Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
connexes du ICranguet-Kef-Tort; III, 583 (Voir infrà 7 décembre 1811).
6 août 1892, mines de zinc,
connexes plomb et autres métauxIII, 584. de Djebel-Sidi-Ahmed;
8 mai 1894, mines de zinc,
plomb et autres métaux connexes du Fedj-el-Adoum. ; III, 593-
19 décembre 1894, mines de plomb zinc, et autres métaux connexes du Djebel-Zaghouan ,
V1 L
VAL
VAL
306
Oued-
de Tamera-Bourchiba et bou-Ze nna et annulant la convention du 26mars 1884, relative aux mêmes mines ; VII, 518. 27 novembre 1898, mines de
zinc, plomb et autres métaux con-
(Affaire . Voir JuiuspRUDENCE (Divers).
VALLEHOY (1Meurthe-et-Moselle). Voir TCCQUEGNIEUx (concession (le).
nexes de Sid.i-Yousse f ; VII, 521. 25 juin 1899, mines de zinc,
VANDOEIJVIJE (lieurthe-et-Moselle). Voir CI_ vicNY (concession
Fedj-Assène; VIII, 569. 27 janvier 1900, mines de zinc,
Voir JURISPRUDENCE
plomb et métaux connexes de plomb et métaux connexes
de
Djebba, en faveur de la Société (le la Vieille-Montagne ; IX, 217. 27 janvier 1900, mines de zinc,
III, 597.
7 décembre 1894 mines de plomb, zinc et autres métaux
connexes du ICranguet-1Cef-Tout III, (extension de périmètre) ;
VAULXOISE (Société - de recherches d'anthracite). Voir M.-x-
TURBIE (La) (Alpes-Maritimes)-
zinc, plomb et autres métaux
Décret ' du 20 mai 1901, rejetant la demande du s`' Aubert en concession de mines de bouille dans
connexes (lu Djebel-Hamera.; VII, 508.
la commune de - ; X, ,7.
30 octobre 1898, mines (le fer
VAUX (Les) (Var). Voir DrI:111(ANCEs).
V1 HICULEBAxoÏEURJ16:CANIQDE.
Ordonnance du préfet de police,
- ; V, 118.
V
VAL-FLEURION (Le) (Meurthe-
et-Moselle). Voir MARON-V.vL-DEFEn (concession de).
VERCLOS (na) (S). Voir PILRE (conncession (le LA).
VERNAY (Rhône).
18 18
juillet
Voir
Gv1)1,,-
(Ardèche). Décret, du 1892,
autorisant
la.
de l'Jlorme à réunir les concessions de mines de fer de -, de
La l ôultr,, de Saint-Priest, (lu Lac et de Fraysse (Àlydècli(,,) ; 1, 268. Voir DYNAMITE (Dépôts).
VALÉRIANI (Sr). Voir E_Yux MiNI(RALES (concessions domanicde.).
VALETTES (Les) (Rhône). Voir DrcinhxNCES.
VALLAT, MALLEVAL ri'
VEYRINES(Dordogne). Décret,
qui servent à l'exploitation de
de - ;
voies ferrées concédées ; II, 459.
VÉLOCIPÈDE. Arrêté minis-
mentant l'usage du - dans les
services dépendant du ministère des travaux publics ; VI, 356. = Circulaire, (lu 26 juillet 1897, portant envoi d'instructions pour l'application de l'arrêté précé-
concession de mines de lignite IV, 50.
VEZE (Cantal). Décret, du 19 décembre 1901, instituant, en faveur des srs Lumière et (le La-
greuol, 1a concession de mines
de mispickel, pyrite de fer et autres métaux connexes de -, et rejetant la demande concur-
possédés en vertu de règlements administratifs et exempts de
rente du sr Lassalle en extension du périmètre (le la concession de mines d'arsenic argentifère et aurifère de Bauberty (Puy-deDôme), dans des communes des départements du Puy-de-Dôme et du Cantal ; X, 388.
cation (le l'article 6 de la loi du
VEZIN-AULNOYE, (Société an(-,nyme). Voir AMANCE, ANDERNY,
dent ;
(concession de).
VENZAC (Aveyron). Voir JouDREVILLE (concession de).
dans le ressort de la préfecture-
tériel, du 26 juillet 1897, régle-
Voir
DVNAMULE (D(,,pôts).
VAL-DE-FER (Le) (Meurthe-etMoselle). Voir ..N-VAL-DE-FER
DENCIc (Accidents).
du 27 février 9895, instituant, en faveur (lu sr Heur de Villiers, la
de police des - autres que ceux
UXEAU (Saône-et-Loire).
VENDREST (carrière sise à) (Seine-et-Marne). loir JuaisPRu-
Compagnie des fonderies et forges
fonctionnement et la circulation, sur la voie publique, dans Paris et (lu 4 mars 1896, instituant, en faveur (les sS Bidurain et consorts, la concession de mines de fer d'
7 février 189'4, acceptant laderela nonciation du propriétaire concession de mines de plomb d' -, à ladite concession; III, 50. URVILLE (Calvados). Décret,
JEUIL (concession du).
ou administratifs ; X, 18.
du 14 août 1893, concernant le
U URCIERS (Indre). Décret, (lu
de mines).
11 mai 1901, mines de zinc,
plomb, cuivre etmétaux connexes (lu Djebel-Aâered ; X, 405.
connexes zinc et autres métaux VI, 271 du Djclicl bon Jaber ; 1°r septembre 1898, mines de
(Concessions
élu
Djebel-ben-Ama), ; IX, 227.
13 avril 1897, mines de plomb,
VAUCHON (Mines de) (Var).
VAULX (DE) (,1lfaire). Voir JuslsrnUDENCrs (Occupations de terrains).
plomb et métaux connexes
600.
(le).
VÉZ 307 13 juillet 1900 concernant les exemptions de taxes accordées pour les - possédés en conformité (les règlements militaires
VI, 360. - Circulaire, du
22 février 1899, relative aux for-
malités à remplir pour les
-
taxes; VIII, 74. - Circulaire, du 30 janvier 1901, relative à l'appli-