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r.ois,
ago §3.
INSPECTEUR
DÉCRETS
PRINCIPAL
ET
ET
ARRÊTÉS
INSPECTEURS DES
SUR PORTS (NAVI-
GATION INTÉRIEURE); INSPECTEURS PRINCIPAUX ET INSPECTEURS
LES
MINES.
391
Art. 2. Le ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret.
PARTICULIERS DE L'EXPLOITATION COMMERCIALE DES CHEMINS DE FER ;
COMMISSAIRES
ET
SOUS-COMMISSAIRES DE
SURVEILLANCE
ADMINISTRATIVE DES CHEMINS DE FER.
1° Inspecteur)! principaux. Habit bleu, collet et parements pareils, broderie en argent, branche de laurier, avec le ruban et la baguette de l'administration centrale; collet, parements, bouquet de poches, écusson à la taille, baguette autour de l'habit. Gilet blanc, pantalon bleu ou blanc à bande d'argent, chapeau français, plumes noires, ganse de velours noir brodée en argent, épée à poignée de nacre, garde argentée. (Modèle n° 20.)
20 Inspecteurs particuliers.
Même uniforme, moins le bouquet de poches et la baguette autour de l'habit. (Modèle n" ai.) 3" Commissaires. Habit bleu, collet et parements pareils, broderie en argent, petite baguette au collet et aux parements, branche de laurier sans ruban, de o", 16 de longueur, au collet et aux parements. Gilet blanc; pantalon bleu sans bande; chapeau sans plumes, ganse de soie noire brochée d'argent ; épée à poignée noire, garde argentée. Écharpe tricolore avec frange pareille. (Modèle n" 22.) Il" Sous-commissaires. Même uniforme, habit fermé ; baguette et branche de laurier de om, 12 au collet, baguette seulement aux parements. (Modèle n" 23.)
Petite tenue.
Capote de drap bleu, collet et parements pareils ; broderie du grade au collet seulement, avec la baguette pour les inspecteurs principaux, sans baguette pour les autres grades. Casquette en drap bleu, avec cinq galons d'argent pour les inspecteurs principaux, et quatre galons pour les inspecteurs particuliers; aigle au-dessus. Les commissaires et sous-commissaires conserv ent le chapeau, l'épée et l'écharpe. (Modèles n"' 2/1, »5, 96 et 27.;
Décret du président de la république, en date du 24 novembre i852, qui autorise la compagnie houillière de ROBIAC et MEYRANNES à établir deux nouveaux hauts-fourneaux pour la fusion du minerai de fer, au coke, dans l'usine deBESSÉGES, commune de ROBIAC (Gard), permissionnée par ordonnance du 8 mai i856, rendue en faveur du sieur GRANGIER, lequel a cédé ses droits à ladite compagnie.
Usine à fer de Bességes, commune de Robiac.
La consistance de ladite usine est et demeurera en conséquence fixée ainsi qu'il suit, savoir : i" Quatre hauts-fourneaux pour la fusion du minerai de fer au coke ; 2° Une finerie ou foyer de mazerie ; 3" Douze fours à puddler et à réchauffer ; h" Les souffleries et appareils d'étirage nécessaires à la marche de l'usine. Décret du président de la république, en date du ilx novembre 1852, qui autorise les sieurs FRASER , DIHINS et LIÈGE à maintenir en activité la saline qu'ils possèdent dans la commune de BRISCOUS (Basses-Pyrénées), ladite saline renfermant six poêles d'ëvaporatiori qui présen tent ensemble une surface de deux cent cinquante mètres quarrés (260 m. q.) et un réservoir pour les eaux à évaporer.
de
B"scous.
Décret impérial du 11 décembre i85a, concernant le corps des Corps ponts et chaussées , le corps des mines, VÉcole des ponts et des 'École'H'C chaussées et l'Ecole des minets, des mines, etc. , etc., Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département des travaux publics, Avons décrété et décrétons ce qui suit : NAPOLÉON
Art. 1". Le corps des ponts et chaussées et le corps des mines reprendront leurs anciens titres de corps impérial des ponts et chaussées et de corps impérial des mines. L'École des ponts et chaussées et l'École des mines reprendront leurs anciens titres d'École impériale des ponts et chaussées et d'École impériale des mines.