Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
21!4
JGLIEN-DE-LA-NEF (co)icession clé).
CHALLES (Savoie). Voir EAUX MIN ER A LES.
CI;ZAS (Gard). Décret, du 3 ,juin 1893, rejetant la demande
de la société hiles Beleys et C'°, en concession de mines de zinc, plomb et autres métaux connexes clans les communesde-, Sninéne et la Cadi re (Gard) ; 11, 359. _ Voir SAINT- III PPOLYTE- DU -FORT (commune (le). CI1.ABANNE(La)(Basses-Alpes).
cession de mines de bitume de-; 1, 66.
CHAMBI RY-LE-VIEUX
(Sa-
voie). Décret, du 2 avril 1896,
rejetant la demande des s"s Pcrchet et Brochet en concession de
mines de lignite dans les communes de - et autres (Savoie); V. 321.
CIL\\IBON (Gard). Voir DvsA)urE (Dép(11S).
D YNASI I'r l's (Dépôts) ; 1111SPRUDENCE
(Redevance proporti.oniielle). CHALANICHES (Lest (Isère). Décret, ([il 24 mars 1897, portant constitution, par voie d'extension de périmètre et d'adjonction
de nouvelles substances, de la concession de mines de plomb, cuivre, argent et autres métaux connexes, le fer excepté, des VI, 85. CHALIGNY
CIIAM13ON-F'EUGEIIOLLES (Loire). Voir DYNAMITE (Dépdts). CHAMBONNET ET VERSILIIAC
CHAGO'I' ive Ci' (.l.) (S"") Voir
(Haut.e-Loire . Décret, du 13 mars 9896, modifiant l'article 2 de l'ordonnance, du 21 août 1827, insti-
iutive de la concession de mines de plomb sulfuré de -; V, 130.
CHAMPAGNE (Société des forges de - et du canal de SaintDiziers à \Vassy). Voir DosislAm(concessio)i de). Cl1AMPIGNEULLES (Meurtheet-Moselle). Voir lA h'ERRIiRF(COn-
MAL.AVILLEIIS
cessio)Ls de). --(Mine de fer de -). Vole ClIEsuss DE, PER VINn;I1F. _
selle). Décret, du 20 mars 1900,
(Sociét,é m'tallurgique dé'e
ciété anonyme (les liants-te LC)'nLaux
Neuves-Maisons). Voir Cincounr (convenue de).
rejetant la demande de la Soet fonderies de Pont-à-Mousson, en
concession de mines de l'er dans
les communes de --, Maron et autres (Meurthe-et-Moselle) ; IX,
130. = Décret du 20 mars 1900, rejetant la demande du sl' GouldDupo1(t, en concession de mines de fer dans les communes de -, Ville rs-lès-Nancy et autres (Meurthe-et-Moselle) ; IX, 130.
CHALIGNY-OUEST (Meurtheet-Moselle). Voir \1:vioN \',11. nI:PER (concession de).
CHARME'l' (Le) (Savoie). Voir Sosol au: (concession (le). C11All1lIEH (S).
Voir PISOLs
- et
Xiviu-
CH \NTREAU (consorts de). Voir .11)111SPRUDENCE (Occc(patious
de terrains). CHAPEAU (Le) (Hautes-Alpes).
CHA SSAGNE(La)(Haute-Loire).
Décret, (lu 8 février 1901, instituant, en faveur de la société eu nom collectif Bonnet, limnel, SaI'igny. (}irar((l et Munies, la concession de mines d'antimoine de L:1 - et autorisant la réunion de celle concession avec celles de oléine nature de Chazelles (UauLe-
Loire), du Brcail (haute Loire et Cantal), (l'EspcZolie et de Lr(zer (Cantal); X, 13.
(Le)
ilaute-Savoie). Voir DLaullaxcES.
ClI, 'l'EAUDOL'BI,E (\'ar). l'oir
BouLIONY (concession (le).
Voir E.vlis siINüt.rss.
CIIAVENOIS (Meurthe-et-Moselle). Voir Leva (concession de).
ClIAVIGNY (Meurthe-et-Mo-
selle). Décret, du 6 septembre
1891, autorisant la Société ¢nom)mc des forges et aciéries (la Nord et (le l'Est, à réunir les r_on-
cessions de mines de fer de -, de Hon(lemont, de Van d'eni re et de
Lauaa.r (Meurthe-et-Moselle); III, 169. _ loir Jur,lseIIUDENCE (Iledev(cnce pr'oporüonnelle).
CII AVIGNY-V,AN.DOEU\'RE (Meurthe-et-Moselle). Décret, du
20 mars 1901, portant constitution, par voie de fusion, (les
concessions de Chari(jny, de l'an-
clnere et de lionden(ont, de la
instituant, en faveur de la Socié té anonyme dite Ci, d'études et de recherches, cessionnaire des s'", Ta/-
IX, 69. = Voir PIENAI. (concession
Dôme). Décret, du il avril 1899,
la concession de mines de houille de- et rejetant les demandes en concession de »tant frères,
mines de houille présentées par :
Il le s"Legrand ; 2° les s, Herbert, Lem-elin et Ci, dans les communes
de -- et autres (Puy-de-Dôme); VIII, 335.
CIIATELARD (Le) (Isère). Voir
CIIAPPEE (Armand) (S). Voir
Neuves AInisoas). VoirlBouiiu(LA), Xiviiv-Cuicoulrr (conimnnes de); DsNamre (Dépûls)-
CHkTEAU-SUR-CIIER (Puy-de-
1 oir D6:cuf:.sNCrs; ADJGDICATIONS.
CHAPELLE-SAINT-MANDE(La) (Morbihan). Voir Décnm)rNCES.
(Compagnie des [orges de - et
CIIAVANNE et consorts (S""). Voir Senne (concession de).
(rolicLSSGOn (le).
CIl:1'l'EAU - D'ANNECY
215
CIIr1TILLO.\'-COMMEN'I'RY
CIIAUDESAII;I;ES (Cantal,.
DsNasIirr; (Dépôts).
Aux-ETAN(S,
(i4ieurthe-et-Mo-
CIIARDONNEI' (Le) (HautesAlpes). Voir Drt.cné c icEs; AD.IUDIC1TIONS.
Décret, du 31 mars 1892, modi-
fiant le décret du 19 septernbre 1859, institutif de la cou-
CHA
CHA
CHA
CHA
Seime-Lev11ON (concessions (le).
concession de mines de fer de-; (le).
CIIA7ELI.ES (haute-Loire Décret, (1u25,juillel1892, portant:
1° extension du périmètre de la concession de mines d'antimoine, plomb, argent et autres métaux existant dans les mémes gites de -; 2° rejet des demandes concurrentes (.1u s Clydlilloii el. des s"" Dondon,1'lanclic et Viynoir
en concession cle raines d'antimoine et autres métaux connexes dans les communes de Lnbilhac et autres (Ilaute-Loire); 1, 269. Voir CHASSAGNE (concession de
Cl-I TILLON (S"). Voir Covcue, CRAZELLES (Concessions de).
LA