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DROITS
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AGATES.
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ARSENIC.
— Voir la
note (291) du Tarif général.
— Voir la note
(386) du Tarif général.
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(10) BISMUTH.— Le bismuth suit à l'entrée le régime de l'étain. (Loi du 28 avril 1816.) o o o o o O O O O o
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(14) CADMIUM BRUT. —C'est un métal d'un aspect brillant, analogue à celui de l'étain et d'une cassure llbreusc. Il s'extrait des minerais de zinc et s'emploie comme matière première dans la composition des couleurs. (17) CENDRES et REGRETS D'ORFÈVRE. général et la note (116) ci-après. (Î6)
CRISTAL DE ROCHE.
— Voir la
— Voir
la r.ofe (336) du Tarif
note (292) du Tarif général.
(41) ÉCOSSINES BRUTES.— Les écossines brutes ou simplement équarries, importées par les bureaux de la frontière de terre situés entre la mer et Blancmisseron exclusivement, ne suivent plus le régime des matériaux à bâlir. Elles demeurent soumises au droit actuel, qui est de 10 centimes par 100 kilogrammes. (Décret du 16 juillet 1865.)
(45) ËTAIN BRUT.—
(67) JAIS.
Voir les noie* (368) et (370) du Tarif général.
— Voir la noie
(331)
du Tarif général.
(76) MANGANÈSE.—Voir la note (388) du Tarif général et la noie (116) ci-après. (77) MARBRES. —Voir la note (279) du Tarif général. (78) MARBRES BLANCS STATUAIRES. — Les marbres blancs statuaires, originaires et importés de Grèce, sont admis aux mêmes droits que les marbres de l'espèce originaires et importés d'Italie. (Décret du 16 juillet 1855.) LOB ET DÉCRETS,
1855.
Tome IV.
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