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PERSONNEL.
ACTES DE L'ANCIENNE MONARCHIE
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CONCERNANT
PERSONNEL.
LA LÉGISLATION MINÉRALE, HH BLIÉS . ANNOTÉS ET MIS EN ORDRE
DÉCRETS ET DÉCISIONS RELATIFS AU PERSONNEL DES MINES
NOVEMBRE
ET
Par M. LAMÉ FLEURY, ingénieur des mines.
DÉCEMBRE 1855.
DÉCISION MINISTÉRIELLE.
5 novembre i855. — M. Bour, ingénieur ordinaire des mines de 3e classe, est nommé professeur à l'École des mineurs de Saint-Étienne. Il sera chargé du cours de préparation mécanique, machines et constructions.
Le programme publié, par l'agence des mines, dans le premier numéro du Journal des mines (i" vendémiaire an III), annonçait l'insertion des arrêtés, rapports, instructions, décisions concernant le service des ingénieurs ; on sait que ce recueil et les Annales des mines, qui en sont la continuation, ont constamment donné aux lecteurs les documents administratifs, généraux ou particuliers, relatifs aux exploitations minérales et aux usines minéralurgiques. Mais cette publication s'est bornée à la reproduction des actes modernes et ne s'est point occupée des actes, si curieux à tous égards, de l'ancienne monarchie. Les Annales des mines ne renferment sur ce sujet que trois intéressants articles de MM. Migneron (i) et de Cheppe (2), où est esquissée à grands traits la législation minérale pendant cette longue période à laquelle a succédé la loi du 28 juillet 1791. Il était évidemment regrettable que l'on ne pût pas, dans les Annales, suivre, sur les textes mêmes, toutes les phases diverses qu'a traversées la législation des mines avant d'atteindre à son régime actuel. Il y avait dans cet état de choses une lacune réelle, que l'administration a voulu combler. La réunion des édits, ordonnances, déclarations, arrêts du conseil relatifs à l'industrie minérale était, d'ailleurs, tout à la fois un complément et un préliminaire indispensable du Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines, dont l'impression se poursuit en ce moment avec rapidité. L'administration m'a confié cette double (1) Annales des mines , 3e série, t. II, p. 549, et t. III, p. 633. e
(2) Annales des mines, 3 série, t. XVII, p. 673. LOIS
, 1855. Tome IV.
ET DÉCRETS
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