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PERSONNEL.
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JURISPRUDENCE.
d'Angers, est mis, sur sa demande, en congé illimité, et autorisé à passer au service de la compagnie du chemin de fer de l'Ouest. 20 mars i85U. — M. Orsel, ingénieur ordinaire de 3e classe, à Toulouse, est chargé du sous-arrondissement minéralogique d'Angers, en remplacement de M. Blavier. 25 avril 1854. — Le département de l'Ain sera détaché du sous-arrondissement minéralogique de Châlon - sur - Saône et placé provisoirement sous la direction immédiate de M. l'ingénieur en chef.
JURISPRUDENCE. liÉGISIiA'fflOaï A A" fi li AISE.
ACTES RELATIFS A L'INSPECTION DES MINES DE HOUILLE EN ANGLETERRE.
(TRADUITS PAR
M. COUCHE.)
Le gouvernement anglais a été conduit, par la force des choses, à soumettre à un contrôle spécial l'exploitation des mines de houille, qui jouent un si grand rôle dans la prospérité de la Grande-Bretagne. Il paraît utile de reproduire les actes qui ont constitué ce service, dans lequel on retrouve en germe les attributions les plus importantes dévolues depuis longtemps en France aux ingénieurs des mines. L'acte du 18 août 1842 a été reproduit littéralement, avec les pléonasmes et la physionomie surannée de l'original. Il convenait de respecter cette forme, quiesl, comme on sait, en rapport avec les principes absolus qui président à l'application des textes de la loi anglaise.
Acte qui prohibe l'emploi des femmes et des jeunes filles dans les usines et houillères, réglemente l'emploi des jeunes garçons, et ordonne d'autres mesures relativement aux personnes qui travaillent dans ces exploitations. 13 août I8«.
I. Considérant qu'il ne convient pas que les femmes et les jeunes filles soient employées dans aucune mine ou houillère, et qu'il est à propos de faire des règlements relativement à l'emploi des jeunes garçons dans les mines et houillères, et de LOIS ET DÉCRETS ,
1854.
Tome III.
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