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PERSONNEL.
PERSONNEL.
LOIS , DÉCRETS ET ARRÊTÉS, ETC.
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
LES
MINES,
USINES,
ETC.
DÉCRETS ET DÉCISIONS RELATIFS AU PERSONNEL DES MINES.
NOVEMBRE SEPTEMBRE
ET
ET
DÉCEMBRE 185Z|.
OCTOBRE 1854-
BREVETS
D'INVENTION ET
DÉCISION MINISTÉRIELLE.
Arrêté du i3 octobre i85Zi.— M. Arnoux, ingénieur ordinaire des mines de ac classe, chargé du sous-arrondissement minéralogique de Saint-Étienne, est mis, sur sa demande, en congé illimité, et autorisé à passer au service de la compagnie concessionnaire des mines de Blanzy.
CERTIFICATS
PROCLAMÉS EN
Décret impérial du
D'ADDITION
l85Zl.
29
mars
1854.
Brevets d'invention.
(EXTRAIT.)
Art. \". sont proclamés: 1. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 8 mars 1853, a» secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Bareau (Victor), à Paris, boulevard Beaumarchais, 109, pour un système de machine motrice. 3. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 11 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du déparlement des Landes, par le sieur Cavalerie (Marcelin], à Saint-Médard, pour un moleur applicable à toute, sorte de machines. 4. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 8 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Champeaux (Jean-Louis-Auguste), à Paris, rue Saint-Louis, 101, pour un métal dit homœargent. lfi. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a élé déposée, le 9 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Imbert (Antoine), à Lyon, hôtel des QuatreNalions, rue Sainte-Catherine, pour la fabrication des rails en fer aciéré. 22. Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 7 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Michel (Alexandre-Charles-François), à Laigle (Orne), élisant domicile chez le sieur Armengaud aîné, à Paris, rue Saint-Sébastien , 45, pour un appareil à décomposition applicable à la galvanoplastie. LOIS ET DÉCRETS
, 1854. Tome 111.
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