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AWALIIS
MINES. LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES, ETC. JANVIER ET FÉVRIER
1854.
Décret impérial du 19 janvier i85û, qui autorise les sieurs JAPY frères à établir deux nouveaux foyers d'affinerie dans l'usine à fer qu'ils possèdent à L'ISLE-SUR-LE-DOUBS (Doubs), et qui a été permissionnée par décret du 27 juin 18&9.
Usine à fer, à l'Isle-sur-leDoubs.
La consistance de ladite usine est et demeurera fixée ainsi qu'il suit, savoir : i° Quatre foyers d'affinerie au charbon de bois; 2° Un four à réverbère chauffé à la houille ; 3° Une tirerie et une tréfilerie ; k° Les machines soufflantes et les appareils de compression nécessaires à la fabrication et à l'étirage du fer.
Décret impérial du 19 janvier i85Zi, qui autorise les sieurs Louis et Philippe DU LUART à maintenir en activité l'usine à fer de BOURTH , quHls possèdent sur la rivière D'ITON , dans la commune de BOURTH (Eure). La consistance de ladite usine est et demeurera fixée ainsi qu'il suit, savoir : LOIS
F.T
DÉCRETS ,
1854, Tome III.
Usine à rer de Bourlh '