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INDEX, 566
DANDEEZ
INDEX.
gues et Cfi&teauneuf=les-Mar- CxARSE-LA-LAYE (Bas-Riiin)
tigaes-361.
Décret du 26 décembre 1813,
ce
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DL' Ers p
cessi(M.) cesse
DI;S
Pages 362 à 36 4 .
-13 janvier i815, relative aux 36 2.
CAsTELs (Lan(Les) ; Décretdu 19 Co, i ate e ce d es p ierres à fi`u ; Dem 36o
.
cret (lu 5 avril 1813, relatif au etc. 353.
CASTELS et d'[Tzt ( Usines de) Ordonnance dit roi, du 4 no-
Cève, -'OR (Dép. de la) ; Décre! (!u z6 décelubre 1813, revembre 1814 , concernant Irs latil 1;x ges de Courtivron -362. etde'l'.usnl - 359. CASTRIES (MA. C. -A. de la CeuiEsos5 ( lunes (le Croix , duc de ) crntcesstorti nes (le couperose. hairedes houil'èr(s(le Trouil- Cnu rlvnoN (Côte -(l'O- D ' has la Grand, Combe, la fo- cret dri en décembre 181:1, rerêt d'.4Gi1,011 , et du Maarileu latif [i la forge de - 359.
.,u ros 1
) ,.
(Gard ) 36:1 et 36 4 Cns yà ICEs' Ordonnance di (lu 28 octobre t814 ) concer. C>RESrE ( M. le duc de ) et asriant l'exploitation (les - et sociés , Concessionni(ires des mines (le houiile (le L' rrlrnelcMarnières (les dép:utenlens (le try (Allier ). 362. la Seine et 11e Seine-èt.Oise. C1rAmi'ELo1.sox ( Gant ) ;.Ordon_
361.
"
nance (u roi; (!n 29 r,oveu,bre CuivRe (Fonderie (le). Yoyez 1815, concernant les houill(res de -.- 363.
Fonderie (le fer, cuivre et plomb.
INE lA A
FL
Décret (lu 6 Septenlbre 1813, propriélai concernant les mines, (le 1, ,1 fera, usines et earrières, 5 _ (Jura) à fabr iquer des pendant l e ze, semestre r 1813 9. et le FINAnoN trimestre de 1864 1a 1. ( Gard); Ordonnance ges 358 361. "Il roi, du D7RECTEnR z9 novemba, ,, concernant les llOll illères IIISTl'üCt70RGÉNÉRAL DES 5IINES; 3)3, (le du conseiller tat-, ch( 1ef septembre (1'é_ FoNDERridefer,s CIII etplon Pont, MM. les iugéllieul's181/, O r d onnance en ro,, du llch des mines. Chef ires 360. velllbre 18, du roi 0 .DIRECTION F' COtleirllatttt la_ (IC 1`J. L F rèrejean iLE des mines. Yoyez Milles. , située à Lyon (Il des Ponts-et-Chaussées. FORA` 11LO Yoy' Ponts-et-Chaussées, dounan(l11 Dce tl roi ( Gduazr9d) OrDonnevT ([1I,) et associes n ove nlhie 181.5, concerm°It co cesslle es (lles mines 'a houil'ère (le la - d houi cle le Fo0GE De TARauD( de Co-_,_,,, y (Allier). 3G z. l Cütc-d'Or ); Décret du a TunrrN et comparelatif 21 la Eo. r'cccmble 1813, nie ee 1 propriétaires des forges FonGL,, ne Ça be (1e - 359, et fourneaux de castels (Landes); Or(loEatntLSll ET (Cari' des ). 361. Ce du d u 4 novembre u roi ro,, riant les - 361 . 181+, concer DÉCRETS
1aL - aye , arrondissement de CARRIÉREs Décret (1.11 4 juillet Schélestadt ( Bris-Rhin ). 359. 1813, qui epprouve un rè;4le- CIRCCLATUIN des pierres d félt ment spécia concernant-l'cxDécrit (lit 5 avril 1813, relatif pploitation (les - de pierres à à la -, etc. 353.
.(-.
de fer f cuivre et _(lexie Usine à). Yoy6'z UsSINE
Lôrnnle,atry (Allier)(le, FER-BLANCS
J. E. et A. B. F. Chantal
.;.
).ü4AIS
(lyl. des ssoccs, concessionnaires houille de
des t ines de honi I le de Charbe-
, 20. semestre de 1813 et le le meu t d e S ché 1estadt(BsRhin) trimestre de x 8 14 P ages 358 à 35 361. Ordonnances (lu roi, con- Cosla(ENTRY(Houillcres de)(Alcernant les -, rendues pen- lier) ; Ordonnance du roi , du liant les années 1814 et 1815.
et associés, con-
tees Cdesonln mines de houille de lentry (Al- FER (Fonderie le ) Yoyez Fort. lierr ). 3Gz
(le) et associés , propriétaires
bàtir, etc. , clans les départe. CoalrxanT freres (MM. J. H. e1 mens (le la Seille et de SeineL. N. C. ) et associés , propriéet-Oise. 358. Décrets concertaires d, s laines de houille de riant les - , rendus pendant le Cini-be - la- Laye arrnn(:isse-
X67
la Seine et de Seine-et.Oise Ordenuancesdu roi du z8 oc181! concernant 1' 361.
(M,) et Compagnie eoncessionnairesdes houillères 1 de Lobsulln (Bas-Rhin ), 363. EXPORTATION DaI'TUr ( tr des pierres à et associés t5 , co
cessionnair) Décret (lu 5 at'ri1 1813, reJeu (les houires latif llè -, etc. 358. clé Champeloi_ son ( Gard ). 363.
Butait ACHE ( Ardennes) Décret relatif aux mines de houille de du 6 septembre 181.3 , relatif à - i5). l'exploitation des ardoisières CIiATEèuNEUI'-LES -MARTIGUE9 dé - 359. ' (Bouches-du-Rhône ) ; OrdonRance (111 roi, du 26 décembre ERANCAS-\%1LLA51s (iM:)'et assoi814, concernant les mines de ciés, concessionnaires des ntihouille de -361. ries (le houille (il' Coauuentry (Allier). 363. CIAZLSON ( Madame veuve de ) etaas:0es 5 hcol] BRoucunriz ( M. G.) et associés, des l, otnlessionnaires Con cession n aires (les milles (le houille. de ,liai.ti es (Bou- nlead.y (.Allier). 36a. ClioISEUtL-MEUSE(M .sdamesA. ches-dit'-Iiltüne ). Mi. x.
D.
o
ETABLrSSE3IENS
FO URNEAU (Haut),
fo"rlieau,
T,-"5"z
'Ordonnance du F OURNEAUX roi du IlF Janvier 11115 ni, poRGrr tenaudentnneoderues_qui tenant règleluellt sur 1es ' con -
362. EXPLOITATION
TE LS (Lande des
Haüt
DE CAS-
Décret du
mars 181' FRÉREaEAIS ' rella atif aux facturier a L M. 1;' ),
19 -36a.
mrmu-
des carrières yin (I(hüne).361. cret du 4 juillet 18,3 , u.1 eprouve un règlement spécial concernant l' - G. etc. , dans les départemens de, la Seine et de Seine et Oise. 358. GAnn (Dép. (lu), EXPLOITATION (les crayéres et Marnières hères de Tronilhas _ 363. des départemens de GASA1s(i17,
L. ) et associés , con-