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CHEMINS DE FER.
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CIP.CULAIRES.
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tubes, de boîtes à fumée, de
un nouveau modèle du bulletin signalétique à annexer aux rapports sur les explosions de ces
CtncuLAIRE, du 6 octobre 1900,
appareils; 1X, 133
rappelant les instructions contenues clans la circulaire du 3Ij uillet 1895 (admission dans les commissions de surveillance de bateaux à
Cnn,uL. iRE, du 3 avril1900, por-
tant envoi d'instructions en vue de l'observation des prescriptions
des articles 6:5 du décret du 9 avril 1883 et i.8 du décret du 1 février 1893 (visites complètes des chau-
dières placées ii bord des bateaux) et transmettant eu même
temps lui nouveau modèle (lu bulletin signalétique à annexer aux rapports sur les explosions
vapeur, des mécaniciens retraités
de la marine marchande) ;
IX,
4178.
- 30 octobre 1901, renouvelant les recommandations précédemment, faites au sujet des prescriptions des articles 63 du décret du
de ces appareils; IX, 158.
9 avril 1883 et 48 du décret du
- 5 avril 1900, relative aux facilités à accorder aux yachts de plaisance francais et étrangers admis à stationner sur la Seine, à Paris, pendant l'Exposition
signalant en même temps les précautions à prendre pour la ferme-
universelle de 1900; IX, 1611-
- 7 juillet 1900, relative aux
recoui manda lions â adresser aux
usagers d'appareils à vapeur, en ce qui concerne la fermeture des diverses portes cles fourneaux (le
chaudières (portes de boites
Autoamiobiles.
foyers, etc.); IX, 235.
à
I° février 1893 (chaudli.res placées d bord des bateaux, visites complètes de ces appareils) et
ture des portes de chaudières (portes de boites à tubes, de boîtes à fumée, de foyers, etc.) ; X, 363.
18 décembre 1901, relative aux épreuves des appareils it vapeur construits, par l'Industrie
CmcurstnE, du 10 avril 1899, portant envoi d'instructions pour l'application du décret du 10 mars 1899, relatif à la circulation des automobiles; VIII, 344.
12 février 1900, relative à
l'application du clécret du 10 mars 1899 aux automobiles non munis .du dispositif de marche en ar-
rière, mais construits antérieurement à la promulgation de ce décret; IX, 59.
-- 13 novembre 1900, relative aux frais de déplacements occasionnés au personnel du service clos mines par l'application du règlement, du 10 mars 1899 sur les automobiles (imputation sur les crédits alloués aux fonctionnaires et agents,ces frais ne pouvant être mis à la charge des pro-
priétaires d'automobiles); IX, 503.
CtncueaulE, du 11 septembre
1901, portant envoi d'instructions
pour l'application du décret du
10 septembre 1901 et (le l'arrêté ministériel du 11 du même mois relatifs aux plaques d'identité et
aux immatriculations des automobiles; X, 337.
- 16 décenbrc 1901, portant envoi de l'arrêté ministériel du
12. décembre 1901 relatif aux di-
mensions (les plaques d'identité etdes numéros d'immatriculation (les motocycles (tricycles et quadricycles automobiles) et des metocyclettes (bicyclettes àmoteur) ; X, 400.
17 décembre 1901, relative à la circulation clos automobiles
non encore vendus par le constructeur; X, 401.
privée, pour l'administration de
la guerre, sous la direction du service de l'artillerie X, 403.
NEUVI1ME SECTION
CHEMINS DE FER
Gaz eo>i><al)ainnés ou liquéfiés. Cnu oz_iaE du Vi décembre 1897,
relative aux épreuves auxquelles doivent être soumis les récipients
de gaz comprimés ou liquéfiés destinés à être transportés par chemins de fer ; VI, 519.
- 5 ja?lvier 1898, relative à la date de mise en application de l'arrêté ministériel du 12 novembre 1897, en ce qui concerne les récipients de gaz comprimés ou liquéfiés (renvoi (lu P janvier au 9° avril 1898); VII, 10.
CInCCLAISE, du 24 mars 9898, relative au recouvrement des
frais de tournées, occasionnées par les épreuves et, vérifications
CtncuLxIaE, du 3 juillet 1891
('), relative au tarif à appliquer
des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés ; VII, 115.
- au transport des explosifsFavier;
- 18 avril 1898, portant envoi d'instructions sur lesécritures â tenir par le service clos mines en ce qui concerne le recouvrement
- 23 janvier 1892 (`), relative
des taxes duos pour les épreuves et
vérifications desrécipients degaz comprimés ou liquéfiés, VII, 332.
1, 224.
au nettoyage des quais des gares; 1,20.
Cincur..xuu', du 22 avril 1892(`),
relative à une modification (le la
nomenclature annexée à la cir-
culaire du 14 décembre 1889
(composition des boîtes de secours) ; I, 219.
- 35 avril 1892 ('), complétant
(') Les circulaires marquées d'un asli3risquc (') ont été adressées aux administrateurs des i;ompag. ies.