Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
378
079
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
763. Le ccrtilicat d'addition dont là demande a été déposée, le 15 février 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Subtil (Mathieu-Eugène), à Paris, rue de Trévise, 40, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, conjointement avec le sieur Panton, le 6 janvier 1852, pour la manipulation mécanique de la tourbe.
790. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 2 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département des Bouehes-duRhône, par le sieur Meynier, à Marseille, au quartier de Seon-SaintIlcnry, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 31 mars 1852, pour un système de tuiles creuses à agrafes, dites tuiles
76S. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 7 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Bergeron (Charles), à Paris, rue de Liile, 79, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 18 mars 1852, pour un système de rails à supports en fer solidaires. 769. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 18 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de Saone-et-Loire, par les sieurs Bertholot-Guyon (François), à Chalon-sur-Saône, et Dérain-Ducel (Alexandre), à Saint-Jean-des-Yignes, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 12 mars 4853, pour un système de tuiles. 774. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 5 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Chameroy (Edmc-Augustin), à Paris, rue du Faubourg-SaintMarlin, 162, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 27 mars 1852, pour un moteur à vapeur. 780. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 7 mars 1853, an secrétariat de la préfecture du département de la Seine i par le sieur Fabre de Lagrange (Charles-Jean), a Plaisance, rue Médéah, 18, et se rattachant au brevet.d'invention de quinze ans pris, le 5 mars 1852, pour une pile voltaïque à effet perpétuel. 781. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le l«rmars 1853, au secrétariat de la préfecture du déparlement des Bouches-duîîhône, par le sieur Faucher (Eugène), à la fonderie Saint-Chamas, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 19 février 1853, pour un appareil applicable tant à la vaporisation de, l'eau ou de tout autre liquide qu'au chauffage des fluides liquides ou gazeux. 784. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 10 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Hamon (Pierre-Gusiave), à Paris, rue Fontaine-Saint-Georges, 33, et so rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 10 avril 1851, pour la préparation et la compression de la tourbe, au moyen d'une presse mécanique. 786. Le certificat d'addition dont la demande a élé déposée, le 12 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Lemoine (Louis-Marie), à Rouen, rue Eau-de-Robec, 93, et se rattachant au brevet d'invenlion de quinze ans pris, le 29 janvier 1853, pour un mode particulier d'emploi de toiles métalliques, dans les machines à air dilaté.
Meynier. 793. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 7 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de Vaucluse, par le sieur Murciano (Pierre), à Avignon, rue Petite-Fustcrie, 1, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 1" juillet 1851, pour une machine ù air éthérisé applicable à divers emplois. 796. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 12 mars 1S53, au secrétariat de la préfecture du département de Saône-et-Loire, par le sieur Robert (Claude), à Verdun-sur-le-Doubs, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 20 mars 1852, pour un genre de tuiles plates dites tuiles Robert. 799. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 14 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de l'Ariége, par le sieur Tourangin (Ernest-Gustave), à Tarascon, et se rattachant au brevet d'invention de dix ans pris, le 17 lévrier 1853, pour un perfectionnement introduit dans la fabrication du fer, par le traitement direct des minerais ou par la méthode catalane (extension du procédé à la fabrication de la fonte). 803. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 21 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Breton (Louis), à Paris, rue Dauphine, 23, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 31 août 1852, conjointement avec son frère, pour un système de soupapes de machine pneumatique agissant indépendamment de l'élasticité de l'air, et applicable aux appareils à vapeur ainsi qu'à l'hydrodynamique. 808. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 16 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Desbordes (Louis-François), à Paris, rue des Fossés-du-Temple, 22, et se rattachant au brevet d'invention de, quinze ans pris, le 14 mai 1851, pour certaines dispositions et certains perfectionnements apportés dans la construction des manomètres, baromètres et autres instruments analogues. 816. Le certificat d'addition dont In demande a été déposée, le 26 mars 1853, au secrétariat de la préfecture du département du Bas-Rhin, parle sieur Henry (Louis-Ambroise), à Strasbourg, et se rattachant au brevet d'invenlion de quinze ans pris, le 13 juillet 1852, pour plateaux, pavés en fonte trempée, pour routes, rues, cours, Irottoirs, etc. 817. Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 26 mars 1853, au secrétariat do la préfecture du département du Bas-Rhin, par ie sieur Henry (Louis-Ambroise), à Strasbourg, et se rattachant au bre-