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BRE
BOUSQUET nE ROQUEBRUNE (Le) (Hérault). Décret, du 28 août
1894, acceptant la renonciation
BRU de zinc dans deux parcelles de terrains (le la commune de -
dite concession ;
111,
BOUTARESSE (Puy-de-Dôme). Voir IJÉCII IsAN01'.S ; ADJUDICA'T'IONS.
BOUTARIN (sr'). (Ijépéte).
Voir DYN:1li l'r L'
BOUTON ET PICKETTY (Srs). Voir DYNA1uT1, (Dépôts).
BOUVIGNI- (Meuse). Voir JouDREVILLE (comruune de).
BOUYON (Alpes-Maritimes). Voir Bnoc (comnnzz(ne (le).
BOUXIÊRES-AUX-DANIES
(Meurthe-et-Moselle). Voir LEYR (concession de).
BOYER (sr). Voir ADJUDICATIONS.
BRACHY (Ariège). Décret, du 20 juillet 1894, instituant, en faveur du Sr Albéric de LarbonneLare, la concession de mines de manganèse de -; 111, 393. BRAJON (se). VoirPALI-IERS (com(aIUIe (le) ; JURISPRUDENCE (Recher-
che,' de mines).
BRAJON ET GIRAIID (srs). Voir AUSILII:IC (concession d').
BRÉHAIN (Meurthe-et-Moselle). Voir B.AZONVILLE, LANDI]LS (conces-
BRETTE (Drôme). Décret, du 21 février 1901, instituant en faveur de la Coanpatlnie royale cast2l-
rienne (les mines, la concession de
mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de - et autorisant la réunion de cette concession avec celle (le même nature de tMenglon (Drôme); X, V. BREUTL (Le) (Cantal et I-laute-
Loire). Décret, du
21
novem-
bre 4893, instituant, en faveur du s Cira un, la concession de mines d'antimoine et antres métaux
connexes du -; 11, .339. = Voir Cu.sssACNE (Concession (le LA).
BREVETS de mécaniciens de la
marine marchande. Voir NICIENS.
BRINCARD (Affaire). VoirJoRlsPRUDENCE (G(rrières).
BUISSONCOURT (Meurthe-etMoselle). Décret, du 18 avril lf)01, r41etant la dernande du s Gabriel
BRUL:IDE (La) (Var). Voir CDEM NS DE FER )LINIERS.
MONTIGNAT
BRU'.NIER (Ahl'aire). Voir JutaisPRUDENCE (Redevance pour fonds (le rlarantic). BUCIIERON
13ROC (Alpes-Maritimes). Décret, du 17 mars 1892, l'V1etant la demande des srs Guirlues et con-
DESCHAUMES
(Ele(,tion des s' s). Voir JunrsPRUDENCE (Délégués à la sécurité des onc'r ers Inine(U°s).
BUDELIÈ1IE (La) (Creuse). Dé-
la demande du s Lassalle en autorisation d'effectuer, malgré le refus des propriétaires du sol, des recherches de mines de pyrite de de l'er, clans une parcelle de terrain de la commune (le -,
BIJFFAZ (La) (Savoie). SO DI GIt7ô (('oncession de).
201)
1'illemont en concession de mines (le sel gemme et sources salées dans les communes de et autres; X, 139.
BIIULOT E'r LASSALLE Voir ADJUDICATIONS ; (concession de).
BUL.VRF) (Ariège). Décret, du 113 juin 1893, instituant, en faveur des srs \Valteh et Fryer, la conces-
sion de mines de plomb, zinc, argent et métaux connexes de
-; Il, 369. = Voir MONTCOUSrAN (concession (le).
BIJLLY (Calvados). Décret, du 13 mars 1896, instituant en faveur des s'", Hobey et Moisson, la con-
cession de mines de fer de -; V, 126.
Btl'l'IIEG.NLMO\"C (Meurtheet-Moselle).
Voir MURVILLE. (conces-
sion de). 8
BI; .ENS (Aveyron). Décret, du décembre 1894, rejetant la
demande du s de Gob'an
VI, 88.
Voir
en
concession de mines rie sulfure d'antimoine dans la commune de --; 111, 6139.
sorts en concession de mines de houille dans les communes (le et de Bouyon (Alpes-Maritimes); I, 66.
13RO)lONT-LAMOTIIE (Puy-deDôme). Voir DYNAMI'T'E (Dépôts).
BROUAL. (Aveyron). Voir LASSALLF. (con('ea'sioli (le).
BROUSSE (Aveyron). Voir Dic16.ANCES.
BRÉTIGNOLLES (Vendée). Dé-
cret, du 2 mai 1900, rejetant la demande du sr froissant, en autorisation d'effectuer, malgré le refus du propriétaire du sol, des recherches de mines de fer et
BRUGEYROUX(s'). Voir ACLIAC (concession (l').
cret, (lu 26 mars 189î, rejetant
sion (le). -_ Mines de fer de Voir CHEMINS DE FER MINIERS.
CAI
IX, 981.
des propriétaires dela concession
de mines de houille du -, à la
("AI)
BRUAY (Nord). Voir DYNAMITE
CADASTRE. Loi, du 4 7 mars
1898, tendant à rendre plus ra-
pide et plus économique la reviSion du -; VII, 93. = Décret, du I) juin 1898, portant création au Ininislère des finances d'un service spécial dit s service du renouvellement ou de la revision et de la conservation du -n; VII, 377.
(Dépôts).
13RUAY (Pas-de-Calais). DYNAMITE (Dépôts).
Voir
CADIÈRE (La) (Gard,. loir CI-
z.ts
S'r-IIIPP(IL)-'rE-nu-hon'T (conz-
i]iLI7les (le).
C:1IIAN (Orne). Voir SsINTMxRC-n'OUILLY (cononune de).
CAISSE NATIONALE DES RETRAITES POUR LA V111ILLESSE.
Loi, du 20 juillet 1886, portant
organisation de la -; 111, Ci`29. _
Décret, du 28 décembre 1886, portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi précédente; III, 433. _ Loi de finances, du 29 mars 1897,
Extrait (article 45) modifiant l'article 16 de la loi du 20 juillet 14