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BIBLIOGRAPHIE
BIBLIOGRAPHIE
Quelques considérations sur les tramways et chemins de fer sur rouies en matière d'accidents ; Jurisprudence
NIEPCE (E.).
Décrets et Arrêtés administratifs. In-8°, 24 p. Lyon, impr. Jevain. (1801) POLONCEAU (E.). - Note sur la convergence des essieux dans les
voitures à grand écartement d'essieux de la Compagnie d'Orléans. In-8°, 7 p. et planches, Paris, V° Dunod (Extr. des Annales des Mines).
(4707)
Iimous (J.). - Les Constructions en béton de ciment armé. In-8°, 10 p. Limoges, V° Ducourtieux (Extr. des Publications de la Société Gay-Lussac).-
(1836)
SCIIROOT (P.-A.). - Note sur le tracé des joints dans les voûtes elliptiques exécutées en briques. In-8°, 8 p. av. fig. Paris, Baudry et Ci. (Extr. des Nouvelles Annales de la construction). (1078)
Statistique des chemins de fer français au 31 décembre 1897. Documents principaux. In-8°, vi-561 p. et 2 cartes en coul. Paris, Impr. nationale. 5 fr. (Ministère des travaux publics). (3978)
567
les mines métalliques elles carrières des principaux pays (étude statistique). In-80, 18 p. et tableau graphique. Paris, 26, rue Louisle-Grand (Extr. du Bull. du Comité permanent du Congrès des accidents du travail). (4110) LECOUTURIER (G.). - Traité théorique et pratique des accidents
du travail. Commentaire analytique de la loi du 9 avril 1898, contenant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. In-8°, 331 p. Paris, Fontemoing. LEPROUX. - La Grève des ouvriers mineurs du Pays de- Galless en 1898. In-8°, 71 p. Paris, V° Dunod (Extr. des Annales des Mines).
(4647)
Loi du '25 juin 1895 sur l'établissement des conducteurs d'énergie électrique. Circulaire ministérielle et Instruction technique sur l'application de la loi. In-8°, 55 p. Paris, Syndicat professionnel des industries électriques, 19, rue Blanche. (197) Loi sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail (9 avril 1898), suivie des décrets des 28 février et 5 mars 1899 et des arrêtés des 29, 30 et 31 mars 1899
qui en règlent l'application. In-32, 31 p. Bordeaux, impr.
8° Législation. - Économie politique et sociale.
Delagrange. Of,50.
BUISSON (G.). - L'État et les chemins de fer. In-16, 56 p. Privas, Impr. ardéchoise. 4f,50 (1215) CHARLES-ROUX (J.). - Voies navigables et Voies ferrées. In-8°, 19 p. Paria, 110, rue de l'Université (Extr. de la Revue politique et parlementaire). (76) DEJEAN (A.). - Étude économique et juridique sur les chemins de fer d'intérêt local (thèse). In-8°, 190 p. Paris, I.arose. (1980) GRUNER (E.) et E. FUSTER. - Aperçu historique sur les syndicats de vente des combustibles dans le bassin rhénan-westphalièn.
In-8°, 88 p. Paris, Comité central des houillères de France, 55, rue de Châteaudun.
(144)
- Le Groupement des industriels en mutualités d'assurances contre les accidents et les charges supportées par les diverses industries, en Autriche, en Allemagne et en France. In-8°, 30 p. Paris, 20, rue Louis-le-Grand (Extr. du Bull. du Comité permanent du Congrès des accidents du travail). (6202 ROUDAILLE (P.). - Étude sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies ou administrations qui ont engagé leurs services et avec l'État. In-8°, 278 p. Paris, Arthur Rousseau. (6493) KEPPEN (A. de). - Les Accidents mortels dans les charbonnages,
Lois, Décrets et Circulaires concernant les appareils à vapeur. Note pour la préparation des épreuves hydrauliques effectuées avec le concours de l'Association des propriétaires d'appareils à vapeur du nord de la France. Instructions sur les mesures de précaution habituelles à observer dans l'emploi des appareils à vapeur. In-8°, 59 p. Lille, impr. Danel. (198) Lozé (E.). - Conciliation et Arbitrage dans le bassin houiller du Nord et du Pas-de-Calais (1889-1898). In-8°, vi-80 p. Paris et Nancy, Berger-Levrault et Ci'. (2887) BARRAN (A.). - Du régime légal auquel ont été soumis, en Algérie, les minerais de fer exploitables à ciel ouvert, dans la période du 9 novembre 1845 au 23 juin 1866. In-4°, 10 p. Paris, Chaix.
(1817)
Pic (P.). - La loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail. Étude critique. Grand in-8°, 59 p. Paris, Larose (Extr. de la Revue d'économie politique).
(5517)
PÉCHAUD (P.). - De la propriété des mines dans ses rapports avec celle de la surface et de leur usufruit (thèse). In-8°, 1(34783p5).
Paris, A. Rousseau.
SAcaEr (A.). - Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail. In-8°, 899 p. Paris, Larose. 12 fr. (5540)