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DÉCISIONS DIVERSES.
PERSONNEL.
DÉCRET, du 16 mai 1889, modifiant celui du 30 novembre 1882, relatif à la composition du conseil de perfectionnement; VIII, 232.
DÉCr,ET, du 18 juillet 1890, portant organisation de l' -; IX,
École des maîtres-ouvriers mineurs de Douai.
265 et 280.
Aiuu'rÉ,'du 21 juillet 1890, portant règlement intérieur de 1' -;. IX, 304.
DÉCRET, du 18 juillet 1890, portant organisation (le 265 et 291.
l' -; IX,
ARm,ÉTÉ, du 20 décembre 1890, relatif aux demandes d'admission
à 1' -; IX, 529. Programme annexé; IX, 530.
ARRÉTÉ, du 20 décembre 1890, fixant la répartition des cours à
l' - ; IX, 532.
Nomination des membres du Conseil de perfectionnement de 1' - (membres désignés annuellement par arrêtés ministériels) : ARRÊTÉS des : 5 mars 1883, année 1883, II, 1.14; 4 février 1884, année 1881-1884, III, 45; 2G. décembre 1884, 1884. 1885, III, 419; 10 décembre 1885, 1885-1886, 1V, 324; 8 décembre 1886, 1886-1887,
V, 337; 14 janvier 1888, 4887-1888, VII, 55; 18 décembre 1888,
1888-1889, VII, 393; 13 décembre 1889, 1889-1890, VIII, 394; 11 avril 1891, 1891, X, 121.
LISTE des élèves admis à l' - : en 1883, II, 394; en 1884, 111,
292; en 1885, IV, 284; en 1886, V, 309; en 1887, VI, 300; en 1888,. VII, 298; en 1889, VIII, 256; en 1890, 1X, 489; en 1891, X, 330.
LISTE des élèves de l' - brevetés : en 1883, II, 394; en 1884, III, 292; en 1885, IV, 21G; en 1886, V, 157; en 1.887, VI, 243; en 1888, VII, 63; en 1889, VIII, 63; en 1890, IX, 249; en 1891, X, 329.
Carte géologique détaillée de la France et service des topographies souterraines. ARRÊTÉ, du 13 avril 1882, nommant des collaborateurs-adjoints de la carte géologique détaillée de la France ; 1, 180. Aa,nÉ'rÉ, du 30 juin 1882, créant un service spécial pour la topographie souterraine du bassin houiller de Ronchamp; I, 214. ARRÉTÉ dit 28 mars 1883, nommant le directeur des routes, de la navigation et des mines, membre de droit de la commission spéciale de la carte géologique détaillée de la France; 11, 253.
ARRÊTÉ, du 23 mai 1883, nommant des collaborateurs-adjoints de la carte géologique détaillée de la France; 11, 254. Ar,rr's'rÉ, du 4G mai 1881, idem; 111, 86.
ARRÊTÉ, du 16 août 1884, rattachant an service de la carte géolo-
gique des départements d'Alger et d'Oran, le service de la carte géologique du département de Constantine; 111, 290.
École des maîtres-ouvriers mineurs d'Alais.
ARRÊTÉ, du 1G mai 1855, nommant des collaborateurs-adjoints de la carte géologique détaillée (le la France; IV, 107. ARRÊTÉ, da 18 juin 188G, idem; V, 235.
DÉCRET, dit 5 juin 1886. - Conditions d'admission à l'
237.
- ; V,
ARRÉTÉ, du '2 février 1889. - Fixation du prix de la pension
à l' -; VIII, 63.
DÉCRET, du 18 juillet 1890, portant organisation de l' -; 265 et 288.
IX,
ARRÊTÉ, d u 21 juillet 1890, portant règlement intérieur de 1' IX, 310.
-
AneÉrÉ, du 21 mai 1887, rattachant la carte géologique de l'Algérie, au service de la carte géologique détaillée de la France; VI, 241. AnRÉTÉ, du 29 novembre 1887.
Modification des titres (le deux
la collaborateurs-adjoints de la carte géologique détaillée de France; VI, 360. ARRÊTÉ, du 11 janvier 1888, attachant divers ingénieurs au service central de la carte géologique détaillée de la France; VII, 55.