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LOIS, DÉCRETS ET ARRÉTÉS. 134 DÉCRET, du 2 août 1900, modides contrôleurs des mines; VIII, fiant l'article 2 du décret du 609. 7 novembre 1899, en ce qui conDécas(, du 7 novembre 1899, cerne les conditions d'avanceportant fixation des traitements ment des contrôleurs des mines: des commis des ponts et chaus- IX, 417. sées et des mines; VIII, 610.
O13JETS DIVERS. Al;izf.Tr ministériel, du 1 modifiant le
tobre 1896,
oc-
pro-
gramme des connaissances exigées pour l'admission à l'Ecole (les mines de Saint-Etienne; V, 5')0_1.
Dlcnr°r, du t8 octobre 1896, portant réorganisation de 1'Ecole al.ationale supérieure des mines; V, 5410.
ÉCOLES
Atlairr ls ministériel, du 19 octoD.CL(I'T, du 14 mars 1892, auto-
nationale supérieure des mines; III,
risant l'Ecole nationale supérieure
92.
en sa faveur, par M. pivot; I, 277.
Aanéiil ministériel, du 27 octobre 1891, modifiant l'arrêté du 21 juillet 1890 relatif au règle-
des mines à accepter le legs fait
Décision ministérielle, du 22 juin 1892,autorisant l'Ecoleaaationale, supérieure des mines à fon-
der sous le nom de prix Rivot, cieux prix annuels; 1, 277.
mentinLérieur (le l'Ecole des naines deSaint-Etienne; 111, 487.
- 27
octobre 1894, portant
répartition (les cours entre les
- 30 juillet 1892. attachant les ingénieurs professeurs de l'Ecole (les mines de Saint-Etienne pendant les vacances (le cette école,
différents professeurs de l'Ecole (les mines de Saint-Etienne ; III,
de
2 avril 1895, modifiant la décision du 30 juillet. 1892, relative à l'adjonction des ingénieurs
au service ordinaire de l'arrondissement minéralogique Saint-Etienne ; 1, 278.
DtcaET. du 14 septembre 1892,
relatif à la fondation des bourses
513.
Dsctslo
ministérielle,
du
professeurs (le l'École des naines de
Saint-Mienne, au service (le l'ar-
élèves externes de l'Ecole natio-
rondissement minéralogique (le Saint-Etienne; IV, 284.
- 2 février 1893, créant une
Aaai:T(, ministériel, du 13 juin 1895, fixant les conditions d'ad-
Henry Gi ffard, en faveur des
nale supérieure des naines; I, 312.
chaire d'électricité industrielle à 1'Ecole nationale supérieure des mines ; 11, 61.
- 20 mars
1894, modifiant l'article 26 du décret du 18 juillet 1890, relatif à l'organisation
mission à l'Ecole (les naines
(le
Saint-Etienne ; IV, 313.
552.
l'école des mines de New-York VIl, 351.
Anaài , ministériel, du 14 septembre 1899, modifiant le règle-
ment intérieur de l'Ecole des
mines de Saint-Elienne; VIII, 514. DéGRET, (lu 19 décembre 1899,
modifiant divers article du décret du 18 octobre 1896, relatif à l'or-
ganisation de l'Ecole nationale supérieure des mines; VIII, (151.
Loi (le finances, (lu 13 avril 1900. Extrait (article 34) relatif à
Df.cuai', du 21 juillet 1897, mo-
l'attribution de la personnalité civile à l'Ecole nationale supé-
nisation de l'Ecolenationale supé('unie des mines (fixation des li-
ministériel, du 16 aorit 1900, modifiant l'article 3 de l'ar-
difiant l'article 26 du décret du 18 octobre 1896, relatif à l'orgamites minimum et maximum
d'âge pour l'admission des élèves externes); VI, 355.
Anni.Tl ministériel, du 29 septembre 1897, modifiant le règle-
ment intérieur de l'Ecole
des
rieure (les miles; Ix, 143.
rêté du 12 septembre 1895 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole (les mines (le Saint-Eticnne ;
lx, 427.
- 16 août 1900, modifiant les
articles 15 et 18 du règlement in-
naines de Saint-Etienne (répartition des cours entre les trois
térieur de l'Ecole des mines (le
tion des coefficients attribués
- 25 février 1901. Extrait (article 'i8) relatif à l'organisation de l'École, nationale supérieure (les nai)es; A, 611(').
années d'études et déterminaaux divers examens et exercices pratiques) ; VI, 412.
Décae-i', du 6 avril 1898, portant acceptation d'un don fait à l'Ecole nationale supérieure (les avines par M. Egleston, doyen (le
Saint-Etienne; IN, 428.
(') Disposition nindilidu par 1 .rrtiele 2'2 de
la loi du S nosernlre 1901 ; voir volume de 1902, note de la page 89.
INSTITUTIONS DE PIIEVOVÀNCE'
DÉCRET, du 20 juin. 1895, auto-
risant le ministre des travaux
publics à accepter, pour l'Ecole
de l'Ecole nationale supérieure des
nationale supérieure (les mines, le legs Cotteau; IV, 326.
Axsr> ministériel, du 20 mars 1894, relatif aux demandes d'admission aux cours préparatoires et aux cours spéciaux de l'Ecole
AaaàTIl ministériel, du 12 septembre 1895, complétant l'arrêté du 13 juin 1895, relatif aux conditions d'admission à l'Ecole (les mines de Saint-Etienne; IV, 411.
mines ; III, 91.
bre 1896, portant règlement pour le régime intérieur de l'Ecole nationale supérieure des mines; V,
135
Loi, du 15 juillet 18:i0, réglementant l'organisation (les sociétés
de secours mutuels ; III,
412.
DCREr, du 14 juin 1851, relatif
à l'application de la loi précédente; 111, 475.
DNCnier, du 26 mars 18: 2, relatif'
aux sociétés de secours mutuels approuvées; III, 477.
- 26 avril 1856, relatif à la
constitution de pensions par les sociétés (le secours mutuels; III, 480.