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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
devront, en même temps, être portées à la connaissance du commerce. Le Conseiller d'État directeur général des Douanes, •Tfl" GRÉTERIN.
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Paris, le 8 janvier 1853. Houilles etfontes.
Un décret du 6 de ce mois (1), dont je transmets une ampliaon avec
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TransmîTsion du ^ ' présente, modifie, à dater du i5, les droits applidecret du 9 jan- cables aux houilles et aux fontes brutes importées par terre. vier 1853, qui en , , . , ,. modiUe le tarie Je prie les directeurs de donner connaissance des disposi-
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tions de ce décret au service et au commerce. Le tableau ci-joint représente l'ensemble du tarif qui sera en vigueur pour les houilles et les fontes à dater du i5 janvier courant.
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(l) Voir ce décret à sa date (6 janvier 1853), mprà, p. 41.
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