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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
(24) Grands miroirs. — Les glaces ou grands miroirs d'origine belge, importés par la frontière de terre, sont admissibles aux droits fixés par l'arrêté du 6 juin 1848, augmentés de 1[,50 par mètre quarré(art. 4 du traité). D'après cet arrêté, il n'y a pas à tenir compte de l'épaisseur des glaces. (Consulter, en outre, les paragraphes 2 à 5 de la note (102) du 2e supplément au Tarif général.)
MM. les ingénieurs, en les invitant à les remplir le plus promptement possible, chacun pour ce qui les concerne. Je désire que leur travail vous soit remis assez à temps pour que vous puissiez, à votre tour, me l'envoyer, avec vos observations, vers la fin d'octobre. J'attache beaucoup de prix à ce que ce délai ne soit pas dépassé, et je remercie à l'avance MM. les ingénieurs des efforts qu'ils feront pour remplir les intentions que je viens d'exprimer à cet égard. Je vous prie, Monsieur le Préfet, de m'accuser réception de la présente, dont j'adresse ampliation à MM. les ingénieurs. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
(25) Poterie de terre de pipe et de grès fin. — Les droits établis sur la poterie de l'espèce, d'origine belge, ne seront applicables qu'à dater du 12 avril 1855 (article 5 du traité et circulaire n° 201.) (Consulter la note (519) du Tarif général, pour les caractères distinctifs de la poterie de grès fin et de terre de pipe.
A M. le Préfet d Paris , le 29 avril 1854. Statistique de l'industrie minérale. Production et consommation des combustibles minéraux en 1853.
Monsieur le Préfet, en vous transmettant, par ma circulaire du 26 février dernier, des modèles de tableaux que MM. les ingénieurs des mines auraient à remplir, en ce qui touche la production des mines de combustible minéral et des usines à fer pour une partie de l'année courante, je vous faisais remarquer que ce travail ne devait être considéré que comme provisoire, et qu'il ne ferait pas double emploi avec les documents statistiques plus complets que MM. les ingénieurs auraient à réunir, suivant l'usage, pour toutes les branches de l'industrie minérale, dans le cours de leurs tournées annuelles. Les documents que cette circulaire avait pour but de réclamer ne s'appliquent naturellement qu'à l'année i854, et MM. les ingénieurs auront parfaitement compris qu'ils ne les dispenseraient pas de recueillir, en i85ù, les renseignements relatifs à l'année i855 : comme, d'ailleurs, les tournées de l'année courante vont bientôt commencer, le moment est venu de s'occuper de la réunion de ces renseignements, et je viens, Monsieur le préfet, dans la présente circulaire, vous entretenir de ceux qui concernent la production et la consommation des combustibles minéraux. Vous trouverez ci-joints les modèles des tableaux que devront remplir MM. les ingénieurs. Ces tableaux sont, à très-peu de chose près, conformes à ceux des années précédentes ; il n'y a été fait que des changements sans importance, en vue de rendre plus clairs et plus précis les intitulés de quelques-unes des colonnes qui les composent. Je vous prie de vouloir bien les faire parvenir sans retard à
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Le ministre de Vagriculture, du commerce » et des travaux publics,
P. MAGNE.
Voir les tableaux ci-après, pages 96, 97, 88 et 99.