Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
244
LA
STATISTIQUE
INTERNATIONALE
PROBABILITÉ AGE
D'INVALIDITÉ
d'après l'expérience allemande
1894
20 25 30 35 40 45 50 55 60 65 70 75 80
DE
0,00034 76 130 196 301 471 770 1460 2600 4010 7980 13340 22500
1897 (*)
0,00050 . 130 190 260 380 620 1010 1750 3050 5300 9500 15500 26800
Ce fait est attribuable à la connaissance plus complète, que les intéressés ont acquise, des dispositions légales et, par voie de conséquence, à l'accroissement de leurs prétentions. La tendance n'a fait que s'accentuer depuis lors, et elle n'a cédé qu'à l'intervention de mesures spéciales ("). En résumé, l'expérience allemande, quoique la plus étendue, ne fournit pas encore, avec toutes les garanties désirables, les éléments d'une table d'invalidité. b) Tables de mortalité d'invalides. Pour qu'une table de mortalité d'invalides soit instructive, il faut qu'elle distingue les âges à l'entrée dans l'invalidité (***). H convient notamment de rappeler que, abstraction faite des âges très avancés, la mortalité des invalide! Ces nombres den1899 ( MAURICE
sont extraits de la table d'invalidité BELLOM,
aÛgg
Les lois d'assurance ouvrière a letray
liv. III, p. 46 et 47, col. 5). («) Voir MAURICE BELLOM,
PnviurW'
derniers résulta s de JassW invalidité en Allemagne (Économie française, 1910, I p. Mo). {***) MAURICE BELLOM, Les lois d'assurance ouvrière a letia
liv. III, p.
52
et
53.
1
L'ASSURANCE
CONTRE
L'INVALIDITÉ
2i5
est, d'après l'expérience allemande, particulièrement élevée au cours de la première année d'invalidité. Durant cette année, elle dépend essentiellement de l'âge d'entrée dans l'invalidité et, au cours de la première partie de la vie, elle est plus considérable qu'aux âges avancés. La table allemande de mortalité d'invalides de 1906 permet de constater (*) que la moitié des jeunes invalides décèdent, tandis que les adultes ne perdent que le quart de leur effectif et que la proportion des décès est, pour les vieillards, encore moindre au cours de la première année d'invalidité. Cette différence s'explique par le fait que les individus qui, jeunes encore, deviennent invalides sont généralement atteints de maladies graves, la tuberculose pulmonaire par exemple, qui ne tardent pas à entraîner la mort, tandis que les individus qui ne deviennent invalides qu'à un âge avancé ne souffrent, pour la plupart, que d'une usure générale de l'organisme, c'est-à-dire de la réduction graduelle de leurs forces et, s'ils sontatteints de maladies, celles-ci, tout en diminuant leur validité, n'entraînent pas une mortalité anormale. L'expérience allemande n'est pas toutefois suffisante : car la dernière table elle-même ne donne les résultats que jusqu'à la onzième année de la durée de l'invalidité. Or, l'examen des tables antérieures montre l'influence de la durée du service de la pension : en 'effet, lors de 1 établissement de la table de 1900, faute de documents certains au delà de la cinquième année de la période d'invalidité, on avait admis que, lorsque la durée de l'invalidité se prolongeait, la probabilité de mort des invalides tendait à se confondre avec celle de l'ensemble de la population allemande pour les hommes et que les deux probabilités étaient identiques à partir de la onzième année ; la
US
(*) Das Ausscheiden der Invalidenrentenempfànger der Jahre "91 bis 1899 aus dem Rentengenuss (Amtliche Nachrichten des Reichs"rfaherungsamtes, 1906, 1. Beiheft, p. XIV).