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APERÇU GÉNÉRAL
Pologne. La gérance générale des usines de l'État dans l'Oural se trouve entre les mains d'un chef général des mines , qui est chargé aussi de la surveillance de l'industrie minière privée située dans les limites de la même région. Les usines privées, les mines, les charbonnages et autres é tab fissemews miniers se trouvent sous la surveillance
des ingénieurs d'arrondissement, qui sont au nombre de 8 dans la région des monts Ourals, de 4 au sud de la Russie, de 2 dans la Russie centrale, de 3 en Pologne, de 1 pour les gouvernements du Nord, de 4 au Caucase, de 6 dans la Sibérie occidentale et de 6 dans la Sibérie orientale. Les ingénieurs d'arrondissement représentent le premier degré de l'administration minière et ils sont chargés de la surveillance directe des usines, mines et autres entreprises minières.
Dans quelques parties de la Russie, les 'ingénieurs d'arrondissement se trouvent sous les ordres des bureaux d'administration minière ; il en est ainsi dans l'Oural, à Ekaterinbourg ; au Sud de la Russie, à Ekaterinoslav au Caucase, à Tiflis; dans la Sibérie occidentale, à
Tomsk. et dans la Sibérie orientale à Irkoutsk. Les ingénieurs des arrondissements du Centre de la Russie, de la Pologne et de l'arrondissement du Nord sont au contraire sous les ordres directs du département des mines à Saint-Pétersbourg. ,
SUR L INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE.
appartenant à
l'État.
L'exploitation spéciale de divers minéraux est soumise aux règlements suivants : a) le règlement pour l'exploitation des gîtes aurifères ; b) le règlement pour l'exploitation du pétrole, et cl le règlement pour l'exploitation du sel. Les modifications continues qu'ont subies diverses par-
Dans le pays des Cosaques du Don; il existe une administration minière spéciale, et la surveillance de l'industrie
ties du règlement général depuis déjà 40 ans,--et qui sont encore loin d'être terminées, n'ont pas permis jusqu'ici de rédiger un code minier, complet et systématique
minière privée est aussi entre les mains d'ingénieurs d'arrondissement, au nombre de trois. Les arrondissements miniers de l'Altaï et de Nertchinsk ont leurs chefs des mines directement subordonnés au Cabinet de Sa Majesté. La Finlande a sa propre administration
mulgation date de l'année '1883. Lc développement progressif de l'industrie minérale Pendant les trois derniers règnes : des empereurs Nicolas P,
minière.
Quant à la législation des mines de la Russie; elle est
(*).
Pour ce qui concerne la Finlande, ce pays , comme noue l'avons dit, a son propre code minier, dont la pro-
Alexandre II et Alexandre HI, de 1825 jusqu'à être résumé dans le tableau suivant
1891, peut
(*) Il vient de paraître une nouvelle édition
Code des lois, contenant tontes les mines faites jusqu'à l'année 1893.
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insérée dans le volume VII du Code des lois de l'Empire. Mais depuis le moment de la publication de ce code, en 1857, la législation a subi beaucoupde changements et reçu des additions sous forme de lois nouvelles, concernant tantôt l'industrie minière dans certaines parties de l'Empire et tantôt spécialement l'exploitation de tels ou tels minéraux. Parmi les lois rentrant dans cette première catégorie sont : 1° le règlement de l'industrie minière dans le pays des Cosaques du Don ; 2° le règlement de l'industrie minière dans les gouvernements de la Pologne: 3' le règlement de l'industrie minière privée dans les terres libres appartenant à l'État ; 4° le règlement pour l'exploitation de la houille à l'ile Sakhalin'; 5° le règlement pour l'exploitation de l'ambre dans les terres
du volume VII du modifications des lois des