Annales des Mines (1910, série 10, volume 18) [Image 37]

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EXPÉRIENCES SDR LES POUSSIÈRES DE HOUILLE BULLETIN

En définitive, le ralentissement très marqué de la propagation conduit à orienter les recherches vers la schistification, comme moyen à employer pour empêcher les coups de poussières de prendre naissance; mais rinflammabilité persistante des nuages fortement schistifiés laisse subsister quelque doute sur l'efficacité de la schistification comme moyen d'arrêt des coups de poussières. La solution de ces deux questions importantes incombe aux essais en galerie relatés dans des rapports distincts (*). (La suite à la prochaine livraison.)

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BULLETIN.

LÉGISLATION ÉTRANGÈRE.

GRÈCE.

(*) Voir ira/Va, pages 73 et 189. LOIS SDR LES MINES DES 31 DÉCEMBRE 1909 ET 13 JANVIER 1910.

Jusqu'à la loi qui vient d'être promulguée en Grèce le 13 janvier 1910 (vieux style), ce pays, depuis 1861, malgré de multiples modifications dans sa loi minière, avait pratiqué un régime qui, dans son ensemble, se rattachait à notre loi napoléonienne de 1810. Nous avions fait connaître ici (part, administr., 1877) l'ensemble des dispositions qui ont continué à être appliquées jusqu'en 1882 et qui résultaient de la combinaison des lois successives des 22 août-3 septembre 1861, 26 avril-8 mai 1867, 17-29 janvier 1877; cette dernière loi avait eu plus spécialement pour objet de régler définitivement cette question des ecvoladcs ou rejets des anciennes mines, qui fut une affaire internationale des plus importantes et, des plus délicates. Ce régime rappelait si sensiblement le nôtre que très souvent la loi grecque n'était qu'une reproduction textuelle de la loi française avec sa triple distinction de mines, minières et carrières ; la minière en Grèce, qui comprenait, il est vrai, beaucoup plusde substances, ne pouvait toutefois exister que si elle était exploitée strictement à ciel ouvert et ne pouvait compromettre l'exploitation souterraine. Ce régime primitif fut modifié par une loi du 26 mai 1882, qui transférait du gouvernement au Parlement le droit d'instituer les concessions. Cette loi fut partiellement abrogée par celle du 16 mars 1896, qui ne maintint au Parlement que l'institution des