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ANCIENNE LÉGISLATION MINÉRALE.
6o6
Pages.
22 mai 1666.
1"
juillet
. . .
Arrêt de la cour des monnaies relatif à un conflit d'attribution entre les huissiers de cette cour et les huissiers des monnaies, mines et minières 576 Arrêt de la cour des monnaies relatif aux conflits d'attributions entre les huissiers de celte cour et ceux des monnaies, mines et minières 578
1681
9 novembre 1751.
Arrêt du conseil d'état du roi commettant un inspecteur de la cueillette despailloles d'or et d'argent dans la province de Languedoc. 580
II.— 21 mars 1781. ; . .
27 janvier 1792. . .
ADMINISTRATION TECHNIQUE.
ÉCOLES. 13 janvier 1776. , .
TABLE CHRONOLOGIQUE
DU TOME QUATRIÈME.
Lois, décrets et arrêtés concernant les mines, usines, etc. Pages.
Janvier et février i855
i à
02
Mars et avril
47 â
89
Mai et juin
95 à i3o
Septembre et octobre
187 à 259 273 à 298
Novembre et décembre
3i3 à 38o
Juillet et août
Arrêt du conseil d'état du roi portant création de quatre inspecteurs des mines. . . Résumé historique sur le personnel de l'inspection technique des mines 582 Loi relative aux officiers et élèves des mines. 583
Arrêt du conseil d'état du roi commettant le caissier de la petite poste de Paris pour recouvrer les cotisations des entrepreneurs de mines destinées à l'entretien d'une école des mines 15 septembre 1776. Arrêt du conseil d'état du roi. — Extrait relatif à la création d'une école de géométrie souterraine note (l). il juin 1778. . . . Lettres patentes de Louis XVI portant établissement, en l'hôtel des monnaies de Paris, d'une chaire de minéralogie et de métallurgie docimaslique 19 mars 1783. . . . Arrêt du conseil d'état du roi portant établissement d'une école de mines
TABLE DES MATIÈRES
Circulaires et instructions adressées à MM. les préfets et les ingénieurs des mines. Janvier et février
35 à
Ixk
Mars et avril
90 à
91
Mai et juin
i3i à ifl5
Juillet et août Septembre et octobre
260 à 270 299 à 3i2
586
Novembre et décembre
38o à 383
590
Actes de l'ancienne monarchie concernant la légis-
Jurisprudence. lation minérale ; publiés, annotés et mis en ordre par M. Lamé Fleury, ingénieur des mines. . . . 58"
Décrets et décisions relatives au personnel des mines. Janvier et février
589 593
385
Zi5 à
Mai et juin Juillet et août
ih6 ,
Septembre et octobre Novembre et décembre État du personnel des mines au 1" septembre i855. ERRATA
46
92
Mars et avril
271 à 27* 312 384
1^17 608