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290 NOUVEAU RÈGLEMENT DE POLICE DES MINES.
Prescriptions générales de police des mines pour le royaume de Saxe du 25 mars 1886 (*). Ce règlement, fort étendu, ne comporte pas moins de 144 paragraphes. Il se divise en cinq sections. l section. Protection de la surface (§ 1 à 8). Cette section ne renferme comme disposition à noter que celle prescrivant aux propriétaires de mines d'avertir les propriétaires de la surface des dénivellements de terrain ou des éboulements présumables qui pourraient constituer un danger pour les personnes (§ 2). 20 section. Installation des puits et des machines (§ 9 à 23). Le g il prescrit pour toute mine de houille ou de lignite deux communications avec la surface pouvant servir chacune au passage de tout le personnel lorsque l'autre devient impraticable. D'après le § 12, il peut être dérogé à cette règle 1° pour les mines nouvelles jusqu'à la reconnaissance de couches exploitables ; 2° pour les autres mines exceptionnellement si l'administration des mines le juge admissible.
POUR LE ROYAUME DE SAXE.
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du feu est sévèrement interdite dans les bâtiments des puits ou dans leur voisinage immédiat. » g 16. Tout puits principal doit être disposé de manière à pouvoir être rapidement couvert près de la recette en cas d'incendie dans le bâtiment du puits. » § 17. Lorsqu'un puits constitue dans une mine l'unique issue pour les personnes, sa partie supérieure doit être maçonnée ou garnie en fer jusqu'au sol d'une galerie débouchant au jour, latéralement au puits. » g 18. On ne peut comprendre sous le toit d'un même bâtiment des puits jumeaux qu'avec l'approbation de l'administration des mines et sous les conditions de garantie contre les dangers d'incendie. » Notons encore la prescription du § 20, d'après laquelle, lors de travaux à exécuter dans les puits par des ouvriers placés sur des poutres, ces ouvriers doivent être attachés à des cordes ; il doit en être de même dans les travaux de réfection d'anciens puits. 3° section. Exploitation des mines (§ 24 à § 126). Cette section, fort étendue, est en même temps la plus intéressante. Elle comprend cinq subdivisions qui ne séparent cependant pas assez nettement les matières ; ainsi les prescriptions sur l'éclairage se trouvent sous le chapitre « Àé,rage », et ce même chapitre renferme des prescriptions sur le tirage des coups de mine auquel est cependant consacré un chapitre spécial. Chapitre a. Entretien des travaux (§ 24 à § 34). 26. Lorsque plusieurs couches de charbon super-
Pour les mines métalliques, la double communication n'est pas obligatoire en général ; l'administration peut l'exiger s'il s'agit d'exploitation par puits (§ 13). On parait s'être préoccupé spécialement des incendie des installations extérieures et des moyens d'empêcher qu'ils se communiquent aux puits. Il est dit « § 15, alinéa 3. Toute manipulation imprudente avec
posées sont exploitées simultanément, les travaux de chaque couche devront toujours rester assez en arrière de ceux de la couche immédiatement superposée pour que ces derniers ne puissent jamais être affectés par
(*) Nous avons mis entre guillemets les parties traduites littéralement.
les dépilages de la couche inférieure. Lorsque dans des travaux de dépilage il y a lieu de craindre, par suite d'augmentation de la pression, une Tome XI. 1887.
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