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GAI
faire). Voir JuaIspiiuueecF (Eaux; minérales).
correspondance officielle de service; Ix, 525.
FOUGEROLLES (S'"). Voir Dv-
FRAYSSE (Ardèche). Voit VEtRAS (concession (le).
NAMuTE (Dépôts).
FREREJEAN, ROUX ET C' (S").
FOULD-DUPONT (Sr). loir CuA-
Voir Tsunrxv. (commune (le).
LIGNY (conintune (le).
FRÉRV (ë p lon'JURIsrr;UDENCE
FRANCHISE POSTALE ET TéLé-
(Accidents).
eaArauQur:. Circulaire, du 5 septembre 1895, rappelant les conditions flans lesquelles est accordée
FR1 JUS-NORD (Var). lit Dr: Cnr:ANCES.
la franchise télégraphique aux
FREVCENET-LA.-RODDE
fonctionnaires de l'État ; IV, 416.
- Décret, du 14 mars 1896, portant concession de la franchise postale pour la correspondance échangée avec divers fonctionnaires et agents du contrôle de
CUMUE. t concession (le L_A).
FROISSANT (S'). loir BUfrrt(SOLLi s (conamiine (le).
des dépôts et consignations et
FROUAIII) (\teurthe-et-1[o
les ingénieurs en chef ries mines et (les ponts et chaussées; VIII,
selle). Voir L Esn (concession de';
bre 1899, accordant la franchise postale pour la correspondance
FRUCÉRES (Haute Loire). Décret, du 23 novembre 1893, auto-
Cni:nvs w, I-EU MINIERS.
417. - Décret, du lit décemde service échangée entre les
ingénieurs en chef et ordinaires des mines et les inspecteurs spéciaux
d'automobiles ;
pli,
653. - Décret, du 9 décembre 1900, autorisant les fonction-
naires publics, ne ,jouissant pas de la franchise postale
sous plis fermés, à faire usage d'enveloppes ouvertes pour la
GAII)E-CIIEVRONNAÏ(S'"). loir M coT (comurtaue de).
1
latif aux taxes à percevoir sur les épreuves et vérifications des ré-
GA\IBER'l' (S'). loir Junnsenu-
culaire, du 18 avril 1898, portant envoi d'instructions sur les écri-
tures à tenir par le service des mines eu ce qui concerne le re-
UESCE. (Accidents).
couvrement des taxes (lues pour les épreuves et vérifications des récipients de -; VU, 332.
GANGES (Hérault). Voir S.vMxrJULIEN-DE-LA-NEC (concession de).
GARDANNE
(Mouches-du-
«GEDEON-COUDER1'» (Bateau à vapeur). Voit JUUIsPRUDENCF
p4 pareils et boum ix à ropeur).
GARDE (La) (Isère). Décret, du
GELON (Le) (Savoie). Décret, du 19 décembre 1900, rejetant la demande de la Société d'exploita-
autres substances analogues, dans
les communes rie - et autres
tion des cniareetplombamen li/'ères
du Gelon, en extension du périmètre cle la concession de mines de cuivre, plomb et minerais connexes du -; Ix, 534.
(Isère); 11, 359.
GARDETTE (La) isére). Décret,
du 19 juin 1900, rejetant la demande de lit Cil nouvelle des mines
de La Gardelle, en extension à
de nouvelles substances (argent, cuivre, plomb, zinc, l'er et autres métaux connexes, et en modification du périmètre de la conceslion de mines d'or de -q IX, 212. GAUDET-ARGAUD (Affaire). 1"oivJtauseieouExcr.(Bedcl?aneesliétoueières).
FU\IA1 (Ardennes). loir DvsxvrrE (Dépôts).
de -- destinés à étre transportés par chemins de fer; VI, 519. _
GAZ covrauiés ou I.t4rl:rn 5. Cir-
I
GÉNAVILLE (illeurthe-Ct-]losellet. Décret, du 8 mars 1891, inst.ituaut, en faveur des s Ferry,
Caricque et Cl, la concession de
mines de fer de - 111,
83.
Décret, du 30 avriH1895, modifiant l'article 2 du décret précédent, I V, 271. _- loir B_1ZONVILLE, L_rxuiuEs (r'onccsszoas M).
GENEST (Le) (Mayenne). Voir IJvaisiine (Dépôts).
culaire, (lu 15 décembre 1897, re-
lative aux épreuves auxquelles doivent être soumis les récipients
Circulaire, du 5 janvier 1898, relative à la mise eu application de l'arrêté (lu 12 novembre 1897 (renvoi du 1' janvier au 11 avril GALERIE sourrnit iNr. Décret, du 22 décembre 1392, prorogeant
cipients de -; VII, 327. = Cir-
ahône), à la mer; I, 358.
risant la SoMé anonyme des /ionilleres de la Haute-Loir, è réunir la concession de mines de houille de -- aux concessions de môme nature du Grosminil, de La Arque et de Fomdary (HanteLoire et P"-de-Dôme); II, 5%0.
G
VIL, 1l5. - Loi de finances, du 13 avril 1898; extrait (art. 9) re-
lignite de Gardanne (Mouches-du-
3 juin 1893, rejetant la demande du s Marc Parier en concession de mines d'anthracite, graphite et
FRIGERIN (Loire). Voir Pou-
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occasionnées par les épreuves et vérilications des récipients de -;
saires à l'établissement de la destinée à relier les mines de
sions de Frer/cenel et de Le Boude,
IV, 65.
dances échangées entre lit caisse
lixé, par le décret du
Rhône). Voir GALERIE s0UTEIIRAIAE.
de la concession de tubes d'antiutoine, plomb argentifère et autres minerais connexes de -;
V, 131. - Circulaire, du 17 septembre 1896, relative aux expéditionsen franchise,palla poste des publications et formules inIprnnées ; V, 489. = Décret, du 10 juin 1899, admettant à la franchise postale les correspon-
le délai
28 février 1889, pour l'accomplissement des expropriations néces-
(Haute-Loire). Décret, du n mine
,1895, portant constitution, par Voie de fusion des deux conces-
l'exploitation des chemins de fer;
GIB
GAZ
GAL
1898) ;
VII, 10. = Circulaire, du
21 mars 1898, relative au recou-
vrement des frais de tournées
CI NOLHICsr(eE)CE1ASSEZ.AC
(Société anonyme des mines de
plomb argentifère de). Voir.1i:aisriiuul:NCE (Recherches de m nes. GÉRARD-DE- SAINTE- A 1,DE-
GONDE et consorts Gouvix (concession de). GIBIAT (Danme V°°). Voir Cutu..xc
(commune (le).