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FINES. - flottille et ctiilhracite. 82 DéeiisT, du 3 juin 1899, pormines d'anthracite de Serre-Leycon aux concessions de même tant réduction du périmètre de nature des Chn.izins du l'egeha- la concession (le mines de houille gnard, des 13éthoux, de Lu GrandeDraye et dn Clhdtelard (Isère) Vif, 92.
i)éeerr, du 26 aodt 1898, instituant, en faveur de la Société des mines de la 13ouble, la concession de mines de houille de La Rouble et rejetant la demande clé la C'" anonyme des forges de Châtillon-
Commentry et Neuves-Maisons en extension du périmètre de la concession de mines de houille de La lioclie (Puy-de-Dôme); VII, 437.
- 26 noveanbre 1898, acceptant
la renonciation des propriétaires
de la concession de mines de houille de Layon-et-Loire (Maineet-Loire), ir ladite concession VII, 499.
- 12 jc1j1ciet 1899, instituant en faveur du s` Gilly la concession ale mines d'anthracite de llclgoterl (Savoie); VII, 12.
- 30,jrumier 1899, rejetant la
demande du s' Sautet de Barrai en concession de mines d'an-
dans les communes d',Ante et autres (Savoie);VII I, 23.
thracite
- fi
de lléthantis (Vaucluse); VIli,414i.
- 24 juillet 1899, portant extension du périmètre de la cou cession de mines de houille de Liévin (Pas-de-Calais) ; VIII, 467.
- 10 rtozît 1899, autorisant la Société anonyme des mines de la Haute-Cappe à réunir les concessions de mines de houille de
Collenon, de La Cappe et de Corbeyre (Loire); VIII, 485.
- 24 aoiît 1899, rejetant la demande du s' Lemaigre-Dubreuil
en concession de mines de houille dans les communes de Saintiliédard et autres (Creuse) ; VIII, ti94.
1899, re1elant la demande des s'5Estève et I3lorluet
en extension du périmètre de la concession de mines de houille de Larnolhe (Haute-Loire); VIII, 494.
- 25; auél 1899, instituant, eu faveur de la commune de SaintMartin-de-Belleville, la concesdce
Sérachazar; (Savoie); VIII, 496.
acrit 1899, instituant, nyme dite C'° d'études et de recherches, cessionnaire des s" 'Palmant frères, la concession
- 27 octobre 1899, autorisant le s, Lalou il excut.er, des re-
jetant les demandes en conces-
- 27 novembre 1899, rejetant la demande du s Cochet en con-
.
en faveur de la société anode mines de houille de Châteauster-Cher (Puy-de-Dôme) et re-
sion de mines de houille présentées par : 1° le s' Legrand,
les s'" lierbert, Lemelin et C'°, dans les communes de Chdleausur-Cheret mitrosiPuy de-Dôme); VIII, :331;.
recherches (le houille de SaintGervais d'Auvergne, la conces-
sion de mines de houille
de
saint-Gervais r1'rluvcrgnc (Puy-
jetant les demandes du s` Lu-
de-Dôme); IX, 418.
mière et du s Ducrey en conces-
sion de mines d'anthracite dans la commune de Saint-Bon. (Savoie); lx, 22.
- 19 rlécenibre 1900, rejetant les demandes de la Société ano-
3 février 1900, rejetant la demande de la. commune de Saint-flou en concession de mines d'anthracite sur son propre territoire; lx, 35.
concession de mines de houille de Alarly (Nord) et de la Société des recherches d'Estreux, en concession (le mines de houille, dans les communes de F'anuu.c et autres (Nord); IX,
- 3 féerie)' 1900, rejetant les demandes du s Lumière, du s Etiévcnt et du s, Ducrey en concession de mines d'anthracite dans la ;,omnaine
des .ittue
nyme des mines de Marly en extension du périmètre de la
- 23 avril 1901, instituant, en faveur du s' icymond, la concession de mines de hoa.uille du Monlet (:Iltiei X, 1i9. '20
nui 1001.
rejetant la cession de mines de bouille dans
Atni".r ministériel, du 18 arri/ 1900, prononcent la déchéance
demande dn s, aubert en con-
des propciétaiLes CI ela concession
la comm
des avines de houille de l:a Garal-
e de L;i 'l'oi-lie (Alpés
licre (Loire) ; Ix, V; 1.
Décavr, du 2n ii Itl00,instituant en faveur, de la société vaulxoise
de recherches d'intliracit.e, la concession de mines d'anthracite du _Mgjeuit (Isinc; Ix, 177.
1900, instituant en faveur de la Société des rec-herchesduMidi,laconcessionde mines de houille de Sccint-Martin-
la commune de Leulingheu (Pasde-Calais); VIII, 567.
rle- Valgalgues (Gard) et rejetant la cten-lande concurrente du s` Mercier, en concession (le mines de houille; IX, 184. Alun rmi ministériel, du Il juin,
cession de mines d'anthracite dans la commune de Thoraw.'
1900 prononcent la déchéance des propriétaires de la conces-
- 30 rléccu.bve 1599, autorisant
Peuls-C/ iferrr.r (Saône-et-Loiret; Ix, 210.
(liaute-Savoie); Vil[, 615.
tuant en faveur de la C'° de
DlcaaFr, du 30 jrtnvier 1900, re-
cherches de raines de houille
dans une parcelle de terrain de
83
DLcaF'a', du 3 aoiil 1900, insti-
du 1)oron (Savoie); VIII, 657.
(Savoie); Ix, 35.
- 24 omît
sion de mines d'anthracite
MINES. - Houille et alztllracite. la C Générale d'Electro-chimie à réunir les'concessionsde mines d'anthracite de Pierre 8eclua et
sion de mines de houille des
Auu2rf: ministériel, dn 20 niai 1901, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines d'anlhracite de La citadelle Hautes-:alpes); X, 157.
Dfczr.r, du 10 juin 1901, re1et.antla demande du sl' Thiboulet en concession de avines de houille dans les communes de Lacaudiéu
et autres (Haute-Loire); X, 167.
- 29 juin 1901, rejetant
la
demande (les s" Guérin et Uupar-
chy en concession de mines de houille et tous produits connexes
dans les communes de l'ontaaet autres (l'uy de-Dôme); x,
m
172.
- 29 juin 1901, instituant en
faveur (les s' Durez Eynard-