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LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
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1 de Palouma. RIEU, la concession des mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux, le fer excepté, de PALOURNA , arrondissement d'ARGELÈs (Hautes-Pyrénées). Mines de plomb,
9 Décret impérial du 12 janvier i856, qui accorde au sieur Mines de plomb, 6 Charles-Adolphe-Raoul DE GAUDECHARD, marquis DE QUER- "^"j.';^" ' RIEU, la concession de mines de plomb, argent, cuivre, de Pierrciiùe. zinc et autres métaux, le fer excepté, de PIERREFITTE, arrondissement d'ARGELÈs (Hautes-Pyrénées).
(EXTRAIT. ) (EXTRAIT).
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Concession de Palourna, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : Au nord, par deux lignes droites allant du point A, jointives des deux branches du ruisseau de l'Espouna à 950 mètres en ligne droite de son embouchure dans la Nez, à ladite embouchure B ; et du point B à la bifurcation C du ruisseau des Cadussez près des granges de ce nom ; A l'est, à partir du point C, par une ligne droite allant au point D, confluent des ruisseaux de Bernède et de la Houtayde; Au sud, à partir du point D, par une ligne droite allant au confluent des ruisseaux du Pla de la Pêne et de Fé de la Coste de Illens, point E du plan ; A Vouest, à partir du point E par une ligne droite allant au point de départ A ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de kilomètres quarrés 69 hectares g ares. Art. 3. A raison de la présente concession et des trois autres concessions établies par nos décrets en date de ce jour, au profit du marquis de Querrieu, tous les droits qui peuvent résulter des lettres patentes du 3i janvier 1789 se trouvent définitivement liquidés et éteints. Art. li. ( Comme l'article correspondant du décret ci-dessus, relatif à la concession de I'ARAD. ) 2
Cahier des charges de la concession des mines de (EXTRAIT.)
PALOURNA.
Art. 7.1 Art. 8. | (Comme les articles correspondants du cahier des charges Art. 9.) ci-dessus, relatif à la concession de I'ARAU.)
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Concession de Pierrefitte, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : Au nord, par quatre lignes droites allant du point A, embouchure du ruisseau de Houssat dans le gave de l'Abat, à la borne de Pouy-Droumide, située sur la limite des communes d'Arcizans-Avant, point B du plan; du point B au point C situé sur la limite des trois communes de Cauterets, ArcizansAvant et Saint-Savin ; du point C à l'embouchure du ruisseau de Beaucens dans le gave d'Argelès, point D du plan ; et enfin du point D au point E situé sur la limite des trois communes deVier, Beaucens et Gazost; A l'est, par deux lignes droites allant du point E ci-dessus au point F, où la limite des communes de Beaucens et Villelongue vient rencontrer le ruisseau d'Isaby ; et du point F au pic de Soulone, point G du plan; Au sud, par deux lignes droites allant du point G à la fontaine Cuyeau-Couy, point H du plan, et du point II au pic de Lausset, point K du plan ; A l'ouest, à partir du point K, par une ligne droite allant au point de départ A ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de Z12 kilomètres quarrés 75 ares. Art. 3.1 (Comme les articles correspondants du décret ciArt. h. | dessus, relatif à la concession de I'ARAU.) Cahier des charges de la concession des mines de (EXTRAIT.)
PIERREFITTE.
Art. 7. j Art. S.) (Comme les articles correspondants du cahier des charges Art. 9.) ci-dessus, relatif à la concession de I'ARAU.)