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LOIS , DÉCRETS ET ARRÊTÉS SUR LES MINES.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES, ETC.
NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 1857.
Décret imperiaî du ili novembre i857, QUI autorise les sieurs . •
? . ... , , , ROZET et DE MENISSON a ajouter un troisième haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer à leur usine de CLOS-MORTIER, située dans la commune de SAINT-DIZIER , arrondissement de VASSY (Haute-Marne). En conséquence, la consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit, savoir : Trois hauts-fourneaux pour la fusion du minerai de fer ; Deux feux d'affinerie ; Une fenderie ; Un bocard à neuf pilons ; Un patouillet à deux huches; Un moulin à farine contenant deux paires de meules. (EXTRAIT.)
Art. 2. Il ne sera fait aucun changement au régime hydraulique de l'usine fixé par l'ordonnance du 18 juillet i858 et maintenu par le décret du 26 novembre i8io. Art. h-En exécution de l'article 75 de la loi du 21 avril 1810, les permissionnaires payeront, à titre de taxe de permission et pour une fois seulement, une somme de 200 francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret. Art. 5. Ils tiendront en activité constante le haut-fourneau LOIS ET DÉCRETS,
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1857.
Tome VI.
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Usine à fer de Clos-Mortie commune de Saint-Diiier.