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BAT 204 délivrance de permis de navigation pour les - destinés à naviguer successivement en
eau
douce et sur mer; VII, 553. -
Circulaire, (lu 3 avril 1900, portant envoi d'instructions en vue de l'observation des prescriptions
des articles 65 du décret du 9 avril 1883 et 18 du décret du 4
février 1893 (visites complètes
des chaudières placées à bord des -) et transmettant en méme temps un nouveau modèle du bulletin signalétique à annexer aux rapports sur les explosions de ces appareils ; 1X, 4:,8. - Circulaire, da 30 octobre 1901, renouvelant les recommanda-
tions précédemment faites au sujet (le l'observation, pour les appareils à vapeur placés à bord
des bateaux, des articles 48 du décret du 1- février 189:3 et 65
du décret du 9
avril 1883, et
BER
BEL 13ATILLY (Meurthe-et-Moselle). Voir 11ARON-VAL-DE-FEn (conces-
sion (le).
BAUBERTY (Puy-de-Dôme et Cantal). Voir DLCnIANCES ; Vire (concession cle).
selle). Décret, du 25 mai 1892,
BAZIN (S°).
Voir S_siNT-MAI1C
D'OUILLY (commune (le).
BAZONVILLE (\Jeurthe et \10-
selle). Décret, du 31 mars 1899,
instituant, -en laveur de la Société anonyme des aciéries de Micherille,
la concession de mines de fer de
-, et autorisant la réunion de
cette concession avec celles de même nature de Micherille, de
Dréhain et de Génarille (Meurilieet-Moselle) ; VIII, 102. = Voir LANDRES (concession, cle).
BAZOUGE-DE-CHEMEiiÉ
(La) (Dé-
de boîtesà fumée, de, foyers, etc.); X, 363. = Loi pénale con-
de secours des ouvriers et. employés des mines de-). VoirJu-
- Voir APPAintaLS A VAPEUR. -
Yachts de plaisance admis à stationner sur la Seine pendant
BELEYS (J.) ET Cl' (Société). FORT (comununes de).
(Mayenne). Voir DvNAxI'çE p(;ls).
cernant les contraventions aux règlements sur les appareils et
de mines de houille de - ; I, 201. Voir Cu rAS; S.AINT'-HIPPOLYTE-DU-
signalant en même temps les précautions à prendre polir la fermeture des portes de chati-
dières (portes (le boîtes à tubes,
BET
RISPRUL'ENCE (Caisses de secours).
BEAUBRUN ET MONTSALSON
BERTHOLLNI3(Aveyron)(i4fines
instituant, en laveur (le la Société
utonynue (les hauts-foztrneaut.r et t'ondoies (le Pont-it-Mout.sson, la
concession de mines de fer -;
1, 231. = Voir MAmY (concession, de).
BELLEVIJE (Meurthe-et-Mo-
selle). Décret, du 8 mars 1894,
instituant, en faveur de la Société anontlme (les hauts fouirttcau.r, de la Chiers, la concession de mines
de fer de -; 111, 76. = Décret
du 30 avril 1895, modifiant l'article 2 du décret précédent; IV, 270.=Voir BEUVILLIERS (concession de).
(Affaire).
Voir
JURISPRUDENCE (J1ihiirüs).
BÉNI-SAP(Algérie). Voir Dv'x_\MITE (Dépôts).
BÉRANGÈRE (La) (Haute-Sa-
l'Exposition universelle de 1900.
Voir ExPosrrioN UNIVERSELLE DE 4900.
concession ; 11, 268.
(Les)(Allier). Décret, du 24 janvier
appareils à vapeur placés à bord des bateaux de pèche à voiles ;
IV, 5?-.. Circulaire, du 29 novembre 1895 (circulaire du ministre de la marine, relative au même objet ; IV, 528.
BECCARIA (Algérie). Décret,
du 10janvier 1899, instituant, en faveur de la Société f'onraisc de
recherches et d'caploratiuut des gisements niétalli fèces (le 1'che.xsa
la concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes de (département de Constantine) VIII. 5. BEL-AIR
BATIGNE et
consorts
(S's).
Voir AIUEN rIERE (co),Icession de L').
(Lot).
Décret,
du
14 avril 1892, portant extension
(lu périmètre de la concession
BERTILLOT et consorts (Srs). Voir J cnIsi'RUDENCE (Carrières).
BERTRAMEIX (Meurthe-et-)11o-
voie). Voir DLCnÉANCE3 ; An.ruDlCa
BATEAUX A VOILES. Circulaire, du 13 décembre 1895, relative à la surveillance des
BERTHIER (SI's). Voir SAINT(Commune (le).
de). Voir JunisPRuDi.xcr. (Rederance proportioni elle).
(Loire'. Décret, du 12 mai 1893, acceptant la renonciation des propriéélaices de. la concession
des mines de fer de -, à la dite
(Caisses de
secours).
BELLEVILLE ()leurthe-et.Mo-
BÉN-YACOUB
13EÀUBIIUN (Loire). (Société
Voir JURISPRUDENCE
205
TIDNS.
BLRAUDS-ET-LES-GABELIERS
1896, acceptant la renonciation des propriétaires de la concession de mines (le houille des -, à la dite concession ; V, 41.
selle). Décret, du 20 mars 1900, instituant, en faveur de la Société
métallurgique de Senelle-Dfaubcutle, la concession de mines de
fer de -; IX, 95.
13ESSÉGES (Gard). Voir DrxA(Dépits).
MITI
BESSÈGES (Compagnie houillère de). VoirJUiusrRuDENCE. (Accidents).
BETHOUX (Les) (Isère). Voir SERRE-LEV:ON (co)icession de).
BÉTHUNE (Pas - de - Calais). (Mines de -). Voir JURISPRUDENCE (Délégut(;s à la sécurité des ouvriers
mineurs).=Compagnie des mines
de -). Loir JURISPRUDENCE (Occu-
pations de terrains). _ (Société
de secours des mines de -). Voir
JURIsri]uDEVcE (Caisses de secoutr.s).
BETMALE (SI'). Voir ARCUTDESsUS (commune d').
BETTAINVILLERS
BERNARI) - LA - SERRAZ (Savoie). Voir SOnDIi.RE (co)Icession Ile).
BERROUAGHIA (Algérie). Voir REui:va (Sources salées (le).
BERT (Société des mines de).
(Meurthe-
et-Moselle). Décret, du 20 mars 1900, instituant, en faveur de la Sociétémétallrrttique (le Gorcy, la
concession de mines de fer de -, et autorisant la réunion de cette
concession avec celles de Romain et (le -illoutiers (Meurthe-et-Moselle) ; IX, 86.