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CIRCULAIRES.
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PERSONNEL.
sciage, qui demeurent soumises au droit de 10 centimes par 100 kilogrammes, imposé par la loi du 28 avril 181 G, sur les Engrais et les Matériaux non dénommés.
— Voir la note
(412) du Tarif général. de toute sorte. — Voir la nore (83) du 2' Supplément au Tarif général, relative aux oxydes de cobalt. (133) SULFATE DE BARYTE. — Voir la note (423) du Tarif général. (131)
SELS.
PERSONNEL.
(132) SELS DE COBALT
(135) ACÉTATE DE FER.
— Voir la note
(434)
du Tarif général. DÉCRETS ET
DÉCISIONS
RELATIFS AU
PERSONNEL
DES
MINES.
— Voir la note (332) du
(137)
SUCCIN.
(138)
TERRES PYRITEUSES,
Tarif général. etc.— Voir la note (67) du 2* Supplément
JUILLET
ET
AOUT
1855.
au Tarif général. Les terres pyriteuses, dites cendres noires ou de Tropey, étant assimilés à l'entrée à la marne, l'exemption accordée à ce produit p<ir le décret du 16 juillet 1855 leur est applicable. DÉCRETS
IMPÉRIAUX.
k juillet i855. — MM. Haton, Estaunié, Leseure et BOUT, élèves ingénieurs hors de concours, sont nommés ingénieurs ordinaires de 5e classe. 30 août. — MM. : De Villeneuve, ingénieur ordinaire de 1" classe, professeur à l'École des mines, Daubrée, ingénieur ordinaire de 1" classe, chargé du sousarrondissement de Strasbourg, Sentis, ingénieur ordinaire de 1" classe, faisant fonctions d'ingénieur en chef à Grenoble, Callon, ingénieur ordinaire de 1" classe, professeur-suppléant à l'École des mines, Couche, ingénieur ordinaire de 1 " classe, professeur à l'École des mines, Et Comte, ingénieur ordinaire de 1" classe faisant fonctions d'ingénieur en chef à Rodez, Sont élevés au grade d'ingénieur en chef de 2* classe. 31 août. — Sont nommés chevaliers de la Légion d'honneur, MM. : Comte, ingénieur en chef des mines de s* classe ; Meissonnier, ingénieur ordinaire de 1" classe.