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AVERTISSEMENT.
tifs aux mines, carrières, appareils et vapeur, chemins de fer, etc., etc. (p. 75 à 191).
1. - Lois, décrets et arrêtés. 1" SECTION. - Mines et carrières (p. 75). 2e SECTION.
- Appareils et récipients à vapeur et à gaz (p. 115).
3' SECTION. - Chemins (le fer (p. 120). 4° SECTION. - Explosifs (poudres, dynamite, etc.) (p. 125).
- 5° SECTION. - Eaux minérales (p. 131).
6° SECTION. - Objets divers (Personnel, Écoles, Institutions de prévoyance, Travail dans l'industrie, etc.) (p. 133). II. - Circulaires.
7° SECTION. - Mines et carrières (p. 144).
8' SECTION. - Appareils et récipients à vapeur et à gaz (p. 147). 9' SECTION. - Chemins de fer (p. 151). 10° SECTION. - Explosifs (p. 159). 11° SECTION. - Eaux minérales (p. 160). 12' SECTION. - Objets divers (Personnel, Institutions (le prévoyance, Travail dans l'industrie, etc.) (p. 160).
M. f. - Jurisprudence. 13' SECTION. - Décisions du Conseil d'État (p. 168). 14' SECTION. - Avis (lu Conseil d'État (p. 174). 15' SECTION. - Décisions du Tribunal des conflits (p. 175). 16' SECTION. - Arrêts (le la Cour (le cassation (p. 175). 17° SECTION. - Arrêts de Cours d'appel (p. 179). 18° SECTION. - .Jugements de tribunaux (p. 183). 19° SECTION
IV. - Documents divers (p. 189).
2° Table alphabétique des nrênnes lois, décrets, arrêtés et autres actes
administratifs et de jurisprudence (ces derniers sont groupés par espèces sous la rubrique JURISPRUDENCE) (p. 193).
Le tout est suivi d'un APPENDICE renfermant les décisions relatives au Personnel des Mines (p. 313 à 502).
PREMIÈRE PARTIE