- 40 décembre 4890. Idem. Lignes d'Apt et de Forcalquier à
Voix (réseau de Paris-Lyon-Méditerranée); IX, 526.
- 4l décembre 1890. Idem. Ligne de La Voûte-sur-Loire à
Yssengeaux (Compagnie des chemins de fer départementaux); IX,
ARRr.r, du 14 août 1891, organisant le contrôle de l'exploitation technique de la ligne de Blidah à Berrouaghia (réseau de l'Ouestalgérien); X, 326.
- 14 août 1891. Idem. Ligne de Tournon à Lamastre; X, 327.
526.
- 13 décembre 1890. Idem. Ligne de Draguignan à Grasse
(section de Montauroux à Grasse); IX, 5'27.
- 26 janvier 1891. Idem. Ligne de Saint-Étienne (section d(, .
Château-Creux à Lyon-Perrache); X, 56,
DÉCISIONS DIVERSES,.
- 14 août 1891. Idem. Ligne de Brive à Cahors (réseau d'Or-
léans) ; X, 327.
- 1-1 août 1891. Idem. Ligne d'Aurillac à Saint - Denis - lèsMartel (réseau d'Orléans); X, 328.