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324 ÉTUDE SUR LES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
une surveillance administrative assez étroite, au moins jusqu'à ces derniers temps, aux résultats que nous ferons connaître, il est curieux d'en rapprocher ceux des caisses de nos exploitations françaises qui se sont développées dans une période beaucoup plus restreinte et uniquement grâce à l'initiative privée. Je diviserai cette étude en trois parties. Dans la première, j'examinerai les institutions de pré-
voyance pour les ouvriers mineurs de la Prusse jusqu'aux lois d'Empire sur l'assurance obligatoire contre les maladies et les accidents. La seconde partie comprendra un résumé des deux lois d'Empire sur l'assurance contre la maladie et les accidents dans celles de leurs dispositions qui se rapportent à l'exploitation des mines. Dans la troisième partie, j'étudierai les modifications des institutions actuelles de prévoyance pour les ouvriers mineurs de la Prusse, qui doivent résulter de ces lois d'empire. Je terminerai par une comparaison des résultats four-
nis par les associations prussiennes avec ceux obtenus en France, tels que vient de nous les faire connaître
POUR LES OUVRIERS MINEURS EN PRUSSE.
des caisses minières (*) , en tenant compte des prescriptions nouvelles sur l'assurance. Je crois devoir rappeler ici les deux publications faites antérieurement dans les Annales sur les caisses de prévoyance ou sociétés ouvrières en Prusse. La première est une Note de M. Laugel, ingénieur des mines (5° série, Lois et Décrets, t. V, p. 199), qui reproduit les données du travail statistique contenu dans le Zeitschrift für Berg, Hutten und Salinenwesen, de 1854,
et cité par nous à la liage 331.
La seconde est une traduction, par extraits, par M. Zeiller, ingénieur des mines (7e série, Lois et Dérets, t. XIX, p. 17), d'une brochure publiée par le ministère des travaux publics à Berlin en 1875, relative aux institutions pour l'amélioration de la condition des ouvriers dans les établissements miniers de la Prusse. Ce dernier travail, fort
intéressant, donne des détails non seulement sur les caisses de prévoyance ou de secours, mais encore sur les heures de travail, les salaires et les logements des ouvriers, sur les avances de fonds qu'on leur fait par endroits, sur les écoles, les bibliothèques, etc.
M. l'ingénieur en chef Keller (*) J'annexe à ce travail (**) un certain nombre de tableaux résumant les allocations statutaires des principales
PREMIÈRE PARTIE.
Historique.
caisses de la Prusse, les allocations moyennes payées effectivement, les dépenses et les recettes, totales et par participant, en 1853 et en 1883, et un extrait des statuts tout récents de la caisse minière de la Wurm établie d'après un modèle rédigé par l'Union générale allemande (*) Annales des mines, 8' sér., t. VI, p. ai. Cl Je tiens à remercier ici mon ami M. Aguillon, ingénieur en chef des mines, des conseils qu'il a bien voulu me donner pour la division et la rédaction de ce travail.
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Les associations ou corporations de mineurs (**) formées en Allemagne et en Autriche en vue d'assurer des secours aux ouvriers en cas de maladie, d'accident, etc., sont extrêmement anciennes. On les trouve déjà men(") Allgemeiner Deutscher Knappschaftsverband, union formée pour la discussion des intérêts de toutes les caisses minières.
(**) Knappschaft, réunion ou corporation de mineurs (de l'ancien mot Bergknappe, littéralement écuyer de mines).