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SUR LES MINES.
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LOTS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
LAFOY,
Eugène et Prosper BOURCIER, Jean-Baptiste JABOULAY et à la dame Pauline POCHIN , veuve du sieur François FONTHIETJRE, la concession de mines de houille situées dans les communes de CELLIED et de SAINT-PAUL-EN-JARRET, arrondissement de SAINT-ÉTIEMNE (Loire). (EXTRAIT.)
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Combe-Rigol, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir: Au nord-ouest, par une ligne droite passant par le carrefourK, situé au petit Peyrieux, près de la maison appartenant à Jean Châtaignon, et par un points pris sur le chemin de la Josseraudière à Cellieu, à 160 mètres au nord du point où ce chemin est rencontré par celui de Saleigneux à Cellieu, ladite ligne prise depuis le point Z, où elle rencontre l'axe du ruisseau des Trois-Combes, jusqu'à son intersection 0 avec l'axe du ruisseau de la Faverge ; Au nord-est, par l'axe du ruisseau de la Faverge, à partir du point 0 précédemment désigné, jusqu'au point N, intersection du même axe avec une ligne droite BC tirée du carrefour B, situé près de Combe-Rigol, au carrefour C , situé entre le puits Gononet la Combe, ou ruisseau de Treyre; ladite limite ON étant commune, sur presque toute son étendue, avec celle de la concession de la Faverge ; Encore au nord-est, par une ligne droite tirée du point N cidessus au point X, confluent du ruisseau du Richorier avec la rivière du Gier, mais arrêtée au point H, où elle rencontre le chemin sinueux qui conduit de la maison Thiollière au hameau de Saleigneux ; ladite limite N H étant commune avec celle de la concession de la Péronnière; Au sud-est, par une ligne droite partant du point II et aboutissant au point U, situé sur le ruisseau d'Arc ou des Arcs, à la jonction des territoires des trois communes de Cellieu, SaintPaul-en-Jarret et Saint-Julien : ladite ligne HU formant aussi la limite de la concession du Plat-de-Gier ; Au sud-ouest, par le ruisseau d'Arc ou des Arcs, à partir du point U jusqu'au point M, confluent de ce ruisseau avec le ruisseau des Trois-Combes; ladite limite étant commune avec la concession de Saint-Chamond ;
Enfin à l'ouest, par l'axe du ruisseau des Trois-Combes, à partir du point M jusqu'au point de départ Z ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 190 hectares 60 ares. Art. U. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et ki de la loi du 21 avril i8i5, sur le produit des mines concédées, sont réglés à une redevance en nature proportionnelle aux produits de l'extraction, laquelle sera payée par les concessionnaires aux propriétaires des terrains sous lesquels ils exploiteront. Cette redevance est fixée ainsi qu'il suit : PUISSANCE DES COUCHES.
PROFONDEUR.
A ciel ouvert Par puits jusqu'à su mètres inclusivement De 50 à 100 mètrCs De 100 à 150 moires De 150 à 200 mélres De 200 à 250 mètres De 250 à 300 mètres De 300 À 350 mètres De 350 à 400 mètres De 400 à 150 mélres De 450 à 5oO mètres De 500 à 550 mètres De 550 à 600 mètres De 600 à 650 mètres De 650 à 700 mètres De 700 à 75o mètres De 750 à 800 mètres De 800 à 850 mètres De 850 à 900 mètres. De 900 à 950 mètres De 950 à 1.000 mètres Au delà de 1.0'W mètres
1/12 1/18 1/24 1/30 1/16 1/42 1/48 1/60 1/90 1/150 1/200 1/300 1/450 1/600 1/750 1/900 1/1100 1/1300 1/1500 1/1800 1/2100 1/2500
1/18 1/27 1/36 1/45 1/54 1/63 1/72 1/90 1/135 1/225 1/300 1/450 1/600 1/900 l/llOO 1/1350 l/lfi50 1/1950 1/2250 1/2700 1/3150 1/3750
1/36 1/54 1/72 1/90 1/108 1/126 1/144 1/180 1/270 1/450 1/600 1/900 1/1200 1/1800 1/2200 1/2700 1/3300 1/5700 1/4500 1/5400 1/6300 1/7500
1/72 1/108 1/114 1/180 1/216 1/252 1/288 1/360 1/540 1/900 1/1200 1/1800 1/2400 1/3600 1/4400 1/5400 1/6600 1/7400 1/9000 1/10800 1/12600 1/15000
Art, 5. Les nombres portés dans le tarif ci-dessus, à la colonne profondeur, expriment les distances verticales qui existent entre le sol de chaque plan d'accrochage ( ou recette) de la houille à l'intérieur de la mine et le seuil bordant à l'extérieur l'orifice du puits, soit que l'extraction s'opère par un puits vertical, soit qu'elle ait lieu par un puits incliné (ou fendue ). Le cas arrivant où la tonne (ou benne ) qui contient la 101s
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, 1850. Tome V.
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